Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 17 192 résultats de recherche

Rapports sur les audits internes et les évaluations - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/publications/reports/internal-audit-and-evaluation/index.cfm

25 janv. 2019 ...Rapports sur les audits internes et les évaluations Liens connexes Déclaration de conflits d’intérêts – Formulaire I (PDF) La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) entreprend des services d'assurance de la fonction de la vérification interne et des examens objectifs qui permettent aux cadres supérieurs d'avoir une idée juste du fonctionnement

Ressources - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/index.cfm

31 oct. 2018 ...Ressources Sujets d'intérêts Consultation des autochtones Coopération internationale Études sur la santé Évaluations environnementales Gestion des urgences et sécurité nucléaire Information scientifique et technique Installations nucléaires Introduction au rayonnement Le laboratoire de la Commission canadienne de sûreté nucléaire Nouveaux projets nucléaires

Perspectives sur les questions nucléaires - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/perspectives-on-nuclear-issues/index.cfm

25 janv. 2019 ... sur la Commission canadienne de sûreté nucléaire réalisé par la commissaire à l’environnement et au développement durable en 2016 et la gestion des déchets et le déclassement. Le rapport se termine par une liste de recommandations du Comité. L’équipe du projet Énergie positive de l’Université d’Ottawa a publié le rapport System Under Stress: Energy Decision-Making in Canada

Annexe au protocole d’entente entre l'Agence d'évaluation d'impact du Canada et la Commission canadienne de sûreté nucléaire : Annexe 4 – Équipe de projet et secrétariat de la commission pour les évaluations d’impact intégrées

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/organisation/lois-reglements/loi-et-liste-reglements/protocole-entente-aeic-ccsn/protocole-entente-aeic-ccsn-annexe-4.html

30 oct. 2019 ...Annexe au protocole d’entente entre l'Agence d'évaluation d'impact du Canada et la Commission canadienne de sûreté nucléaire Annexe 4 – Équipe de projet et secrétariat de la commission pour les évaluations d’impact intégrées Attendu que l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (l’Agence) et la Commission canadienne de sûreté nucléaire (la CCSN) – ensemble

Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires de la Commission canadienne de sûreté nucléaire

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2013-139/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ...Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (DORS/2013-139) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur les sanctions

Protocole d’entente concernant les évaluations d’impact intégrées en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact entre l’Agence d’évaluation d’impact du Canada et la Commission canadienne de sûreté nucléaire

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/organisation/lois-reglements/loi-et-liste-reglements/protocole-entente-aeic-ccsn.html

30 oct. 2019 ...Protocole d’entente concernant les évaluations d’impact intégrées en vertu de la Loi l'évaluation d'impact entre l’Agence d’évaluation d’impact du Canada – et – la Commission canadienne de sûreté nucléaire (« les participants ») Table des matières Protocole d’entente Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 Annexe 4 Annexe 5 Annexe 6 Annexe 7 Annexe 8 Préambule Attendu

Études sur le tritium - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/health/tritium/tritium_studies.cfm

16 janv. 2019 ...Études sur le tritium Liens connexes Fiche d'information – Tritium FAQ : Tritium En janvier 2007, la Commission a demandé expressément au personnel de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) d'entreprendre des travaux de recherche sur les rejets de tritium au Canada ainsi que d'étudier et d'évaluer les installations de traitement du tritium

Salle des nouvelles - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/news-room/index.cfm

27 déc. 2018 ...Salle des nouvelles Centre d'abonnement : Inscrivez-vous à la liste d'envoi de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) pour rester au courant de nos activités et des ajouts à notre site Web. Lire les lettres de la CCSN en réponse à des articles ou des enjeux d'actualité. Demandes des médias Toute demande d'information peut être envoyée

Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) Rapport Annuel 2017-2018 - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/publications/reports/annual-reports/ar2017-2018/index.cfm

5 oct. 2018 ...Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) Rapport Annuel 2017-2018 Rapport annuel 2017–2018 (PDF 4.81 Mo) La sûreté nucléaire Notre engagement La Commission canadienne de sûreté nucléaire réglemente l'ensemble des activités nucléaires au Canada, de l'extraction de l'uranium à la production d'électricité, en passant par la recherche dans le domaine

Réacteurs - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/reactors/index.cfm

2 nov. 2018 ...Réacteurs Deux grands types de réacteurs sont en exploitation au Canada : les réacteurs de puissance et les réacteurs de recherche. Les premiers produisent de l’électricité et les deuxièmes servent à la recherche scientifique et produisent des substances nucléaires à usage médical et industriel. La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) réglemente

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :