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Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus — Rapport sur les résultats ministériels 2018-2019

• Patrimoine canadien

1. www.canada.ca > Rapport sur les résultats ministériels 2018-2019

26 févr. 2020 - Exportation créative Canada Programme de financement du Harbourfront Centre Fonds des médias du Canada Fonds de la musique du Canada Fonds du livre du Canada Fonds du Canada pour les périodiques TV5 Programme d’aide aux musées Programme des célébrations et des commémorations Programme Échanges Canada Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine

Mémorandum D8-2-2 - Décret de remise visant les importations par la poste

• Gouvernement du Canada
• Agence des services frontaliers du Canada

19 juin 2012 - et les marchandises pour lesquelles la valeur en douane est réduite par l'application de l'article 79 du Tarif des douanes; c) les livres, les journaux, les magazines, les périodiques, les revues et autres publications semblables dont le fournisseur n'est pas inscrit aux termes de la sous-section d de la section V de la partie IX de la Loi sur la taxe d'accise alors

Mémorandum D8-2-2 - Décret de remise visant les importations par la poste

• Gouvernement du Canada
• Agence des services frontaliers du Canada

1. cbsa-asfc.gc.ca > D8

19 juin 2012 - et les marchandises pour lesquelles la valeur en douane est réduite par l'application de l'article 79 du Tarif des douanes; c) les livres, les journaux, les magazines, les périodiques, les revues et autres publications semblables dont le fournisseur n'est pas inscrit aux termes de la sous-section d de la section V de la partie IX de la Loi sur la taxe d'accise alors

Mémorandum D8-2-2 - Décret de remise visant les importations par la poste

• Gouvernement du Canada
• Agence des services frontaliers du Canada

1. www.cbsa-asfc.gc.ca > D8

19 juin 2012 - et les marchandises pour lesquelles la valeur en douane est réduite par l'application de l'article 79 du Tarif des douanes; c) les livres, les journaux, les magazines, les périodiques, les revues et autres publications semblables dont le fournisseur n'est pas inscrit aux termes de la sous-section d de la section V de la partie IX de la Loi sur la taxe d'accise alors

Collections et Fonds – 3672267- Bibliothèque et Archives Canada

• Bibliothèque et Archives Canada

20 juin 2018 - pour enfants publiés au Canada et aux États-Unis. Plusieurs de ses ouvrages ont été traduits en plusieurs langues à travers le monde. Il a également produit des dessins d¿humour destinés à un public adulte, dans divers journaux, revues et livres publiés au Canada et à l¿étranger. Roger Paré débute sa carrière artistique à la Société Radio-Canada (SRC) en 1958. Pendant

Taxe de vente harmonisée de l'Ontario - Remboursement au point de vente pour les journaux

• Agence du revenu du Canada

1. www.canada.ca > GI-060 Taxe de vente harmonisée de l'Ontario - Remboursement au point de vente pour les journaux

1 févr. 2010 - pour les aliments et les boissons préparés (GI-064); Taxe de vente harmonisée de l'Ontario et de la Colombie-Britannique – Remboursement au point de vente pour les livres (GI-065). Sens des expressions importantes utilisées dans le présent document L' « acquéreur » de journaux admissibles est la personne qui est tenue de payer les journaux. Lorsqu'aucun montant n'est dû

Information culturelle - Israël | Centre d'apprentissage interculturel

• Affaires mondiales Canada

12 déc. 2019 - annuel de jazz à Eilat (en août); Festival annuel d’Arad (chanson); Festival annuel de musique Klezmer en juillet à Carmiel et en août à Safed. Journaux : The Jerusalem Post en anglais ou hébreu, Yedihot Aharonot (quotidien national), et Maariv (quotidien national). Magazines : La Isha (Elle), At (Marie Claire), Motor (4x4 magazine), Tséhirim (jeunesse), Maariv

ARCHIVÉE - Loi sur le droit d’auteur

• Ministère de la Justice

1. laws.justice.gc.ca > L.R.C. (1985), ch. C-42

1 avr. 2019 - , à l’exclusion : a) des brochures; b) des journaux, revues, magazines et autres périodiques; c) des feuilles de musique, cartes, graphiques ou plans, s’ils sont publiés séparément; d) des manuels d’instruction ou d’entretien qui accompagnent un produit ou sont fournis avec des services. (book) locaux locaux S’il s’agit d’un établissement d’enseignement, lieux où celui-ci

Rapport sur les frais de 2017 à 2018 - Agence Parcs Canada

• Agence Parcs Canada
• Gouvernement du Canada

1. www.pc.gc.ca > Rapport sur les frais de 2017 à 2018

22 mars 2019 -

Matériel expressif

• Gouvernement du Canada
• Service correctionnel du Canada
• Secteur des communications et de l'engagement des citoyens

1. www.csc-scc.gc.ca > Matériel expressif

19 avr. 2018 - , et dans les établissements, l’agent correctionnel II/intervenant de première ligne. Limites: lorsqu’une forme d’accès des délinquants au matériel expressif est limitée (limites individuelles ou collectives). Matériel expressif : matériel sous toute forme (y compris les livres, magazines, journaux/articles, photographies, vidéos, films, musique, vêtements, objets créés/produits