Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 53 847 résultats de recherche

Guide opérationnel pour l’élaboration de lignes directrices adaptées relatives à l’étude d’impact conformément à la Loi sur l’évaluation d’impact

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/services/politiques-et-orientation/guide-practitioner-evaluation-impact-federale/guide-operationnel-elaboration-impact-conformement-evaluation-impact.html

14 janv. 2020 ... 8. Conditions de référence – santé humaine 9. Conditions de référence – sociales 10. Conditions de référence – économiques 11. Conditions de référence – peuples autochtones 11.1 Conditions de référence historiques 11.2 Patrimoine naturel et culturel 11.3 Utilisation traditionnelle des terres et des ressources 11.4 Cultures autochtones et droits existants 12

Perspectives électorales - Technologie dans le processus électoral - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue3&document=p7&lang=f

10 déc. 2019 ... fédérales autorisant les Indiens inscrits à négocier des compensations pour les droits autochtones perdus. Marchand a été réélu à deux reprises, soit en 1972 et en 1974. Des libéraux de la Colombie-Britannique qui avaient été élus pour la première fois en 1968, il a été le seul à conserver son siège à l'élection de 1974. En 1976, Trudeau a nommé Marchand ministre

Loi concernant les enfants, les jeunes et les familles des Premières Nations, des Inuits et des Métis

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2019_24/page-2.html

14 janv. 2020 ... à la fourniture de services à l’enfance et à la famille à l’égard d’un enfant autochtone : a) le parent — mère ou père — et le fournisseur de soins de l’enfant ont le droit de faire des représentations et d’avoir qualité de partie; b) le corps dirigeant autochtone agissant pour le compte du groupe, de la collectivité ou du peuple autochtones dont l’enfant fait partie a

Comité consultatif autochtone : Composition

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/consultative/comites-consultatifs/comite-consultatif-autochtone/cca-composition.html

27 nov. 2019 ... différents peuples autochtones contribue à faire en sorte que le Comité apporte une perspective large et inclusive reflétant les droits, les intérêts, les priorités et la situation uniques des peuples autochtones au Canada. Sue Chiblow (coprésident) Sue Chiblow est une Anishinaabe kwe, née et élevée dans la Première Nation de Garden River, en Ontario. Elle a beaucoup

Recommandations pour Bolivie

https://www.international.gc.ca/world-monde/issues_development-enjeux_developpement/human_rights-droits_homme/upr-epu/bolivia-bolivie.aspx?lang=fra

16 janv. 2020 ... certaines dispositions du Code de l’enfant et de l’adolescent, ce qui a eu pour effet de faire passer à 14 ans l’âge minimum pour travailler, alors qu’il était auparavant fixé à 10 ans. Malgré ce progrès, les enfants continuent de s’acquitter de tâches agricoles dangereuses, et les enfants autochtones sont particulièrement exposés au travail des enfants. Les droits

Bénévolat pour les jeunes - Service jeunesse Canada

https://www.canada.ca/fr/services/jeunesse/service-jeunesse-canada.html

10 janv. 2020 ...-être Bâtir un Canada inclusif Droits et cultures autochtones Bâtir la démocratie Climat et environnement Sécurité publique Go Qu'est-ce que Service jeunesse Canada Un mouvement national pour bâtir une culture de service bénévole qui donne aux jeunes canadiens les moyens de faire changer les choses. Pourquoi s'impliquer Acquérir de l'expérience et développer

REC – La nouvelle Régie canadienne de l’énergie

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/bllc69/index-fra.html

13 nov. 2019 ... ou actualisés à prendre en compte dans les évaluations d’impact, notamment une analyse comparative entre les sexes, les changements climatiques et les répercussions sur les droits des Autochtones. Sécurité et protection de l’environnement renforcées La Régie continuera à assurer le respect des conditions, à inspecter les installations et à mener d’autres activités

Documentation de référence - Créer une législation sur les langues des Premières nations, des Inuit et des Métis

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/campagnes/legislation-langues-autochtones/mobilisation-intensive/documentation-reference.html

8 oct. 2019 ... de l’UNESCO sur les langues en danger Paris, (2003) (PDF, 305 Ko) Présentation d’excuses aux anciens élèves des pensionnats indiens (2008) Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (2008) (PDF, 655 Ko) Le Canada appuie maintenant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones sans réserve (2017) Honorer la vérité

Une politique jeunesse pour le Canada

https://www.canada.ca/fr/jeunesse/programmes/politique.html

10 janv. 2020 ... et adaptées à leur culture. La politique jeunesse du Canada reflète les droits et les principes de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones et des appels à l’action de la Commission de vérité et réconciliation du Canada. Peut-être plus important encore, la politique jeunesse reflète la diversité des voix des jeunes autochtones de partout

Recommandations du Canada aux États faisant l'objet d'un examen par l'EPU

https://www.international.gc.ca/world-monde/issues_development-enjeux_developpement/human_rights-droits_homme/upr-epu/countries-pays.aspx?lang=fra

16 janv. 2020 ... à la Direction de la politique des droits de la personne, de gouvernance et des affaires autochtones d’Affaires mondiales Canada à l’adresse IOR@international.gc.ca. Les organisations non gouvernementales (ONG) qui souhaitent soumettre des renseignements pour examen au Canada en prévision de l’EPU des autres pays doivent les envoyer à la Direction de la politique

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :