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Environ 16 101 résultats de recherche

Radiodiffusion autochtone dans le Nord – Programme des Autochtones

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/autochtones/radiodiffusion-nord.html

11 oct. 2019 ...Radiodiffusion autochtone dans le Nord – Programme des Autochtones De : Patrimoine canadien Le volet Radiodiffusion autochtone dans le Nord (RAN) du Programme des Autochtones appuie la production et la distribution de contenu audio et vidéo autochtone. Qui peut faire une demande Pour être admissible au financement, votre organisation ou votre groupe doit

ONÉ - Guide de dépôt - Électricité - Chapitre 7 - Volet économique

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/gnnb/lctrctpwrlns/lctrctflngmnl/lfmch7-fra.html

28 août 2019 ... qui seraient transportés par la LIT. 7.2 Questions financières La demande renferme assez de renseignements financiers pour démontrer que le demandeur est capable de financer le projet. Buts La demande contient assez de renseignements financiers pour démontrer que le demandeur est capable de financer le projet. Exigences de dépôt La demande peut présenter les renseignements

Incitatifs aux fonds de dotation – Fonds du Canada pour l'investissement en culture

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/fonds-investissement-culture/incitatifs-dotation.html

8 oct. 2019 ... de ce volet. Date limite pour présenter une demande Le 1er décembre Comment faire une demande On recommande aux demandeurs de communiquer avec le ministère du Patrimoine canadien avant de soumettre leur demande. Les demandeurs doivent : lire la totalité des Lignes directrices du volet avant de faire leur demande, et remplir le Formulaire de demande du volet

Formulaires de l’Agence du revenu du Canada classés par numéro de formulaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires.html

13 nov. 2019 ... morale d'être considéré comme une succursale d'un autre organisme semblable 2018-07-03 GST322 (TPS322) Attestation de financement public 2018-08-17 GST352 (TPS352) Demande de certificat d'attestation du paiement de la taxe 2008-12-24 GST367 (TPS367) Avenant de la garantie à l'intention de toute personne non résidente n'ayant pas d'établissement commercial stable

Guide de l'escompteur

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4163/guide-escompteur.html

1 nov. 2019 ... est une loi fédérale appliquée par l'ARC. Le Manitoba applique des lois provinciales similaires en matière d'escompte. Au Québec, il est interdit d'escompter les remboursements d'impôt provincial. Manitoba Le ministère des Finances du Manitoba applique le règlement en matière de cession du droit au remboursement d'impôt selon la Loi de l'impôt sur le revenu

Politique réglementaire de télécom CRTC 2019-190 | CRTC

https://crtc.gc.ca/fra/archive/2019/2019-190.htm

3 juin 2019 ... du demandeur pour le Fonds pour la large bande ainsi que sur des questions concernant la divulgation de renseignements confidentiels et le délai qui s’applique aux demandes de révision, d’annulation ou de modification d’une décision de financement. Le Conseil a modifié le Guide du demandeur en conséquence. Le Conseil a joint une version révisée du Guide du demandeur

Notre rôle

https://www.canada.ca/fr/promotion-economique-canada-atlantique/organisation/role.html

1 nov. 2019 ...

Soutien aux organismes – Fonds du livre du Canada

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/fonds-livre/soutien-organismes.html

23 oct. 2019 ... aux organismes – Fonds du livre du Canada Guide sur la reconnaissance publique de l'appui financier - Patrimoine canadien Normes de service des programmes de financement de Patrimoine canadien Services et renseignements connexes Fonds du livre du Canada Soutien aux éditeurs : Soutien à l’édition – Fonds du livre du Canada Soutien aux éditeurs : Soutien au développement

ONÉ - Guide de dépôt - Rubrique A - Demandes ayant trait à des installations - Rubrique A.3 - Questions économiques et financières

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/gnnb/flngmnl/fmgda3-fra.html

28 août 2019 ..., le transport et les marchés [PDF 375 ko] A.3.4 Questions et ressources financières Buts La demande doit comprendre une évaluation des éléments suivants : la capacité du demandeur de financer les installations proposées; le mode de financement des installations et les coûts éventuels associés aux risques et aux obligations qui pourraient survenir durant la construction

Fonds pour la large bande : Combler le fossé numérique au Canada | CRTC

https://crtc.gc.ca/fra/internet/internet.htm

13 nov. 2019 ... disponible. Cet appel de demandes vise le Yukon, les Territoires du Nord-Ouest et le Nunavut ainsi que les collectivités dépendantes des satellites partout au Canada. Les demandeurs ont jusqu’au 3 octobre 2019 pour envoyer leur demande. Date de publication : [2019-06-03 11:00:00] Demande de financement Les demandes pour le deuxième appel doivent être remises au plus

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