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Exemple - Frais de location

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/tout-votre-declaration-revenus/declaration-revenus/remplir-declaration-revenus/deductions-credits-depenses/ligne-229-autres-depenses-emploi/frais-vehicule-a-moteur/frais-location-vehicule-employes/exemple-frais-location.html

21 janv. 2020 ...Exemple - Frais de location Frais de location admissibles pour les voitures de tourisme louées après le 31 décembre 2000 Ligne Renseignements sur l'entente de location et les calculs Montant 1. Total des frais de location payés pour le véhicule en 2019 5 500 $ 2. Total des frais de location déduits pour le véhicule avant 2019 0 $ 3. Nombre total de jours

Décret chargeant le ministre de la Petite Entreprise et du Tourisme, membre du Conseil privé de la Reine pour le Canada, (1) de l’application de la Loi sur la Banque de développement du Canada; et (2) à titre de ministre de tutelle de la Banque de développement du Canada pour l’application de la Loi sur la gestion des finances publiques

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2018-75/index.html

20 nov. 2019 ...Décret chargeant le ministre de la Petite Entreprise et du Tourisme, membre du Conseil privé de la Reine pour le Canada, (1) de l’application de la Loi sur la Banque de développement du Canada; et (2) à titre de ministre de tutelle de la Banque de développement du Canada pour l’application de la Loi sur la gestion des finances publiques (TR/2018-75) Texte

Partie A - Catégories 8 et 10

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/tout-votre-declaration-revenus/declaration-revenus/remplir-declaration-revenus/deductions-credits-depenses/ligne-229-autres-depenses-emploi/deduction-amortissement/comment-calculer/partie-a-categories-8-10.html

21 janv. 2020 .... Pour déterminer la catégorie à laquelle votre voiture de tourisme appartient, utilisez le prix du véhicule sans tenir compte de la TPS ni de toute TVP ou de la TVH. Une fois que vous avez déterminé dans quelle classe votre véhicule appartient, incluez la TPS et la TVP, ou la TVH, que vous avez payées dans le coût en capital du véhicule. Par exemple, en 2019

Bienvenue aux organisateurs de voyages et aux professionnels de l’industrie du tourisme! - Professionnels de voyage

https://www.pc.gc.ca/fr/voyage-travel/voyagistes-traveltrade

21 août 2019 ...Bienvenue aux organisateurs de voyages et aux professionnels de l’industrie du tourisme! Parcs Canada est le plus important fournisseur de produits touristiques naturels et culturels du Canada et ses destinations emblématiques constituent la pierre angulaire de l’industrie touristique canadienne. Venez explorer nos 47 parcs nationaux, nos 4 aires marines

Les véhicules zéro émission

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/tout-votre-declaration-revenus/declaration-revenus/remplir-declaration-revenus/deductions-credits-depenses/ligne-229-autres-depenses-emploi/deduction-amortissement/categories-biens-amortissables/vehicules-emission-zero.html

21 janv. 2020 ...Les véhicules zéro émission Deux nouvelles catégories de déductions pour amortissement (DPA) ont été créées pour les véhicules zéro émission achetés après le 18 mars 2019, et qui deviennent prêts à être mis en service avant 2028. La catégorie 54 pour véhicules à moteur et voitures de tourisme excluant les taxis et les autres véhicules motorisés utilisés

ONÉ - Lettre du ministre Robert R. McLeod d'Industrie, Tourisme et Investissement - Territoires du Nord-Ouest

https://www.cer-rec.gc.ca/nrth/rctcffshrdrllngrvw/mtngsmmr/ndstrtrsmnvstmnt2010_12_06-fra.html

18 juil. 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Lettre du ministre Robert R. McLeod d'Industrie, Tourisme et Investissement - Territoires du Nord-Ouest Revue des exigences

Véhicules à moteur de tourisme - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N2310

22 nov. 2018 ...Véhicules à moteur de tourisme Détails Code NIBS N2310 Description du NIBS Véhicules à moteur de tourisme Type du NIBS Biens Description du groupe du NIBS Véhicules à effet de sol, véhicules-moteur, remorques et cycles Description de la classe du NIBS Véhicules automobiles pour le transport de passagers État du code NIBS Actif Personne-ressource responsable

Tableau pour calculer les frais de location admissibles pour les voitures de tourisme

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/revenus-location/remplir-formulaire-t776-etat-loyers-biens-immeubles/depenses-vous-pouvez-deduire/depenses-relatives-vehicules-a-moteur/tableau-calculer-frais-location-admissibles-voitures-tourisme.html

30 avr. 2019 ...Tableau pour calculer les frais de location admissibles pour les voitures de tourisme Tableau pour calculer les frais de location admissibles pour les voitures de tourisme 1. Inscrivez le total des frais de location engagés pour le véhicule pour l'année d'imposition Espace vide pour la valeur monétaire $ 1 2. Inscrivez le total des paiements de location

JANKEL TACTICAL SYSTEMS, LLC (E60HP-18ASUV/001/HP) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60HP-18ASUV-001-HP?order=publication_date&sort=asc

29 nov. 2019 ...JANKEL TACTICAL SYSTEMS, LLC (E60HP-18ASUV/001/HP) Offres à commandes et d’arrangements en matière d’approvisionnement État Numéro d'accord E60HP-18ASUV/001/HP Type d'accord Arrangement en matière d'approvisionnement Date de début ven, 2019-06-07 00:00 Date d'expiration samedi, décembre 31, 2050 - 00:00 Code NIBS N2310: Véhicules à moteur de tourisme

JANKEL TACTICAL SYSTEMS, LLC (E60HP-18ASUV/001/HP) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60HP-18ASUV-001-HP?order=title&sort=asc

29 nov. 2019 ...JANKEL TACTICAL SYSTEMS, LLC (E60HP-18ASUV/001/HP) Offres à commandes et d’arrangements en matière d’approvisionnement État Numéro d'accord E60HP-18ASUV/001/HP Type d'accord Arrangement en matière d'approvisionnement Date de début ven, 2019-06-07 00:00 Date d'expiration samedi, décembre 31, 2050 - 00:00 Code NIBS N2310: Véhicules à moteur de tourisme

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