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Environ 18 751 résultats de recherche

Normes de service - Histoire et culture

https://www.pc.gc.ca/fr/culture/clmhc-hsmbc/ppf-csp/service

13 janv. 2020 ... suivant la réception de la demande par l’Agence. Décision de financement Nous émettrons un avis écrit officiel sur la décision de financement dans un délai de 6 mois suivant la date limite pour la présentation d’une demande de financement au programme ou nous informerons les demandeurs dans ce même délai de toute période supplémentaire de traitement pouvant être

REC – Guide de dépôt – Électricité – Chapitre 7 – Volet économique

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/gnnb/lctrctpwrlns/lctrctflngmnl/lfmch7-fra.html

25 nov. 2019 ... qui seraient transportés par la LIT. 7.2 Questions financières La demande renferme assez de renseignements financiers pour démontrer que le demandeur est capable de financer le projet. Buts La demande contient assez de renseignements financiers pour démontrer que le demandeur est capable de financer le projet. Exigences de dépôt La demande peut présenter les renseignements

Financement : Emplois d'été Canada – Aperçu

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/financement/emplois-ete-canada.html

30 janv. 2020 .... Présenter une demande 6. Suivi 1. Aperçu Le présent Guide du demandeur contient des renseignements qui vous aideront à remplir votre demande de financement dans le cadre du programme Emplois d’été Canada. Lire entièrement le Guide et les Modalités de l'Entente avant de remplir votre demande de financement, car ils fournissent des précisions importantes

Fonds d’incitation à l'action pour le climat - Volet : Projets de petites et moyennes entreprises

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/changements-climatiques/carbone-pollution-tarification-revenus-programmation/fonds-incitation-action-climat/volet-projets-petites-moyennes-entreprises.html

13 déc. 2019 ... et par bénéficiaire Un plafond de financement de 250 000 $ s’appliquera au groupe de demandeurs franchisés qui exercent leurs activités sous le même nom commercial de franchise. Catégories de projets admissibles (liste non-exhaustive) et exemples d’activités Modernisation agricole Changements apportés à des procédés agricoles pour en améliorer l’efficacité énergétique

CanExport Associations : Foire aux questions – Financement CanExport Associations

https://www.deleguescommerciaux.gc.ca/trade_commissioners-delegues_commerciaux/funding-financement/canexport/associations/faq.aspx?lang=fra

17 oct. 2019 ... gouvernemental canadien et/ou génèrent des revenus pour la Couronne; frais d’expédition ou d’envoi postal pour les articles qui ne sont pas directement liés à une activité financée par CanExport Associations; frais de services de téléphone, de télécopie, de données en itinérance, et de photocopie; frais d’inscription à des activités organisées par le demandeur

Le Fonds d’action pour le climat

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/changements-climatiques/fonds-action-climat.html

8 nov. 2019 ... votre capacité à réaliser le projet, la faisabilité et le mérite du projet, ainsi que les résultats attendus du projet. Puis-je présenter plus d’une proposition? Vous pouvez soumettre plusieurs propositions dans la mesure où elles répondent aux critères d’admissibilité énoncés dans le Guide du demandeur. Toutefois, le financement accordé à un bénéficiaire est assujetti

Formulaire de déclaration d'intérêt

https://www.cannor.gc.ca/fra/1547732378559/1547732409882

7 janv. 2020 ...Formulaire de déclaration d'intérêt ᐃᓄᒃᑎᑐᑦ Imprimer la version Word Demandeur et coordonnées 1. Nom de l'organisation 2. Nom du projet 3. Nom de la personne-ressource principale 4. Numéro de téléphone de la personne-ressource principale 5. Adresse de courriel de la personne-ressource principale 6. Numéro d'entreprise du demandeur (no d'identification à 9

PBA-EE Guide du demandeur - Transports Canada

http://www.tc.gc.ca/fr/services/maritime/pollution-marine-intervention-environnementale/faire-demande-financement-pba-ee/abp-a-r-applicant-guide.html

2 févr. 2018 ...PBA-EE Guide du demandeur De Transports Canada La quatrième période de présentation de demandes pour le financement de projets d’évaluation et d’enlèvement (EE) est ouverte. Nous acceptons les présentations de demandes pour le financement de projets EE à partir du 3 avril 2019 jusqu’au 31 mars 2020. Le volet d’évaluation et d’enlèvement (EE) du Programme

Demandeurs retenus pour le financement ÉcoAction : formulaire des renseignements sur les activités du projet

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/financement-environnement/programme-communautaire-ecoaction/demandeurs-retenus/formulaire-renseignements-activites-projet.html

9 oct. 2014 ...Demandeurs retenus pour le financement ÉcoAction : formulaire des renseignements sur les activités du projet Notez s'il vous plaît: 1. Ne cliquez pas sur le bouton de rafraîchissement de navigateur, sauf si vous souhaitez réinitialiser le formulaire entier. 2. Pour des meilleurs résultats, s'il vous plaît imprimer le formulaire en format horizontal. 3. Si

Appréciation et rapprochement – Promotion de la dualité linguistique

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/langues-officielles/appreciation-rapprochement.html

13 janv. 2020 ... Les demandeurs doivent : consulter les Lignes directrices; communiquer avec les Programmes d’appui aux langues officielles du ministère du Patrimoine canadien pour obtenir une trousse de demande et soumettre la documentation requise. Date limite pour faire une demande Financement de programmation Demande : Le 3 décembre 2019 Lorsque la date limite de présentation

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