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Environ 84 313 résultats de recherche

Impôt fédéral sur le revenu imposable et Impôt fédéral net

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/trousse-generale-impot-prestations/non-residents/5013-g/guide-general-impot-prestations-non-residents-residents-reputes-canada-impot-federal-revenu-imposable-impot-federal-net.html

21 janv. 2020 ... la législation d'une province. Le coût net est le prix que vous avez payé pour vos actions, moins tout montant d'aide gouvernementale (sauf les crédits d'impôt fédéraux et provinciaux) pour ces actions. Demandez le montant de votre crédit admissible à la ligne 41400, jusqu'à un maximum de 750 $. Le crédit admissible est 15 % du moins élevé des montants suivants : 5 000

Guide T5008 ‑ Déclaration des opérations sur titres

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4091/guide-t5008-declaration-operations-titres-2016.html

20 janv. 2020 ... d'une certaine période, à un prix déterminé d'avance, ou de vendre des marchandises ou des titres à un prix et à un moment déterminés d'avance. Il existe des « options d'achat » et des « options de vente » (lisez contrat). Pièces à valeur numismatique – Pièces de monnaie ou objets ressemblant à des pièces qui ont une valeur pour les collectionneurs. Porteur – Personne

ARCHIVÉE - Règlement sur les prix à payer à l’égard des drogues et instruments médicaux

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2011-79/section-15-20191209.html

9 déc. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Règlement sur les prix à payer à l’égard des drogues et instruments médicaux Version de l'article 15 du 2019-12-09 au 2019-12-22 : Version précédentede l'article  Note marginale :Définitions 15 (1) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente section. activité activité Activité visée au tableau I

CRSNG – Prix Horizon STIAM Ingenium-CRSNG

https://www.nserc-crsng.gc.ca/Students-Etudiants/UG-PC/STEAM-STIAM_fra.asp

8 nov. 2019 ... à des activités de sensibilisation communautaire); avoir obtenu, au cours de la dernière année scolaire, une moyenne d’au moins 80 %; s’apprêter à s’inscrire à la session d’automne 2020 de leur première année d’études postsecondaires (université, collège ou cégep) dans une discipline des STIAM dans un établissement canadien. Les commanditaires des prix recherchent

Règlement sur les prix à payer à l’égard des drogues et instruments médicaux

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2011-79/page-5.html

9 déc. 2019 ... pas 100 000 $ et attestant que le prix à payer en application des articles 39, 40 ou 41, selon le cas, est supérieur à un montant correspondant à 2,5 % de ces recettes, (ii) des renseignements établissant que le prix à payer en application des articles 39, 40 ou 41, selon le cas, est supérieur à un montant correspondant à 2,5 % de ses recettes brutes prévues, (iii

Savoir polaire Canada

https://www.canada.ca/fr/savoir-polaire.html

27 déc. 2019 ... le campus de la Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique (SCREA) et effectue des recherches de pointe de calibre mondial à partir de cet établissement extraordinaire. Suivez : Facebook Twitter Instagram Nouveautés Prenez connaissance de la dernière édition du blogue de POLAIRE (2019-12-17) Apprenez-en davantage au sujet de la rcipiendaire du Prix

CRSNG - Prix Synergie - Appel de candidatures

https://www.nserc-crsng.gc.ca/Prizes-Prix/Synergy-Synergie/Nomination-Nomination_fra.asp

9 janv. 2020 ... fournies dans la mise en candidature. La lettre de l’auteur de la mise en candidature doit : expliquer pourquoi le partenariat proposé est mis en candidature pour un prix; préciser comment la diversité, l’inclusion et l’équité entre les genres ont été prises en compte dans le processus de nomination. La lettre des établissements postsecondaires partenaires doit

Les éditeurs du DDN

https://cnrc.canada.ca/fr/certifications-evaluations-normes/devis-directeur-national-construction-au-canada/editeurs-ddn

11 déc. 2019 ...Les éditeurs du DDN De : Conseil national de recherches Canada Le DDN est offert en français et en anglais, sur support électronique compatible avec divers ordinateurs et logiciels. Il est vendu par des organismes privés au nom du CNRC . Adressez-vous à l'un des éditeurs ci-dessous pour passer une commande ou vous renseigner sur les prix. Les établissements

Analyses

https://www150.statcan.gc.ca/n1/fr/type/analyses

22 janv. 2020 ... sur les postes vacants et les salaires (13) Enquête sur les pratiques de gestion des connaissances (11) Enquête sur les prix des produits agricoles (1) Enquête sur les problèmes neurologiques dans les établissements au Canada (1) Enquête sur les processus industriels (1) Enquête sur les services aux victimes (8) Enquête sur les statistiques financières des écoles privées

Réunion du Comité consultatif des fournisseurs - le 27 mars 2019 - Réunions du Comité consultatif des fournisseurs - Les services offerts aux enterprises - Achats et ventes - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/ccf-sac/rccf-sacm-2019-03-27-fra.html

13 nov. 2019 ... importants 9 h 45 à 10 h 15 Carolyne Blain, Directrice générale, Secteur de la politique stratégique Nouvelles approches en matière d’approvisionnement - Cadre d’établissement des coûts et des prix 10 h 15 à 10 h 45 Joëlle Paquette, directrice générale, Secteur des services de soutien à l’approvisionnement Pause santé 10 h 45 à 11 h 00 Principales mises à jour 11 h

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