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État des résultats prospectif de Transports Canada (non audité) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020 - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/etats-resultats-prospectif-transports-canada-mars-2020.html

11 avr. 2019 ...État des résultats prospectif de Transports Canada (non audité) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020 De : Transports Canada Transports Canada État des résultats prospectif (non audité) Pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020 (en milliers de dollars) Résultats projetés de 2018-2019 Résultats prévus de 2019-2020 Charges Un réseau de transport

Sûreté des transports - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/services/surete-transports.html

11 mars 2019 ... d'habilitation de sécurité en matière de transport Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport maritime Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien Liste des articles interdits à bord des aéronefs Collaborateurs Transports Canada Signaler un problème sur cette page Date de modification: 2019-03-11

Loi sur les transports au Canada

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-10.4/page-41.html

8 avr. 2019 ...Loi sur les transports au Canada (L.C. 1996, ch. 10) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les transports au Canada (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les transports au Canada [696 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les transports au Canada [1390 KB] Loi à jour 2019-06-06; dernière modification 2019-04-03 Versions

Port de Victoria de Transports Canada : un partenariat dynamique pour la sécurité dans un milieu unique - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/port-victoria-transports-canada-partenariat-securite.html

6 mars 2019 ...Port de Victoria de Transports Canada : un partenariat dynamique pour la sécurité dans un milieu unique De : Transports Canada Mariah McCooey (directrice du port); Zoe Polden (agent principal des activités du port); Merrilea Durston (adjointe, soutien opérationnel); Michel Morin (Surveillant patrouilleur principal des ports) Le port de Victoria est le seul

Loi sur les transports au Canada

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-10.4/rpdc.html

8 avr. 2019 ...Loi sur les transports au Canada (L.C. 1996, ch. 10) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les transports au Canada (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les transports au Canada [696 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les transports au Canada [1390 KB] Loi à jour 2019-06-06; dernière modification 2019-04-03 Versions

Loi sur les transports au Canada

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-10.4/index.html

8 avr. 2019 ...Loi sur les transports au Canada (L.C. 1996, ch. 10) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les transports au Canada (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les transports au Canada [696 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les transports au Canada [1390 KB] Loi à jour 2019-06-06; dernière modification 2019-04-03 Versions

Technologies novatrices - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/services/routier/technologies-novatrices.html

12 avr. 2019 ... et les activités de recherche et les essais. Véhicules automatisés et connectés Renseignez-vous sur les véhicules automatisés et connectés, les programmes et les projets financés, la sécurité et les activités de recherche et les essais. Collaborateurs Transports Canada Signaler un problème sur cette page Date de modification: 2019-05-02

Sécurité pour embarcations de location - Transports Canada

http://www.tc.gc.ca/fra/medias/video-securite-embarcations-location.html

8 avr. 2019 ...Sécurité pour embarcations de location Transcription Au Canada, on aime les activités nautiques et louer un bateau est une façon facile d’en faire. Même si vous avez la carte de conducteur d’embarcation de plaisance, nous recommandons que l’entreprise de location passe en revue avec vous la liste de vérification de Transports Canada pour location

Loi sur les transports au Canada

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-10.4/page-1.html

8 avr. 2019 ...Loi sur les transports au Canada (L.C. 1996, ch. 10) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les transports au Canada (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les transports au Canada [696 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les transports au Canada [1390 KB] Loi à jour 2019-06-06; dernière modification 2019-04-03 Versions

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