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Recommandations pour Irak

https://www.international.gc.ca/world-monde/issues_development-enjeux_developpement/human_rights-droits_homme/upr-epu/iraq-irak.aspx?lang=fra

16 janv. 2020 .... Le gouvernement de l’Irak a promis d’enquêter et de traduire en justice les auteurs. Le gouvernement fédéral a interrompu les communications sur Internet dans les deux tiers du pays pendant les manifestations. Des personnes se sont introduites par effraction et ont saccagé des stations de télévision, des journalistes ont été victimes d’intimidation, et certaines stations

Compilation de Perspectives électorales – Participation des Autochtones et des jeunes aux élections fédérales - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue20&document=index&lang=f

14 janv. 2020 ...) Forum national sur le vote des jeunes (Avril 2004) Leonard Marchand : le premier Indien inscrit à être élu au Parlement du Canada (Juin 2000) Note : Les opinions exprimées par les auteurs ne reflètent pas nécessairement celles du directeur général des élections du Canada.

North Vancouver RCMP - La police arrête les auteurs de vols commis en fin d’année

http://bc.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=57962&languageId=4&siteNodeId=2120

21 janv. 2019 ...La police arrête les auteurs de vols commis en fin d’année North Vancouver 2019-01-21 09:36 HNP Dossier nº 2018-34466 Aux termes de la Loi sur les langues officielles, ce bureau n'offre des services au public qu'en anglais. Vous trouverez des renseignements généraux dans les deux langues officielles à cb.grc.ca et à www.grc.ca. La présente page

North Vancouver RCMP - La police arrête les auteurs de vols commis en fin d’année

http://surrey.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=57962&languageId=4&siteNodeId=2120

21 janv. 2019 ...La police arrête les auteurs de vols commis en fin d’année North Vancouver 2019-01-21 09:36 HNP Dossier nº 2018-34466 Aux termes de la Loi sur les langues officielles, ce bureau n'offre des services au public qu'en anglais. Vous trouverez des renseignements généraux dans les deux langues officielles à cb.grc.ca et à www.grc.ca. La présente page

Loi sur la modernisation du droit d’auteur

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2012_20/page-6.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur la modernisation du droit d’auteur (L.C. 2012, ch. 20) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur la modernisation du droit d’auteur | PDFTexte complet : Loi sur la modernisation du droit d’auteur [358 KB] Sanctionnée le 2012-06-29 35. La même loi est modifiée par adjonction, après l’article 31

Loi sur la modernisation du droit d’auteur

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2012_20/TexteComplet.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur la modernisation du droit d’auteur (L.C. 2012, ch. 20) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur la modernisation du droit d’auteur | PDFTexte complet : Loi sur la modernisation du droit d’auteur [358 KB] Sanctionnée le 2012-06-29 Table des matières Loi sur la modernisation du droit d’auteur L.C. 2012, ch

Loi sur la modernisation du droit d’auteur

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2012_20/page-5.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur la modernisation du droit d’auteur (L.C. 2012, ch. 20) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur la modernisation du droit d’auteur | PDFTexte complet : Loi sur la modernisation du droit d’auteur [358 KB] Sanctionnée le 2012-06-29 Note marginale :1997, ch. 24, par. 18(1) 28. L’alinéa 30.1(1

Loi sur la modernisation du droit d’auteur

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2012_20/page-4.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur la modernisation du droit d’auteur (L.C. 2012, ch. 20) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur la modernisation du droit d’auteur | PDFTexte complet : Loi sur la modernisation du droit d’auteur [358 KB] Sanctionnée le 2012-06-29 Note marginale :1997, ch. 24, par. 18(1) 23. (1) Le paragraphe 29.4(1

Loi sur la modernisation du droit d’auteur

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2012_20/page-9.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur la modernisation du droit d’auteur (L.C. 2012, ch. 20) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur la modernisation du droit d’auteur | PDFTexte complet : Loi sur la modernisation du droit d’auteur [358 KB] Sanctionnée le 2012-06-29 Note marginale :Prescription 62. (1) Le paragraphe 43.1(1) de la Loi

Loi sur la modernisation du droit d’auteur

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2012_20/

15 nov. 2019 ...Loi sur la modernisation du droit d’auteur (L.C. 2012, ch. 20) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur la modernisation du droit d’auteur (Boutons d’accessibilité disponibles) | PDFTexte complet : Loi sur la modernisation du droit d’auteur [358 KB] Sanctionnée le 2012-06-29 Rechercher dans cette loi annuelle : Table des matières Date de modification

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