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Sommaire de l’évaluation du Fonds du Canada pour la formation dans le secteur des arts 2012-2013 à 2017-2018

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/publications/evaluations/fonds-formation-arts/sommaire.html

19 juin 2019 ...Sommaire de l’évaluation du Fonds du Canada pour la formation dans le secteur des arts 2012-2013 à 2017-2018 Sommaire de l'évaluation du Fonds du Canada pour la formation dans le secteur des arts 2012-2013 à 2017-2018 [Version PDF - 287 Ko] Période de 2012-2013 à 2017-2018 Direction des services d’évaluation Le 20 février 2019 This publication is also

Nouvelles sur l’accise et la TPS/TVH – No 106

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/news106/news106-nouvelles-accise-tps-tvh-no-106-mai-2019.html

13 juin 2019 ... de loi C-97 propose d’exonérer une fourniture de services de soins de santé multidisciplinaires lorsqu’elle est effectuée par une équipe formée de professionnels de la santé dont les services seraient exonérés s’ils étaient fournis séparément, à condition qu’il soit raisonnable d’attribuer la totalité ou la presque totalité (normalement au moins 90

Obtenez les compétences et la formation dont vous avez besoin en visitant votre organisme de prestation de services autochtone local

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/formation-competences-emploi-autochones/organismes-prestation-services.html

13 juin 2019 ...Obtenez les compétences et la formation dont vous avez besoin en visitant votre organisme de prestation de services autochtone local De : Emploi et Développement social Canada 1re étape : Services offerts par les organismes autochtones de prestation de services 2e étape : Trouvez un organisme autochtone de prestation de services dans votre communauté 3e

Exonération proposée pour les services de soins de santé multidisciplinaires

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/notice311/exoneration-proposee-services-soins-sante-multidisciplinaires.html

31 mai 2019 ... ne doivent pas être considérés comme une déclaration de l’Agence du revenu du Canada (ARC) selon laquelle la modification proposée aura force de loi dans sa forme actuelle. Dans la présente publication, toute référence à la « Loi » vise la Loi sur la taxe d’accise, sauf indication contraire. Les renseignements dans la présente publication ne remplacent

Modification proposée visant la détaxation de certains appareils pour les soins des pieds

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/notice313/modification-proposee-visant-detaxation-certains-appareils-soins-pieds.html

31 mai 2019 ... des questions et des réponses concernant la modification proposée. Les commentaires qui s’y trouvent ne doivent pas être considérés comme une déclaration de l’Agence du revenu du Canada (ARC) selon laquelle la modification proposée aura force de loi dans sa forme actuelle. Dans la présente publication, toute référence à la « Loi » vise la Loi sur la taxe d’accise, sauf

Avis 820 – Les formules du paiement d’aide aux études (PAE) utilisées pour le calcul de la Subvention pour l’épargne-études et l’épargne- formation de la Colombie-Britannique (SEEEFCB) et de la Subvention pour l’épargne-études d’Avantage Saskatchewan

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/aide-financiere-etudiants/epargne-etudes/reee/promoteurs-reee/bulletin/avis-2019-820.html

11 juil. 2019 .../PCEE-2019/20-001-820 Date : Le 13 juin 2019 Objet : Les formules du paiement d’aide aux études (PAE) utilisées pour le calcul de la Subvention pour l’épargne-études et l’épargne- formation de la Colombie-Britannique (SEEEFCB) et de la Subvention pour l’épargne-études d’Avantage Saskatchewan (SEEAS) But Le présent bulletin d'information a pour but d'informer

Traitement proposé des fournitures d’ovules humains et d’embryons humains in vitro sous le régime de la TPS/TVH

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/notice312/traitement-propose-fournitures-ovules-humains-embryons-humains-in-vitro-regime-tps-tvh.html

31 mai 2019 ... présentée dans la présente publication ne doit pas être considérée comme une déclaration de l’Agence du revenu du Canada (ARC) selon laquelle les modifications proposées auront force de loi dans leur forme actuelle. Dans la présente publication, toute référence à la « Loi » vise la Loi sur la taxe d’accise sauf indication contraire. Les renseignements

Éducation et formation internationales

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/services/avantages-militaires/education-formation/education-formation-internationales.html

4 avr. 2019 ...Éducation et formation internationales Cours et installations de formation, au pays et à l’étranger, pour les membres des Forces armées canadiennes (FAC) et les forces militaires étrangères. Suivez : Facebook Twitter Youtube Flickr LinkedIn Services et renseignements Programmes de formation internationale de l'Aviation royale canadienne Cours de formation

Fausse monnaie : la GRC offre une formation gratuite pour les commerçants | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/nouvelles/2019/fausse-monnaie-grc-offre-formation-gratuite-commercants

10 juin 2019 ...Fausse monnaie : la GRC offre une formation gratuite pour les commerçants 10 juin 2019 Montréal (Québec) Communiqué de presse Jusqu'au 21 août, la GRC offre une formation gratuite visant à sensibiliser le public face à la monnaie contrefaite. Donnée par notre équipe du programme Commerçants contre la fausse monnaie, cette formation représente

Liste des formulaires et publications d'années précédentes

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires-publications-annees-passees.html

17 mai 2019 ... - T1014 - Crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour formation (particuliers) T1014-1 ARCHIVÉE - T1014-1 - Crédit d'impôt de la Colombie-Britanique pour formation (employeurs) T1014-2 ARCHIVÉE - T1014-2 - Crédit d’impôt de la Colombie-Britannique pour l’industrie de la construction et de la réparation navales (employeurs) T101A ARCHIVÉE - T101A - Demande

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