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Ambassade du Canada aux États-Unis à Washington, D.C.

https://www.international.gc.ca/country-pays/us-eu/washington.aspx?lang=fra

28 nov. 2019 ... des visas J-1, prière de communiquer avec l'ambassade. Le bureau fournit des services notariaux uniquement sur rendez-vous aux citoyens canadiens et, dans de rares cas, aux non canadiens si leurs documents sont destinés à l’usage au Canada. Cependant, les documents doivent être en français ou en anglais, ou accompagnés d’une traduction officielle

Services de télévision et de radio offerts aux Canadiens | CRTC

https://crtc.gc.ca/fra/television/services/

25 déc. 2019 ... de préambule Cadre politique relatif à la télévision locale et communautaire (2016-224) Créer une programmation canadienne captivante et diversifiée (2015-86) Appel de propositions visant à modifier les listes de services par satellite admissibles en incluant d’autres services non canadiens admissibles devant être distribués en mode numérique uniquement (2000-173

Ambassade du Canada au Mali à Bamako

https://www.international.gc.ca/country-pays/mali/bamako.aspx?lang=fra

3 déc. 2019 ... Le bureau fournit des services notariaux uniquement sur rendez-vous aux citoyens canadiens et, dans de rares cas, aux non canadiens si leurs documents sont destinés à l’usage au Canada. Cependant, les documents doivent être en français ou en anglais, ou accompagnés d’une traduction officielle dans l’une ou l’autre de ces langues. Authentification/Attestation

Programmation télévisuelle et radiophonique | CRTC

https://crtc.gc.ca/fra/television/program/

25 nov. 2019 ... forfaits et canaux à la carte Publicité Accès à une programmation télédiffusée non canadienne Émissions de remise de prix aptes à constituer des émissions d’intérêt national Fonctions de blocage et contrôle parental Programmation locale et télédiffusion en direct Élimination du Fonds pour l'amélioration de la programmation locale (FAPL) Embargos concernant

Renseignements pour les établissements d'enseignement à l'extérieur du Canada

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc190/renseignements-etablissements-enseignement-a-exterieur-canada.html

6 nov. 2019 ... les certificats qui confirment les frais de scolarité admissibles pour les étudiants? Si oui, ces renseignements vous aideront à comprendre, à remplir et à attester le certificat canadien applicable justifiant les frais de scolarité pour les étudiants inscrits à votre établissement. L’établissement d’enseignement, l’étudiant, et le cours ou le programme d’apprentissage

T1262 ARCHIVÉE - Déclaration de revenus de la partie XIII.2 pour les placements de non-résidents dans des fonds communs de placement canadiens

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires-publications-annees-passees/archivee-t1262.html

1 mars 2019 ...ARCHIVÉE - T1262 Déclaration de revenus de la partie XIII.2 pour les placements de non-résidents dans des fonds communs de placement canadiens Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez

Renseignements pour les étudiants – Établissements d'enseignement à l'extérieur du Canada

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc192/renseignements-etudiants-etablissements-enseignement-a-exterieur-canada.html

6 nov. 2019 ... aux questions concernant votre situation fiscale. Si vous êtes un étudiant étranger faisant des études au Canada, allez à Étudiants étrangers au Canada. Départ du Canada pour l'éducation ou un emploi Dans le cadre du régime fiscal canadien, l’impôt qu’un particulier doit payer sur ses revenus se fonde sur son statut de résident ou de non-résident du Canada. Pour ceux

Travailler ensemble à l'échelle mondiale : Centre collaborateur canadien de l'Organisation mondiale de la Santé (OMS) sur les politiques relatives aux maladies non transmissibles

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/organisation/mandat/a-propos-agence/travailler-ensemble-echelle-mondiale-centre-collaborateur-canadien-organisation-mondiale-sante-politiques-maladies-non-transmissibles.html

6 sept. 2019 ...Travailler ensemble à l'échelle mondiale : Centre collaborateur canadien de l'Organisation mondiale de la Santé (OMS) sur les politiques relatives aux maladies non transmissibles Les versions PDF de Travailler ensemble à l'échelle mondiale : Centre collaborateur canadien de l'Organisation mondiale de la Santé (OMS) sur les politiques relatives aux maladies

Médaille du souverain pour les bénévoles

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/services/medailles/medailles-tableau-index/medaille-souverain-benevoles.html

18 nov. 2019 ... bénévoles exceptionnelles de Canadiens de partout au pays et célèbre un large éventail de contributions bénévoles. La Médaille du souverain pour les bénévoles reconnaît de leur vivant les Canadiens qui ont apporté une contribution importante, soutenue et non rémunérée à leur collectivité, au Canada ou à l’étranger. Les non-Canadiens sont aussi admissibles si

Les régimes enregistrés d'épargne-études (REEE) 2019

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4092/regimes-enregistres-epargne-etudes-reee-2016.html

12 nov. 2019 .... Revenu net familial rajusté – Cela correspond à votre revenu net familial moins tout revenu reçu de l’Allocation canadienne pour enfants et du régime enregistré d’épargne-études (REEE) plus tout montant de l’Allocation canadienne pour enfants et du REEE remboursé. Revenu de placement non admissible déterminé – un revenu (excluant la majoration des dividendes

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