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Enquête de sécurité du transport aérien A18C0018 - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/enquetes-investigations/aviation/2018/a18c0018/a18c0018.html

4 déc. 2019 ...Enquête de sécurité du transport aérien A18C0018 Mise à jour : Le BST a terminé cette enquête. Le rapport a été publié le 30 octobre 2018. Table des matières Ressources pour les médias Informations d'enquête Défaillance des freins et collision au sol Cessna Citation Bravo 550 privé, N4AT et Morningstar Partners Ltd., Bombardier CL-600-2B16, C-FXWT Aéroport

Avis | Office des transports du Canada

https://otc-cta.gc.ca/fra/avis

20 nov. 2019 ...Avis Politique de confidentialité de l'Office des transports du Canada Avis de confidentialité Avis d'information ‒ Archives publiques de l'Office Publication sur le site Web Énoncé de collecte de renseignements personnels – Demandes de renseignements généraux Demande de renseignements sur la vie privée Votre confidentialité et Internet Communiquer

Enquête sur la sécurité du transport aérien A19W0066 - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/enquetes-investigations/aviation/2019/A19W0066/A19W0066.html

3 déc. 2019 ...Enquête sur la sécurité du transport aérien A19W0066 Table des matières Ressources pour les médias Informations d'enquête Collision avec le relief Grumman American Aviation AA-5B Tiger Medicine Hat (Alberta), 18 nm E 1er juin 2019 L'événement Le 1er juin 2019, vers 22 h 35Note de bas de page 1, un aéronef AA-5B privé (immatriculation C-GQIJ, numéro de série

Enquête sur la sécurité du transport aérien A19O0178 - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/enquetes-investigations/aviation/2019/a19o0178/a19o0178.html

29 nov. 2019 ...Enquête sur la sécurité du transport aérien A19O0178 Table des matières Ressources pour les médias Informations d'enquête Collision avec le relief Piper PA-32 Kingston (Ontario) 27 novembre 2019 L'événement Le 27 novembre 2019, un Piper PA-32 immatriculé aux États-Unis effectuait un vol selon les règles de vol à vue à partir de l’aéroport municipal

Guides et outils pour le transport ferroviaire | Office des transports du Canada

https://otc-cta.gc.ca/fra/guides-et-outils-pour-transport-ferroviaire

7 nov. 2019 ...Guides et outils pour le transport ferroviaire L’OTC offre une gamme d’outils et de documents d’orientation, notamment : Lignes directrices sur la résolution des plaintes relatives au bruit et aux vibrations ferroviaires Méthodologie de mesure et de présentation d’un rapport sur le bruit ferroviaire Brochure au sujet des plaintes concernant le bruit

Accessibilité | Office des transports du Canada

https://otc-cta.gc.ca/fra/accessibilit%C3%A9

20 nov. 2019 ... ou 1-819-953-1101 ATS: 1-800-669-5575 Déposer une plainte relative à l'accessibilité Plaintes relatives à l'accessibilité concernant les services de transport Vérifier l'état de votre plainte Avis Le projet de loi C-81 - Loi canadienne sur l’accessibilité FAQs - Loi canadienne sur l’accessibilité Le Règlement sur les transports accessibles aux personnes

BESNER TRANSPORT (E60LM-160028/026/LM) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60LM-160028-026-LM

29 nov. 2019 ...BESNER TRANSPORT (E60LM-160028/026/LM) Offres à commandes et d’arrangements en matière d’approvisionnement État Numéro d'accord E60LM-160028/026/LM Type d'accord Offre à commandes principale et nationale Date de début lun, 2016-08-01 00:00 Date d'expiration mardi, mars 31, 2020 - 00:00 Code NIBS R103A: Service de messagerie Description Services

Autorisation de transport | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/armes-a-feu/autorisation-transport

28 nov. 2019 ...Autorisation de transport Vous n'avez pas besoin d'une autorisation de transport pour des armes à feu qui vous sont expédiées par un transporteur titulaire d'un permis. Si vous transportez vous-même des armes à feu, voici ce que vous devez savoir : Armes à feu sans restrictions Vous n'avez pas besoin d'une autorisation de transport pour des armes à feu

Sécurité du transport maritime - Liste de surveillance - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/surveillance-watchlist/marine/index.html

5 nov. 2019 ...Liste de surveillance: sécurité du transport maritime La Liste de surveillance du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) énumère les principaux enjeux de sécurité qu’il faut s’employer à régler pour rendre le système de transport canadien encore plus sûr. Maritime Sécurité de la pêche commerciale Multimodal Gestion de la sécurité

28-3 Services de transport de passagers

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/28-3.html

26 juil. 2019 ...28-3 Services de transport de passagers Vous pouvez voir la publication : HTML 28-3-f.html Mise à jour : 2019-07-26

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