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ONÉ - Rôle de l’Office dans le réseau de transport d’énergie du Canada

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/pblctn/nnlrprt/2017/rlfthnb-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Accueil | Rôle de l’Office dans le réseau de transport d’énergie du Canada Rôle de l’Office dans le réseau de transport

Aperçu pour les transporteurs : se familiariser avec le Système canadien pour les notifications et le suivi des mouvements

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/gestion-reduction-dechets/permis-dechets-dangereux-matieres-recyclables/fiches-information-transporteurs.html

28 août 2019 ...Aperçu pour les transporteurs : Se familiariser avec le Système canadien pour les notifications et le suivi des mouvements Télécharger la version PDF Système canadien pour les notifications et le suivi des mouvements Le Système canadien pour les notifications et le suivi des mouvements (SCNSM) est un portail Web sécurisé d’Environnement et Changement

Vérification de la gouvernance et de la surveillance de la transformation de Transports Canada - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/verification-gouvernance-surveillance-transformation.html

30 juil. 2019 ...Vérification de la gouvernance et de la surveillance de la transformation de Transports Canada De : Transports Canada Rapport de vérification interne décrivant les résultats de l’évaluation de la gouvernance et de la surveillance de la transformation de Transports Canada (TC) ainsi que du plan d’action de la direction ainsi que des points à améliorer

Table des matières - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/sureteaerienne/phst-113.htm

15 août 2019 ...Transports Canada travaille avec diligence à apporter d'autres améliorations pour assurer la sûreté du système de l'aviation canadienne, pour faire en sorte qu'il soit protégé contre les.

Centre de recherche sur l'automobile et les transports de surface

https://nrc.canada.ca/fr/recherche-developpement/recherche-collaboration/centres-recherche/centre-recherche-lautomobile-transports-surface

15 août 2019 ...Centre de recherche sur l'automobile et les transports de surface De : Conseil national de recherches Canada Suivez le CNRC LinkedIn Twitter Instagram Vidéos CNRC Nous offrons des services de recherche, techniques et d’ingénierie de pointe. Nous apportons des solutions technologiques novatrices aux défis liés aux matériaux et à la fabrication, contribuant

EDN61 Régime d’estampillage des produits du tabac et du cannabis – Transition vers un nouveau contrat

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/edn61/regime-estampillage-produits-tabac-cannabis-transition-nouveau-contrat.html

1 août 2019 ... du Canada (ARC) pour obtenir plus de renseignements. Pour la liste de ces bureaux et leurs coordonnées, allez à Coordonnées – Droits d’accise, taxes d’accise, redevance sur les combustibles et droit pour la sécurité des passagers du transport aérien. Dans la présente publication, toute référence à la Loi vise la Loi de 2001 sur l’accise, sauf indication contraire

Partie I - Politique - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/sureteaerienne/phst-114.htm

15 août 2019 ...Partie I - Politique I.1 Objet L'objet du Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport est de prévenir les actes d'intervention illicite dans l'aviation civile en accordant une habilitation aux gens qui répondent aux normes dudit programme. I.2 Définitions 1) Dans le présent document : « aéroport énuméré » signifie un aéroport énuméré

Sécurité du commerce et des échanges commerciaux

https://www.canada.ca/fr/services/defense/securiserfrontiere/securitecommerce.html

18 sept. 2019 ...Sécurité du commerce et des échanges commerciaux Découvrez comment ces programmes améliorent les transports sécuritaires de fret, protègent les entreprises canadiennes de la concurrence étrangère déloyale, et luttent contre la circulation de marchandises contrefaites aux frontières. Suivez : Facebook Twitter YouTube Services et renseignements Stratégie

Partie II - Normes - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/sureteaerienne/phst-115.htm

15 août 2019 ... d'un gouvernement étranger, une compagnie ou un transporteur aérien étranger, l'application sera accompagnée de : 1) un certificat signé par un représentant autorisé du gouvernement, de la compagnie ou du transporteur aérien étrangers stipulant : que le ressortissant étranger est un employé du gouvernement, du transporteur aérien ou de la compagnie; et que la présence

Air – Achat d’équipement de la défense

https://www.canada.ca/fr/services/defense/achat-mise-a-niveau-equipement-defense/equipement-air.html

18 sept. 2019 ...Air – Achat d’équipement de la défense L’appel d’offres pour remplacer les chasseurs du Canada et les projets d’achat et de mise à niveau d’hélicoptères maritimes, d’aéronefs de transport tactique, d’aéronefs de recherche et sauvetage et d’aéronefs de renseignement. Suivez : Facebook Twitter Youtube Flickr Services et renseignements Chasseurs Projet

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