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Allocation canadienne pour enfants

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4114/allocation-canadienne-enfants.html

2 juil. 2019 ... recalculons-nous votre allocation? Nous recalculons votre allocation lorsque l'une des situations suivantes s'applique et, le cas échéant, nous vous envoyons un avis de l'ACE : au début de chaque période de versement (en juillet), pour tenir compte des renseignements contenus dans les déclarations de revenus que vous et votre époux ou conjoint de fait avez produites

Traitement proposé des fournitures d’ovules humains et d’embryons humains in vitro sous le régime de la TPS/TVH

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/notice312/traitement-propose-fournitures-ovules-humains-embryons-humains-in-vitro-regime-tps-tvh.html

31 mai 2019 ..., certains médicaments en vente libre et le sperme humain font l’objet d’un allègement de la TPS/TVH (c’est-à-dire qu’ils sont détaxés), en vertu de la partie I de l’annexe VI de la Loi. De plus, les importations de ces produits détaxés sont considérées en ce moment comme des importations non taxables de produits, et par conséquent, en vertu de l’article 6

Crédit d'impôt de l'Ontario pour les produits multimédias interactifs numériques

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/societes/impot-provincial-territorial-societes/ontario-impot-provincial-societes/credits-impot-remboursables-ontario-medias/credit-impot-ontario-produits-multimedias-interactifs-numeriques.html

17 mai 2019 ... par année en Ontario pour mettre au point des jeux numériques admissibles. En général, au moins 80 % de la masse salariale ontarienne ou 90 % des revenus annuels d'une société de jeux numériques spécialisée devraient être attribuables au développement de jeux numériques Pour tous les produits admissibles, les dépenses admissibles comprennent les salaires

Renseignements sur les secteurs de l'industrie

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/recherche/renseignementssecteurindustrie.html

14 août 2019 ... sur les marchés agricoles et alimentaires par secteur Données concernant le marché canadien de l'agriculture et de l'alimentation. Industrie de la construction Statistiques et analyses en lien avec l'industrie de la construction. Industrie des produits de consommation Profils, répertoires d'entreprises, normes, règlements et publications sur l'industrie des produits

Données sur le commerce international et connaissance des marchés

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/recherche/donneescommerceinternationalrenseignementsaffaires.html

31 juil. 2019 ...Données sur le commerce international Données et renseignements sur les marchés pour planifier les importations, exportations et investissements à l'étranger. Services et renseignements Données commerciales sur les importations et les exportations Rapports sur mesure par produit ou industrie sur les importations et les exportations avec plus de 200 pays

Projet de décision de réévaluation PRVD2019-08, Souche K61 de Streptomyces et préparations commerciales connexes

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation/pesticides-lutte-antiparasitaire/public/consultations/decisions-reevaluation/2019/streptomyces-souche-k-61/document.html

13 août 2019 ... de coopération et de développement économiques n'a interdit toutes les utilisations de ce produit microbien pour des motifs liés à la santé ou à l'environnement. Prochaines étapes Les membres du public, dont les titulaires et les intervenants, sont invités à formuler des commentaires durant la période de consultation publique de 90 joursNote de bas de page 1 qui suivra

Ptine

https://grainscanada.gc.ca/fr/qualite-grains/gestion/identification-insectes/insectes-ravageurs-secondaires/ptine.html

1 août 2019 ... de longueur. En vue dorsale, la tête est entièrement ou presque entièrement cachée. Les antennes et les pattes, très longues, renforcent la ressemblance avec des araignées. Les larves sont blanches, vermiformes; la tête et les pattes thoraciques sont bien développées. Images Espèces semblables Aucune Produits infestés Les principaux produits infestés varient

Durabilité

https://www.canada.ca/fr/services/environnement/conservation/durabilite.html

6 août 2019 ... concernant l’air, le climat, l’eau, la nature et la santé humaine. Stratégies ministérielles de développement durable Comment les ministères et les agences aident à promouvoir le développement durable. Aménagement forestier durable Planification de l’aménagement forestier, indicateurs scientifiques, règlements et politiques. Durabilité du poisson et des produits

Protéger votre entreprise

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/proteger.html

13 août 2019 ... de déposer une plainte au Bureau de la concurrence, et procédures de traitement des plaintes du Bureau. Matières dangereuses utilisées au travail Sensibilisation et formation des travailleurs, classification des dangers et étiquetage des produits contrôlés. Droits antidumping et compensateurs Protection de l'industrie canadienne contre le dumping

Centre de recherche en thérapeutique en santé humaine

https://cnrc.canada.ca/fr/node/476

27 mai 2019 ... thérapeutiques Pourquoi travailler avec nous Nous disposons de la plus grande équipe de recherche-développement consacrée au développement de produits biologiques au Canada. Nous aidons nos partenaires à accélérer le développement de médicaments et à réduire les risques connexes, tout en appuyant la recherche préclinique. Pour respecter notre engagement auprès

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