Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 231 661 résultats de recherche

ONE - Profils énergétiques des provinces et territoires - Québec

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/mrkt/nrgsstmprfls/qc-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Profils énergétiques des provinces et territoires – Québec Accueil Explorer Canada YT NT NU BC AB SK MB ON QC NB NL NS PE Table

ONE - Profils énergétiques des provinces et territoires - Saskatchewan

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/mrkt/nrgsstmprfls/sk-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Profils énergétiques des provinces et territoires – Saskatchewan Accueil Explorer Canada YT NT NU BC AB SK MB ON QC NB NL NS PE

ONE - Profils énergétiques des provinces et territoires – Ontario

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/mrkt/nrgsstmprfls/on-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Profils énergétiques des provinces et territoires – Ontario Accueil Explorer Canada YT NT NU BC AB SK MB ON QC NB NL NS PE

Renseignements pour les résidents des Territoires du Nord-Ouest

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/trousse-generale-impot-prestations/territoires-nord-ouest/5012-pc/renseignements-residents-territoires-nord-ouest.html

12 févr. 2019 ...Renseignements pour les résidents des Territoires du Nord-Ouest 5112-PC(F) Rév.18 Nos publications et notre correspondance personnalisée sont disponibles en braille, en gros caractères, en texte électronique ou en format MP3 pour les personnes qui ont une déficience visuelle. Pour en savoir plus, allez à Commander des documents en médias substituts

Arrêté ministériel excluant les catégories de projets sur le territoire domanial et à l’étranger

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/organisation/lois-reglements/plan-prospectif-reglementation/plan-prospectif-reglementation-2019-2021/arrete-ministeriel-excluant-categories-projets-territoire-domanial-etranger.html

5 sept. 2019 ...Arrêté ministériel excluant les catégories de projets sur le territoire domanial et à l’étranger Loi habilitante Loi sur l’évaluation d’impact Description En juin 2016, le gouvernement du Canada a lancé un examen exhaustif des processus environnementaux et réglementaires fédéraux, y compris des processus d’évaluation environnementale. L’examen a

Arrêté ministériel incluant les activités concrètes sur le territoire domanial et à l’étranger

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/organisation/lois-reglements/plan-prospectif-reglementation/plan-prospectif-reglementation-2019-2021/arrete-ministeriel-incluant-activites-concretes-territoire-domanial-etranger.html

5 sept. 2019 ...Arrêté ministériel incluant les activités concrètes sur le territoire domanial et à l’étranger Loi habilitante Loi sur l’évaluation d’impact Description En juin 2016, le gouvernement du Canada a lancé un examen approfondi des processus environnementaux et réglementaires fédéraux, y compris un examen des processus d’évaluation environnementale fédérale

ONÉ - Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest- Entente de services

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/mmrndm/2014gnwt-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - Entente de services Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest- Entente

Interdiction de territoire

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/travel-voyage/inadmissibility-interdiction-fra.html

12 juil. 2019 ...Interdiction de territoire Il existe un certain nombre de motifs pour lesquels des personnes pourraient se voir refuser un visa ou l'entrée au Canada, ou être interdites de territoire, notamment les suivants : sécurité; atteinte aux droits humains ou internationaux; criminalité; activités de criminalité organisée; motifs sanitaires; motifs financiers

ONE - Profils énergétiques des provinces et territoires - Colombie-Britannique

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/mrkt/nrgsstmprfls/bc-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Profils énergétiques des provinces et territoires – Colombie-Britannique Accueil Explorer Canada YT NT NU BC AB SK MB ON QC NB

ONE - Profils énergétiques des provinces et territoires - Nouveau-Brunswick

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/mrkt/nrgsstmprfls/nb-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Profils énergétiques des provinces et territoires – Nouveau-Brunswick Accueil Explorer Canada YT NT NU BC AB SK MB ON QC NB NL

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :