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FCN8 Transporteurs aériens, transporteurs maritimes, transporteurs aériens désignés ou transporteurs maritimes désignés aux termes de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/fcn8/transporteurs-aeriens-transporteurs-maritimes-transporteurs-aeriens-designes-transporteurs-maritimes-designes-termes-loi-tarification-pollution-causee-gaz-effet-serre.html

29 mars 2019 ...FCN8 Transporteurs aériens, transporteurs maritimes, transporteurs aériens désignés ou transporteurs maritimes désignés aux termes de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre De : Agence du revenu du Canada Mars 2019 Le présent avis renferme des renseignements sur les exigences relatives à l’inscription, à la production

Document d'information - L'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA) - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/sureteaerienne/page-168.htm

15 août 2019 ...Document d'information - L'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA) L'Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA) a été créée en vertu de la Loi d'exécution du budget (connue sous le nom de Loi sur l'ACSTA), dans le cadre de la réaction du gouvernement du Canada aux événements survenus le 11 septembre 2001

REC – Électricité – Demandes visant une ligne de transport

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/gnnb/lctrctpwrlns/index-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Électricité – Demandes visant une ligne de transport Exportation Système de demande en ligne (SDD) – Permis d’exportation

FCN8 Transporteurs aériens, transporteurs maritimes, transporteurs aériens désignés ou transporteurs maritimes désignés aux termes de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/fcn8.html

29 mars 2019 ...FCN8 Transporteurs aériens, transporteurs maritimes, transporteurs aériens désignés ou transporteurs maritimes désignés aux termes de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre Vous pouvez voir la publication : HTML fcn8-f.html Mise à jour : 2019-03-29

Aéronefs - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/certification/aeronefs.html

13 août 2019 ...Aéronefs De : Transports Canada Sur cette page AEROSPATIALE BEECH BOEING BOMBARDIER CESSNA DE HAVILLAND DOUGLAS PILATUS PIPER AEROSPATIALE ATR 42 320 - Un élément du train d’atterrissage a été endommagé à la suite d’une erreur lors de la révision. RDS no : 20170711013 Sujet : L’article traduit ci-dessous a été réalisé à partir d’un Rapport de difficultés

Communiqué de l’Aviation civile de Transports Canada : Signature d’ententes techniques avec l’Agence fédérale du transport aérien (FATA) de la Fédération de Russie - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/services/aviation/navigabilite-aeronefs/accords-ententes-internationaux/communique-agence-federale-transport-aerien-federation-russie.html

16 août 2019 ...Communiqué de l’Aviation civile de Transports Canada : Signature d’ententes techniques avec l’Agence fédérale du transport aérien (FATA) de la Fédération de Russie Le 23 janvier 2019, Transports Canada (TC) et l’Agence fédérale du transport aérien (FATA) de la Fédération de Russie ont signé deux ententes techniques unilatérales pour la validation

Appendice 1 - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/sureteaerienne/phst-116.htm

15 août 2019 ...-258 du Fédéral Bureau of Investigation des États-Unis et formulaire GRC C216C); et demande de laissez-passer pour les zones d'aéroport à accès contrôlé. Si le demandeur n'est pas décrit au paragraphe (a): demande d'habilitation de sécurité en matière de transport (formulaire de Transports Canada 25-0356); et formulaire FD-258 du Fédéral Bureau investigation

Comité consultatif sur la politique générale relative au transport des marchandises dangereuses - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/tmd/comite-consultatif-politique-generale.htm

8 août 2019 ...Comité consultatif sur la politique générale relative au transport des marchandises dangereuses De : Transports Canada Le Comité consultatif sur la politique générale (CCPG) relative au transport des marchandises dangereuses (TMD) est un groupe de travail qui rapporte sur la classification, l'intervention d'urgence et les contenants. Sur cette page

Consortium de recherche et d’innovation en transport urbain au canada

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/sciences-technologies/programmes/stages-jeunes-horizons-histoires-succes/consortium-recherche-innovation-transport-urbain-canada.html

16 août 2019 ...Consortium de recherche et d’innovation en transport urbain au canada Un consortium pancanadien d’entreprises, d’institutions et de groupes municipaux travaille à faire du Canada un chef de file mondial dans le domaine des technologies de transport à émissions nulles et faibles. Pour atteindre cet objectif, le Consortium de recherche et d’innovation

ONÉ - Rôle de l’Office dans le réseau de transport d’énergie du Canada

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/pblctn/prfrmncsmmr/2017-18/rlfthnb-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Accueil | Rôle de l’Office dans le réseau de transport d’énergie du Canada Rôle de l’Office dans le réseau de transport

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