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Formulaires de l’Agence du revenu du Canada classés par numéro de formulaire
- Agence du revenu du Canada
- www.canada.ca > Formulaires et publications
- à l'étranger au Régime de pensions du Canada 2020-08-31 CTB9 Revenus de l'époux ou conjoint de fait non résident pour les prestations canadiennes pour enfants 2019-07-19 DC905 Formulaire d'identification de faillite 2017-11-27 E691 Certificat d'exemption pour le droit de passage sécuritaire du transport aérien 2004-03-17 GST20-1 Avis de révocation du choix visant
Guide T5008 ‑ Déclaration des opérations sur titres
- Agence du revenu du Canada
- www.canada.ca > T4091 Guide T5008 - Déclaration des opérations sur titres 2020
- votre courrier de l'ARC en ligne Autoriser le retrait d'un montant prédéterminé de votre compte de chèques canadien Pour en savoir plus Avez-vous besoin d'aide? Dépôt direct Formulaires et publications Système électronique de renseignements par téléphone (SERT) Utilisez-vous un téléimprimeur (ATS)? Listes d'envois électroniques Plaintes et différends Plaintes liées
Fonds du Canada pour les périodiques
- Patrimoine canadien
- www.canada.ca > Financement
- , du patrimoine et du sport Le Fonds du Canada pour les périodiques (FCP) offre une aide financière à des magazines imprimés, des journaux non quotidiens et des périodiques numériques canadiens pour surmonter les désavantages du marché et continuer à publier le contenu que les lecteurs canadiens veulent lire. Mesures spéciales pour appuyer le journalisme – Fonds du Canada
Avis d’intention : Publication de la liste des aliments et ingrédients alimentaires qui ne sont pas nouveaux
- Santé Canada
- www.canada.ca > Participation du public et partenariats
- Avis d’intention : Publication de la liste des aliments et ingrédients alimentaires qui ne sont pas nouveaux Objet Le présent avis a pour but d’informer les Canadiens et les intervenants intéressés de l’intention de Santé Canada de publier sur son site Web une liste des déterminations de non-nouveauté pour les aliments et ingrédients alimentaires
Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication
- Agence du revenu du Canada
- www.canada.ca > Formulaires et publications
- Remboursements pour les livres imprimés, les enregistrements sonores de livres imprimés et les versions imprimées des Écritures d'une religion 2010-04-09 13-5 Taxe exigée non admise au crédit 2017-01-31 14-1 Démarcheurs 1995-01-01 14-4 Vente d'une entreprise ou d'une partie d'entreprise 2010-12-22 14-5 Choix visant les fournitures sans contrepartie 2012-10-18 14-6
Formulaire 304 – Demandes d’ajout de services à la liste de services et de stations de programmation non canadiens approuvés pour distribution | CRTC
- Gouvernement du Canada
- Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC)
- crtc.gc.ca > Licences
- Formulaire 304 – Demandes d’ajout de services à la liste de services et de stations de programmation non canadiens approuvés pour distribution Spécimen de formulaire : ne pas compléter Ce formulaire ne peut servir qu’à titre de référence. Il ne peut être complété dans ce format. Afin de compléter ce formulaire en ligne et le soumettre au CRTC, ouvrez
Formulaire 304 – Demandes d’ajout de services à la liste de services et de stations de programmation non canadiens approuvés pour distribution | CRTC
- Gouvernement du Canada
- Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC)
- crtc.gc.ca > Licences
- Formulaire 304 – Demandes d’ajout de services à la liste de services et de stations de programmation non canadiens approuvés pour distribution Spécimen de formulaire : ne pas compléter Ce formulaire ne peut servir qu’à titre de référence. Il ne peut être complété dans ce format. Afin de compléter ce formulaire en ligne et le soumettre au CRTC, ouvrez
Produits alimentaires canadiens non conformes et éliminés : 2019 – Juillet à septembre - Agence canadienne d'inspection des aliments
- Gouvernement du Canada
- Agence canadienne d'inspection des aliments
- Vice président
- Opérations
- www.inspection.gc.ca > Produits alimentaires éliminés
- Produits alimentaires canadiens non conformes et éliminés : 2019 – Juillet à septembre L'ACIA a le pouvoir de saisir, de retenir ou d'éliminer les produits alimentaires qui ne satisfont pas aux exigences canadiennes. Tous les produits alimentaires énumérés ci-dessous ont été jugés non conformes à un ou plusieurs de nos règlements. Ontario Nom de la partie
Nouvelles
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- www.canada.ca > Canada.ca
- : comment vous pouvez réduire ses impacts Suivez : Fils de nouvelles Twitter En vedette COVID-19 Plan d'intervention économique Pour en savoir davantage au sujet des mesures prises par le Canada pour venir en aide aux Canadiens et aux entreprises éprouvant des difficultés à cause de l’éclosion de la COVID-19 Veuillez éviter les voyages non essentiels En raison
Choisissez ou mettez à jour l’identifiant de genre sur votre passeport ou document de voyage
- Immigration
- Réfugiés et Citoyenneté Canada
- www.canada.ca > Passeports canadiens
- Choisissez ou mettez à jour l’identifiant de genre sur votre passeport ou document de voyage Trois options sont possibles pour le champ Sexe du passeport pour les Canadiens et du document de voyage pour les non Canadiens : F – féminin; M – masculin; X – autre genre. La manière dont vous choisissez votre identifiant de genre dépend : du type de document
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