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Environ 5 853 résultats de recherche

Navires hauturiers de science halieutique - Projets de construction de grands navires – Projets de construction navale visant à équiper la Marine royale canadienne et la Garde côtière canadienne – Stratégie nationale de construction navale - Mer - Approvisionnement en matière de défense - Achats et ventes - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/amd-dp/mer-sea/sncn-nss/halieutique-fisheries-fra.html

13 nov. 2019 ...Navires hauturiers de science halieutique Sur cette page Vue d’ensemble Le projet en bref État du projet L’année à venir Nouvelles Multimédia Lien connexes Navire de la Garde côtière canadienne Sir John Franklin Vue d’ensemble Ces navires pourront : servir de plateforme importante pour la recherche scientifique et la gestion des écosystèmes contribuer

Programme des gardes-pêche autochtones | Région du Pacifique | Pêches et Océans Canada

http://www.pac.dfo-mpo.gc.ca/abor-autoc/fisheries-guardians-gardes-peche-fra.html

12 mars 2019 ... emplois dans les communautés autochtones tout en protégeant l'environnement. Les gardiens autochtones jouent un rôle important dans l'amélioration de la gestion des pêches dans les collectivités autochtones. Les gardes-pêche participent à des activités de conformité, de surveillance et d'intendance pour assurer la conservation et la protection des ressources

Étape 7 : Élaboration d'une stratégie de gestion du risque - Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux

http://www.dfo-mpo.gc.ca/pnw-ppe/fcsap-pascf/7-fra.htm

13 sept. 2019 ... de restauration et les possibilités d'améliorer les ressources halieutiques et l'habitat connexe présenter les détails du projet et les renseignements à l'appui à l’équipe de soutien d’experts de Pêches et Océans Canada (MPO) aux fins d’examen demander une autorisation en vertu de la Loi sur les pêches et un permis en vertu de la LEP, au besoin Contribution de l'équipe

Fisheries (NPO Convention) : Convention on the Conservation and Management of High Seas Fisheries Resources in the North Pacific Ocean = Pêches (Convention NPO) : Convention sur la conservation et la gestion des ressources halieutiques en haute mer dans le Pacifique Nord. : FR4-2015/14-PDF - Publications du gouvernement du Canada

http://publications.gc.ca/site/fra/9.802640/publication.html

3 avr. 2013 ... sur la publication Ministère/Organisme Canada.Foreign Affairs, Trade and Development Canada. Titre Fisheries (NPO Convention) : Convention on the Conservation and Management of High Seas Fisheries Resources in the North Pacific Ocean = Pêches (Convention NPO) : Convention sur la conservation et la gestion des ressources halieutiques en haute mer dans le Pacifique Nord

Pêches et Océans Canada

http://dfo-mpo.gc.ca/oceans/mpa-zpm/american-americains/index-fra.html

18 sept. 2019 ... approximative en superficie (km2) aux objectifs de conservation marine 1 000 km2 Contribution approximative en pourcentage de couverture aux objectifs de conservation marine 0,02 % Objectifs de conservation Favoriser la productivité et la diversité des ressources halieutiques (espèces pêchées) ainsi que le rétablissement des espèces en péril. Ces ressources fréquentent

Politique sur les nouvelles pêches

http://www.dfo-mpo.gc.ca/reports-rapports/regs/efp-pnp-fra.htm

3 oct. 2019 ... les bénéfices économiques tout en assurant la conservation des stocks et en réalisant l’utilisation soutenue des ressources halieutiques. Sauf disposition contraire, la politique s'applique à toutes les nouvelles pêches entreprises dans les zones d'eau douce ou marine dont la gestion incombe au MPO. La politique ne s’applique pas aux demandes présentées

Réserve nationale de faune de Meanook

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/reserves-nationales-faune/existantes/meanook.html

9 déc. 2019 .... L’Université peut restreindre l’accès du public, au besoin, pour gérer la zone en tant que station de recherche. La récolte des ressources halieutiques, fauniques ou végétales n’est pas permise, sauf en vertu d’un permis et tel que spécifié dans le plan de gestion de la RNF. Pour de plus amples renseignements sur l’accès et l’obtention de permis dans la RNF de Meanook

Modernisation proposée du Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers : document de consultation septembre 2017

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/gestion-pollution/reglements-effluents-loi-peches/consultation-modernisation-reglement-effluents-fabriques-pates-papiers/document-consultation-septembre-2017.html

15 mai 2019 ... des ressources halieutiques. La qualité des effluents des fabriques de pâtes et papiers s’est considérablement améliorée depuis la publication du REFPP en 1971. Le taux de conformité aux limites et des conditions est élevé. En 2015, 77 fabriques rejetaient des effluents directement dans l’eau. Les échantillons d’effluents de ces fabriques respectaient les limites de DBO

ARCHIVÉE - Loi sur l’évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/Y-2.2/section-2-20190715.html

15 juil. 2019 ... qui ne soit ni futile ni vexatoire, en particulier : a) en ce qui touche les projets de développement susceptibles d’avoir des répercussions sur la gestion et la conservation des ressources halieutiques ou fauniques ou de leur habitat, la Commission de gestion des ressources halieutiques et fauniques constituée par l’accord-cadre; b) en ce qui touche les projets

Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2019_8/page-1.html

14 janv. 2020 ... d’une catégorie d’activités visée à l’alinéa a) et qui est régie par une loi fédérale en vertu de laquelle il est responsable de la gestion, de la conservation ou de la protection des ressources halieutiques; d) peut exempter, aux conditions qu’il estime indiquées, l’exercice de toute activité — par un étranger, une entité qui est constituée en personne morale ou formée

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