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Structure du patrimoine | Section 4 - Le drapeau national

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/manuel-patrimoine/chapitre-4/section-4.html

13 nov. 2019 ...Structure du patrimoine | Section 4 - Le drapeau national Table des matière Section 4 – Le drapeau national (4-4-1) Historique (4-4-1) Usage (4-4-1) Usages interdits (4-4-3/4-4-4) Saluts (4-4-3/4-4-4) HISTORIQUE ModEn vertu du décret 1965-253, le drapeau national du Canada (figure 4-4-1), communément appelé le drapeau canadien, est devenu le drapeau

Structure du patrimoine | Section 7 – Drapeaux militaires spéciaux

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/manuel-patrimoine/chapitre-4/section-7.html

13 nov. 2019 ...Structure du patrimoine | Section 7 – Drapeaux militaires spéciaux Table des matières Section 7 – Drapeaux militaires spéciaux (4-7-1) Bannières (4-7-1) L'étendard du Régiment royal de L’artillerie canadienne (4-7-1) Drapeaux des cadets (4-7-3/4-7-4) BANNIÈRES ModBannières royales. Les bannières royales sont des drapeaux spéciaux présentés pour commémorer

Structure du patrimoine | Section 3 – Définitions

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/manuel-patrimoine/chapitre-6/section-3.html

13 nov. 2019 ...Structure du patrimoine | Section 3 – Définitions Table des matières Section 3 – Définitions (6-3-1) Termes héraldiques (6-1-1) Autres termes (6-1-3) Les définitions et explications suivantes sont fournies pour aider le lecteur à mieux comprendre la terminologie héraldique ainsi que d’autres termes utilisés tout au long du chapitre (traduction anglaise

Structure du patrimoine | Section 3 – Exposition des honneurs

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/manuel-patrimoine/chapitre-3/section-3.html

13 nov. 2019 ...Structure du patrimoine | Section 3 – Exposition des honneurs NOTA ModLe chapitre 3 au complet est une modification. Politique. Tous les honneurs de bataille sont d'importance égale et enregistrés comme tel dans les ordonnances et les documents; ils sont aussi inscrits sur les tableaux, les écriteaux, la papeterie, etc. dans l'ordre de leur attribution

Pour joindre les bureaux des ministres — Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/joindre-bureaux-ministres.html

2 déc. 2019 ...Pour joindre les bureaux des ministres — Patrimoine canadien L'honorable Steven Guilbeault Adresse postale : L'honorable Steven Guilbeault Ministre du Patrimoine canadien 15, rue Eddy, 12 e étage Gatineau (Québec) K1A 0M5 Téléphone : 819-997-7788 Courriel : hon.steven.guilbeault@canada.ca L'honorable Bardish Chagger Adresse postale : L'honorable Bardish

Conseil consultatif sur le patrimoine culturel autochtone - Cultures autochtones

https://www.pc.gc.ca/fr/culture/autochtones-indigenous/conseil-council

10 janv. 2020 ...Conseil consultatif sur le patrimoine culturel autochtone Le Conseil consultatif sur le patrimoine culturel autochtone a pour rôle de conseiller Parcs Canada sur les initiatives ou projets liés au patrimoine culturel*, avec l'objectif de faire progresser la réconciliation et d'appuyer l'Agence à gérer les lieux patrimoniaux dont elle est responsable

Structure du patrimoine | Annexe A – Tableau des préséances au Canada

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/manuel-patrimoine/chapitre-1/annexe-a.html

13 nov. 2019 ...Structure du patrimoine | Annexe A – Tableau des préséances au Canada Mod(Réimpression des règlements du ministre du Patrimoine tel que révisé le 15 juillet 2002) ModLe Gouverneur général ou l’administrateur du gouvernement du Canada (Nota 1, 2, et 2.1). ModLe premier ministre du Canada (Nota 3). ModLe juge en chef du Canada (Nota 4). ModLe président

Plan prospectif de la réglementation : 2019-2021 - Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/transparence/lois-reglements/plan-prospectif-reglementation/2018-2020.html

20 déc. 2019 ...Plan prospectif de la réglementation : 2019-2021 - Patrimoine canadien Le présent plan prospectif de la réglementation fournit des renseignements sur les initiatives réglementaires que Patrimoine canadien a l’intention de proposer ou de mettre au point au cours des deux prochaines années par les moyens suivants : publication préalable dans la Partie I

Accès au patrimoine — Programme d’aide aux musées

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/aide-musees/acces-patrimoine.html

4 déc. 2019 ...Accès au patrimoine — Programme d’aide aux musées De : Patrimoine canadien Le volet Accès au patrimoine du programme d'aide aux musées (PAM) offre un financement aux organismes patrimoniaux pour organiser des expositions itinérantes au Canada et favorise un plus grand accès au patrimoine en reliant différentes régions géographiques. Qui peut faire

Formulaires – Patrimoine autochtone — Programme d’aide aux musées

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/aide-musees/patrimoine-autochtone/formulaires-autochtone.html

4 déc. 2019 ...Formulaires – Patrimoine autochtone — Programme d’aide aux musées De : Patrimoine canadien Téléchargez les formulaires pour ce programme de financement : Rapport final sur les activités et les résultats – subventions – Patrimoine autochtone Rapport d'étape et rapport final sur les activités et les résultats – contributions – Patrimoine autochtone Vous devez

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