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Introduction – Rapport annuel de 2015 à 2016 sur les activités de publicité du gouvernement du Canada - La Publicité du GC - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/pub-adv/rapports-reports/2015-2016/introduction-fra.html

5 nov. 2019 ..., à leur sécurité et à leur sûreté. La publicité peut prendre de nombreuses formes. Le gouvernement du Canada définit la publicité comme tout message, diffusé au Canada ou à l’étranger, et payé par le gouvernement pour un placement dans des médias y compris les journaux, la télévision, la radio, Internet, les salles de cinéma et les panneaux d’affichage. Elle est souvent

Loi sur le cinéma

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/N-8/page-1.html

31 déc. 2005 ...Loi sur le cinéma (L.R.C. (1985), ch. N-8) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le cinéma (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur le cinéma [29 KB] | PDFTexte complet : Loi sur le cinéma [240 KB] Loi à jour 2019-12-22; dernière modification 2005-12-31 Versions antérieures Loi sur le cinéma L.R.C. (1985), ch. N-8 Loi

Loi sur le cinéma

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/N-8/page-2.html

31 déc. 2005 ...Loi sur le cinéma (L.R.C. (1985), ch. N-8) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le cinéma (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur le cinéma [29 KB] | PDFTexte complet : Loi sur le cinéma [240 KB] Loi à jour 2019-12-22; dernière modification 2005-12-31 Versions antérieures Pouvoirs de l’office (suite) Note marginale :Plan

Loi sur le cinéma

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/N-8/PITIndex.html

31 déc. 2005 ...Loi sur le cinéma (L.R.C. (1985), ch. N-8) Texte complet des versions antérieures Du 2005-12-31 au 2019-12-22 Du 2005-04-01 au 2005-12-30 Du 2002-12-31 au 2005-03-31 Date de modification : 2020-01-14

Loi sur le cinéma

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/N-8/TexteComplet.html

31 déc. 2005 ...Loi sur le cinéma (L.R.C. (1985), ch. N-8) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le cinéma (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur le cinéma [29 KB] | PDFTexte complet : Loi sur le cinéma [240 KB] Loi à jour 2019-12-22; dernière modification 2005-12-31 Versions antérieures Table des matières Loi sur le cinéma L.R.C. (1985

Loi modifiant certains textes législatifs et abrogeant la Loi sur le soutien des prix des produits de la pêche

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2002_17/page-2.html

15 nov. 2019 ... que les municipalités ou villes mentionnées aux alinéas a) ou b). 20. L’annexe de la même loi est remplacée par l’annexe qui figure à l’annexe de la présente loi. L.R., ch. N-8Loi sur le cinéma 21. Le paragraphe 13(4) de la Loi sur le cinéma est abrogé. 1997, ch. 9Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires 22. Le paragraphe 16(1) de la Loi sur la sûreté

Calendrier des événements - Parc national de la Pointe-Pelée

https://www.pc.gc.ca/fr/pn-np/on/pelee/activ/calendrier-calendar

20 janv. 2020 ... en visionnant notre film présenté tout spécialement à 11 h et à 15 h. Pour en savoir plus, communiquez avec nous à pc.pelee.info.pc@canada.ca. Pour plus d'information Soirée cinéma: « une vie de bugs » (en anglais seulement) Nature Sports et loisirs Camping et hébergement Date de début : 18 mars 2020 Date de fin : 18 mars 2020 Horaire : 18:00 - 19:30 Endroit(s) : Parc

Perspectives électorales – Les personnes handicapées et les élections - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue10&document=p7&lang=f

14 janv. 2020 ... fédérale Améliorer l'accessibilité du vote Amener l'élection aux jeunes en les sollicitant là où ils se trouvent – groupes jeunesse, universités, organisations sportives, cafés, spectacles, centres d'amitié autochtones Bureaux de scrutin : dans des centres de jeunes, universités, cinémas Engager plus de jeunes comme personnel électoral le jour d'élection Expliquer

Règlement de l’impôt sur le revenu

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.,_ch._945/page-123.html

1 janv. 2020 ..., la peinture, la sculpture, le dessin, l’artisanat, le design, la photographie, les arts littéraires, le cinéma, l’enregistrement sonore et les autres arts audiovisuels, (iii) dont aucune partie du revenu ne peut être versée aux propriétaires, membres, actionnaires, fiduciaires ou disposants de l’organisme, ni servir à leur avantage personnel, sauf si le versement

Pavillon des États-Unis à Expo 67

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/biosphere/a-propos/pavillon-etats-unis-expo-67.html

9 sept. 2019 ... les géants de la peinture du XXe siècle. La quatrième et dernière section était un hommage au cinéma américain, et en particulier au star-system de Hollywood. Des photos géantes d'acteurs et d'actrices, de Mary Pickford à Marlon Brando, et des accessoires de cinéma servaient de décors à trois écrans qui présentaient des extraits de comédies musicales, des scènes

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