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Manuel sur le financement politique des associations de circonscription et des agents financiers (EC 20089) – Juin 2016 - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=gui%2Fapp%2F2016-02&document=p3&lang=f

24 nov. 2019 ... et de diffusion, doivent être déclarées comme dépenses électorales dans le rapport du candidat ou du parti. Publicité électorale traditionnelle Les publicités diffusées en période électorale par des moyens traditionnels (pancartes, panneaux d'affichage, dépliants, prospectus, radio, télévision, journaux ou magazines) constituent de la publicité électorale et doivent être

Matériel expressif

https://www.csc-scc.gc.ca/005/006/764-1-gl-fr.shtml

19 avr. 2018 ..., et dans les établissements, l’agent correctionnel II/intervenant de première ligne. Limites: lorsqu’une forme d’accès des délinquants au matériel expressif est limitée (limites individuelles ou collectives). Matériel expressif : matériel sous toute forme (y compris les livres, magazines, journaux/articles, photographies, vidéos, films, musique, vêtements, objets créés/produits

Préservation numérique

https://www.canada.ca/fr/reseau-information-patrimoine/services/preservation-numerique.html

22 nov. 2019 .... Nous travaillons en étroite collaboration avec des institutions de mémoire importantes et nous ciblons, cataloguons, numérisons et stockons le patrimoine documentaire – des livres, des journaux, des périodiques, des images et des documents d'archive importants sur le plan national – dans des bases de données de recherche spécialisées. (Traduction du site Web) Autre

Manuel sur le financement politique des partis enregistrés et des agents principaux (EC 20231) – Juillet 2015- Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=gui%2Fapp%2F2015-001&document=p3&lang=f

24 nov. 2019 ..., dépliants, radio, télévision, journaux ou magazines) constituent de la publicité électorale et doivent être autorisées par un agent enregistré du parti. Cette autorisation doit être mentionnée dans la publicité. Une partie du matériel publicitaire, comme les pancartes, peut souvent servir lors de plusieurs élections. Si une campagne réutilise des pancartes

Taxe de vente harmonisée de l'Ontario - Remboursement au point de vente pour les journaux

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/gi-060/taxe-vente-harmonisee-ontario-remboursement-point-vente-journaux.html

1 févr. 2010 ... pour les aliments et les boissons préparés (GI-064); Taxe de vente harmonisée de l'Ontario et de la Colombie-Britannique – Remboursement au point de vente pour les livres (GI-065). Sens des expressions importantes utilisées dans le présent document L' « acquéreur » de journaux admissibles est la personne qui est tenue de payer les journaux. Lorsqu'aucun montant n'est dû

Manuel sur le financement politique des associations de circonscription et des agents financiers (EC 20089) – Septembre 2015 - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=gui%2Fapp%2F2015-02&document=p3&lang=f

24 nov. 2019 ... électorale traditionnelle Les publicités diffusées en période électorale par des moyens traditionnels (pancartes, panneaux-réclames, dépliants, prospectus, radio, télévision, journaux ou magazines) constituent de la publicité électorale et doivent être autorisées par un agent enregistré du parti ou par l'agent officiel du candidat. Cette autorisation doit figurer

L'infrastructure communautaire de Richmond est modernisée avec l'appui du gouvernement Harper

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2013/12/infrastructure-communautaire-richmond-est-modernisee-appui-gouvernement-harper.html

19 déc. 2013 ... par la bibliothèque de sept nouveaux services numériques – soit des livres, des magazines, des livres audio, des journaux, de la musique et des vidéos électroniques, ainsi que des cours de langues en ligne – rend les renseignements dont les gens ont besoin accessibles d'un simple clic de souris. Le conseil d'administration de la bibliothèque publique de Richmond remercie

Collections et Fonds – 3672267- Bibliothèque et Archives Canada

http://www.bac-lac.gc.ca/fra/recherchecollection/Pages/notice.aspx?IdNumber=3672267&app=FonAndCol

20 juin 2018 ... pour enfants publiés au Canada et aux États-Unis. Plusieurs de ses ouvrages ont été traduits en plusieurs langues à travers le monde. Il a également produit des dessins d¿humour destinés à un public adulte, dans divers journaux, revues et livres publiés au Canada et à l¿étranger. Roger Paré débute sa carrière artistique à la Société Radio-Canada (SRC) en 1958. Pendant

Des excuses aux Canadiens LGBTQ2

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/campagnes/sois-toi-meme/excuses-discrimination-communautes-individus-familles.html

20 nov. 2019 ... LGBTQ2. D’autres moyens d’oppression ont été utilisés dans notre société, et ce, depuis des générations. L’homophobie, à l’époque de la crise du sida, a provoqué l’hystérie et propagé une peur des hommes gais. Des livres et des magazines étaient interceptés à la frontière sous prétexte d’infractions d’obscénité et de réglementation douanière – le contenu

Manuel sur le financement politique des partis enregistrés et des agents principaux (EC 20231) – Juin 2016- Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=gui%2Fapp%2F2016-04&document=p3&lang=f

24 nov. 2019 ... par des moyens traditionnels (pancartes, panneaux d'affichage, prospectus, dépliants, radio, télévision, journaux ou magazines) constituent de la publicité électorale et doivent être autorisées par un agent enregistré du parti. Cette autorisation doit figurer dans la publicité. Une partie du matériel publicitaire, comme les pancartes, peut souvent servir lors

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