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À propos du droit d'auteur - Innovation, Sciences et Développement économique Canada

http://www.ic.gc.ca/eic/site/icgc.nsf/fra/07415.html

29 août 2018 ...À propos du droit d'auteur De : Innovation, Sciences et Développement économique Canada Avis Qu'est-ce que le droit d'auteur? Les catégories d'œuvres protégées par le droit d'auteur Qui est le titulaire du droit d'auteur? Exceptions Le Décret sur la reproduction de la législation fédérale et des décisions des tribunaux de constitution fédérale Titulaire

Demande en direct - Bureau d'homologation et de services techniques

http://www.ic.gc.ca/eic/site/ceb-bhst.nsf/fra/h_tt00052.html

14 déc. 2018 ... en vigueur le 15 mars 2020. Pour en apprendre davantage, visitez notre page sur les roits de licence de spectre et de télécommunication. Le service de demande en direct est offert par Innovation, Sciences et Développement économique Canada afin de faciliter l'homologation de l'équipement radio et l'enregistrement de l'équipement terminal au Canada. Vous trouverez

Contactez-nous par téléphone / télécopieur - Innovation, Sciences et Développement économique Canada

http://www.ic.gc.ca/eic/site/icgc.nsf/fra/07148.html

29 août 2018 ...Contactez-nous par téléphone / télécopieur De : Innovation, Sciences et Développement économique Canada Entreprises constituées en société Insolvabilité Financement Importation, exportation et investissement étranger Industries et entreprises Innovation Internet, radio et sans-fil Poids et mesures Propriété intellectuelle et droit d'auteur Questions liées

Laboratoires d'essai pour le programme de raccordement de matériel terminal — Laboratoires d'essai reconnus par Innovation, Sciences et Développement économique Canada pour faire des essais selon les exigences techniques canadiennes de matériel terminal. - Ententes / Arrangements de reconnaissance mutuelle

http://www.ic.gc.ca/eic/site/mra-arm.nsf/fra/nj00092.html

20 févr. 2019 ...Laboratoires d'essai pour le programme de raccordement de matériel terminal Laboratoires d'essai reconnus par Innovation, Sciences et Développement économique Canada pour faire des essais selon les exigences techniques canadiennes de matériel terminal. Cliquez ici pour le numéro d'IC. Laboratoires d'essai reconnus par Innovation, Sciences et Développement

Commerce et investissement culturels

https://www.canada.ca/fr/services/culture/commerce-investissement-culturels.html

7 août 2019 ...Commerce et investissement culturels Le gouvernement du Canada a mis en place une série de politiques et règlements pour appuyer l’acquisition et la préservation d’objets culturels et de médias qui profitent à tous les Canadiens. Suivez : Facebook Twitter Youtube Flickr LinkedIn Facebook Innovation, Sciences et Développement économique Canada Patrimoine

Mémoire : Règlement concernant les atteintes aux mesures de sécurité - 2 octobre 2017 - Commissariat à la protection de la vie privée du Canada

https://www.priv.gc.ca/fr/mesures-et-decisions-prises-par-le-commissariat/memoires-presentes-dans-le-cadre-de-consultations/sub_ised_171002/

10 oct. 2017 ...Règlement concernant les atteintes aux mesures de sécurité Soumission à l'intention d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada Le 2 octobre 2017 Madame Jill Paterson Analyste principale des politiques Direction générale de la politique sur les technologies numériques Secteur du spectre, des technologies de l’information

Galerie de photos - Salle des médias

http://www.ic.gc.ca/eic/site/064.nsf/fra/h_00049.html

1 oct. 2018 ...Galerie de photos Cette rubrique contient des photographies prises dans diverses circonstances où Innovation, Sciences et Développement économique Canada était représenté. Consultez notre galerie d'images sur Flickr pour voir les plus récentes photos d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada. Retrouvez-nous sur Flickr. 2018 2017 2016 2015

Divulgation des contrats de plus de 10 000 $ - Transparence

http://www.ic.gc.ca/eic/site/109.nsf/fra/h_07035.html

17 août 2018 ...Divulgation des contrats de plus de 10 000 $ De : Innovation, Sciences et Développement économique Canada Rapports de divulgation Rechercher des contrats gouvernementaux Le 23 mars 2004, le gouvernement a annoncé une nouvelle politique sur la publication obligatoire des contrats de plus de 10 000 $. Ce site Web offre des renseignements sur les contrats

Divulgation des octrois de subventions et de contributions - Transparence

http://www.ic.gc.ca/eic/site/109.nsf/fra/h_07036.html

17 août 2018 ...Divulgation des octrois de subventions et de contributions De : Innovation, Sciences et Développement économique Canada Rapports de divulgation Le 21 octobre 2005, dans le cadre de son plan d'amélioration de la gestion, le gouvernement a annoncé qu'il s'engageait à divulguer proactivement les octrois de subventions et de contributions supérieures à 25 000

Liste de lecteurs et visualiseurs - Innovation, Sciences et Développement économique Canada

http://www.ic.gc.ca/eic/site/icgc.nsf/fra/07134.html

21 nov. 2017 ...Liste de lecteurs et visualiseurs De : Innovation, Sciences et Développement économique Canada PDF Lotus 123 (123) Microsoft Excel (XLS) Microsoft PowerPoint (PPT) Microsoft Word (DOC) Multimédia (Vidéo et audio) RTF WordPerfect (WPD) XML ZIP Comment télécharger un lecteur PDF Pour consulter la version PDF (format de document portable), vous devez avoir

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