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Limitez l’exposition des enfants au marketing alimentaire – Guide alimentaire canadien

https://guide-alimentaire.canada.ca/fr/recommandations-en-matiere-dalimentation-saine/marketing-peut-influencer-vos-choix-alimentaires/limiter-exposition-des-enfants-marketing-alimentaire/

12 déc. 2019 ... ou les salles de cinéma le matériel promotionnel des entreprises alimentaires qui : leur est offert dans les écoles est utilisé dans les leçons en classe Incitez les responsables de l’école de vos enfants à utiliser du matériel scolaire qui n’affiche pas de boissons et d’aliments hautement transformés. Sensibilisez vos enfants N’oubliez pas de sensibiliser’ vos enfants

Loi sur le cinéma

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/N-8/page-2.html

31 déc. 2005 ...Loi sur le cinéma (L.R.C. (1985), ch. N-8) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le cinéma (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur le cinéma [29 KB] | PDFTexte complet : Loi sur le cinéma [240 KB] Loi à jour 2019-12-22; dernière modification 2005-12-31 Versions antérieures Pouvoirs de l’office (suite) Note marginale :Plan

Loi sur le cinéma

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/N-8/PITIndex.html

31 déc. 2005 ...Loi sur le cinéma (L.R.C. (1985), ch. N-8) Texte complet des versions antérieures Du 2005-12-31 au 2019-12-22 Du 2005-04-01 au 2005-12-30 Du 2002-12-31 au 2005-03-31 Date de modification : 2020-01-14

Introduction – Rapport annuel de 2015 à 2016 sur les activités de publicité du gouvernement du Canada - La Publicité du GC - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/pub-adv/rapports-reports/2015-2016/introduction-fra.html

5 nov. 2019 ..., à leur sécurité et à leur sûreté. La publicité peut prendre de nombreuses formes. Le gouvernement du Canada définit la publicité comme tout message, diffusé au Canada ou à l’étranger, et payé par le gouvernement pour un placement dans des médias y compris les journaux, la télévision, la radio, Internet, les salles de cinéma et les panneaux d’affichage. Elle est souvent

Loi sur le cinéma

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/N-8/TexteComplet.html

31 déc. 2005 ...Loi sur le cinéma (L.R.C. (1985), ch. N-8) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le cinéma (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur le cinéma [29 KB] | PDFTexte complet : Loi sur le cinéma [240 KB] Loi à jour 2019-12-22; dernière modification 2005-12-31 Versions antérieures Table des matières Loi sur le cinéma L.R.C. (1985

Loi modifiant certains textes législatifs et abrogeant la Loi sur le soutien des prix des produits de la pêche

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2002_17/page-1.html

15 nov. 2019 ... à la cinématographie nommé aux termes de la Loi sur le cinéma. 9. (1) Le paragraphe 19(1) de la même loi est remplacé par ce qui suit : Note marginale :Compte des avances de la Société 19. (1) Est ouvert, parmi les comptes du Canada, un compte spécial intitulé « compte des avances de Téléfilm Canada ». (2) L’alinéa 19(2)b) de la version anglaise de la même loi est remplacé

À Taïwan, le cinéma canadien aide à promouvoir l’accès égal au mariage

https://www.international.gc.ca/world-monde/stories-histoires/2016/ea-taipei-lgbt-rightsfilm.aspx?lang=fra

9 janv. 2018 ...À Taïwan, le cinéma canadien aide à promouvoir l’accès égal au mariage Frank Wang, Charmaine Stanley (directrice adjointe du BCCT), SuYun Geithner (directrice du BCCT), Yu Mei-nu, Fran Lee (de la communauté taïwanaise pour les droits LGBT), Miao Poya et Jino Lin (fondateur de 2girl.net). Jim Loves Jack : un documentaire sur les défenseurs des droits

Loi sur le cinéma

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/N-8/index.html

31 déc. 2005 ...Loi sur le cinéma (L.R.C. (1985), ch. N-8) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le cinéma (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur le cinéma [29 KB] | PDFTexte complet : Loi sur le cinéma [240 KB] Loi à jour 2019-12-22; dernière modification 2005-12-31 Versions antérieures Notes : Voir les dispositions d'entrée en vigueur

Loi sur le cinéma

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/N-8/page-3.html

31 déc. 2005 ...Loi sur le cinéma (L.R.C. (1985), ch. N-8) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le cinéma (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur le cinéma [29 KB] | PDFTexte complet : Loi sur le cinéma [240 KB] Loi à jour 2019-12-22; dernière modification 2005-12-31 Versions antérieures ANNEXE(article 14)Serment professionnel

Perspectives électorales – Les personnes handicapées et les élections - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue10&document=p7&lang=f

14 janv. 2020 ... fédérale Améliorer l'accessibilité du vote Amener l'élection aux jeunes en les sollicitant là où ils se trouvent – groupes jeunesse, universités, organisations sportives, cafés, spectacles, centres d'amitié autochtones Bureaux de scrutin : dans des centres de jeunes, universités, cinémas Engager plus de jeunes comme personnel électoral le jour d'élection Expliquer

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