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Réponse de l’Agence de la santé publique du Canada

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/remuneration-compensation/services-paye-pay-services/centre-presse-media-centre/lettres-dm-dm-letters/lettres-letters/reponse-de-aspc-response-from-phac-fra.html

30 mai 2018 ...Réponse de l’Agence de la santé publique du Canada De Services publics et Approvisionnement Canada M. Michael Wernick Greffier du Conseil privé 80, rue Wellington, pièce 332 Ottawa (Ontario) K1A 0A3 Monsieur, Je vous remercie de votre lettre du 2 novembre 2017 concernant les défis auxquels nous sommes toujours confrontés en raison du système de paye

Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada,

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2006_5/page-1.html

15 mars 2017 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada, (L.C. 2006, ch. 5) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada, | PDFTexte complet : Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada, [123 KB] Sanctionnée le 2006-12-12 Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada, L.C. 2006

Visite avec l'Agence de la santé publique du Canada

http://www.csc-scc.gc.ca/divulgation-voyage/2017-2018-01/4/16/0-fra.shtml

26 mars 2018 ...Visite avec l'Agence de la santé publique du Canada 2017-2018 - Quatrième trimestre Rapport détaillé des frais de voyage But Visite avec l'Agence de la santé publique du Canada Date(s) 2017-10-17 Destination(s) Kingston, Ontario Tarifs aériens Autre transport 327,47 $ Hébergement Repas et effets connexes 18,90 $ Autre 21,65 $ Total 368,02 $ Date

Stratégie d’innovation de l’Agence de la santé publique du Canada

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/strategie-innovation.html

27 déc. 2017 ...Stratégie d’innovation de l’Agence de la santé publique du Canada De l'Agence de la santé publique du Canada La Stratégie d'innovation de l'Agence de la santé publique du Canada est un programme national de subventions et de contributions. Il fournit un financement pluriannuel et appuie les interventions en matière de santé de la population dans tout

Décret transférant au ministère de la Santé et à l’Agence de la santé publique du Canada la responsabilité à l’égard de certains secteurs de l’administration publique fédérale

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/TR-2012-60/PITIndex.html

8 avr. 2019 ...Décret transférant au ministère de la Santé et à l’Agence de la santé publique du Canada la responsabilité à l’égard de certains secteurs de l’administration publique fédérale (TR/2012-60) Texte complet des versions antérieures Du 2012-06-30 au 2019-06-06 Du 2012-06-29 au 2012-06-29 Date de modification : 2019-06-26

Agence de la santé publique du Canada Rapport financier trimestriel - Pour le trimestre se terminant le 31 décembre 2018

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/organisation/mandat/a-propos-agence/rapports-financier-trimestriel/31-decembre-2018.html

26 févr. 2019 ...Agence de la santé publique du Canada Rapport financier trimestriel - Pour le trimestre se terminant le 31 décembre 2018 Table des Matières 1.0 Introduction 1.1 Autorisations, mandat et programme 1.2 Méthode de présentation du rapport 2.0 Faits saillants des résultats financiers trimestriels 2.1 Changements importants touchant les autorisations Crédit 1

Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada,

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2006_5/TexteComplet.html

15 mars 2017 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada, (L.C. 2006, ch. 5) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada, | PDFTexte complet : Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada, [123 KB] Sanctionnée le 2006-12-12 Table des matières Loi sur l’Agence de la santé publique

Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada,

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2006_5/

15 mars 2017 ...Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada, (L.C. 2006, ch. 5) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada, | PDFTexte complet : Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada, [123 KB] Sanctionnée le 2006-12-12 Rechercher dans cette loi annuelle : Table des matières Date de modification : 2019-06-26

Audit de la gestion de comptes débiteurs à l’Agence de la santé publique du Canada

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/organisation/transparence/rapports-gestion/verifications-internes/rapports/2018-audit-gestion-comptes-debiteurs.html

22 juin 2018 ...Audit de la gestion de comptes débiteurs à l’Agence de la santé publique du Canada Télécharger le format de rechange (Version PDF - 628 Ko) Organization : Agence de la santé publique du Canada Date : 23 mai 2018 Avril 2018 Table des matières Résumé A - Introduction Contexte B - Conclusions, recommandations et réponses de la direction Gouvernance Structure

Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada,

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2006_5/page-2.html

15 mars 2017 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada, (L.C. 2006, ch. 5) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada, | PDFTexte complet : Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada, [123 KB] Sanctionnée le 2006-12-12 Note marginale :Mentions 19. (1) La mention de l’ancienne

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