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Gestion des déchets. Tome II, Évaluation de la sûreté à long terme de la gestion des déchets radioactifs . : CC172-190/2-2018F-PDF - Publications du gouvernement du Canada

http://publications.gc.ca/site/fra/9.853847/publication.html

3 avr. 2013 ...Gestion des déchets. Tome II, Évaluation de la sûreté à long terme de la gestion des déchets radioactifs . : CC172-190/2-2018F-PDF « Le présent document d’application de la réglementation fait partie de la série de documents d’application de la réglementation de la Commission canadienne de sûreté nucléaire(CCSN) portant sur la gestion des déchets

Création d'une commission d'examen conjoint pour le projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des formations géologiques profondes

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2012/01/creation-commission-examen-conjoint-projet-stockage-dechets-radioactifs-faible-moyenne-activite-formations-geologiques-profondes.html

24 janv. 2012 ...Création d'une commission d'examen conjoint pour le projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des formations géologiques profondes Communiqué de presse OTTAWA, le 24 janvier 2012 – L’honorable Peter Kent, ministre fédéral de l’Environnement et M. Michael Binder, président de la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Procédures d'audience publique - Projet de dépôt en formations géologiques profondes des déchets radioactifs à faible et moyenne activité- Canada.ca

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/90168?culture=fr-CA

...Procédures d'audience publique - Projet de dépôt en formations géologiques profondes des déchets radioactifs à faible et moyenne activité Fichiers PDF Vous aurez besoin d'un lecteur Adobe Acrobat pour visionner les fichiers en format PDF. Veuillez noter que les fichiers en format PDF peuvent être convertis en format texte HTML ou ASCII en utilisant

Avis de prolongation: Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes - Prolongation du délai pour la publication d'une déclaration de décision

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/116589?culture=fr-CA

12 déc. 2016 ...À l’appui de la nouvelle Loi sur l’évaluation d’impact, l’Agence d’évaluation d’impact du Canada a conçu et mis en place un nouveau Registre canadien d’évaluation d’impact. Pour en savoir plus au sujet du nouveau Registre. Registry Search Mobile Rechercher Registry Search Rechercher Rechercher Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne

Évaluation de la sûreté à long terme de la gestion des déchets radioactifs : CC173-3/2-320F - Publications du gouvernement du Canada

http://publications.gc.ca/site/fra/9.627360/publication.html

3 avr. 2013 ...Évaluation de la sûreté à long terme de la gestion des déchets radioactifs : CC173-3/2-320F Ce guide d’application de la réglementation fait partie d’une série de guides qui fournissent une orientation ou décrivent les caractéristiques ou les méthodes recommandées par la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) afin de respecter les exigences

Communiqué : Séance d'orientation de la Commission et Période de commentaires sur l'étude d'impact environnemental et la demande de permis pour le projet de stockage de déchets radioactifs dans des formations géologiques profondes

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/93959?culture=fr-CA

27 août 2013 ... de commentaires sur l’étude d’impact environnemental et la demande de permis pour le projet de stockage de déchets radioactifs dans des formations géologiques profondes OTTAWA, le 3 février 2012 – La Commission d’examen conjoint pour le projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des formations géologiques profondes a annoncé aujourd’hui

Documents d'application de la réglementation - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-documents/index.cfm

25 nov. 2019 ... des emplacements de dépôts géologiques en profondeur Remplace le document : R-72, Considérations géologiques pour le choix d'un site de dépôt souterrain de déchets hautement radioactifs | PDF PDF, 23 pages, 328 ko En cours d’élaboration REGDOC-1.2.2, Installations de traitement Pas encore développé Pas encore développé 1.3 Mines et usines de concentration d'uranium

Allocation d'une aide financière supplémentaire pour favoriser la participation à l'audience publique du Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des formations géologiques profondes

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2014/08/allocation-aide-financiere-supplementaire-favoriser-participation-audience-publique-projet-stockage-dechets-radioactifs-faible-moyenne-activite-formations-geologiques-profondes.html

18 août 2014 ...Allocation d'une aide financière supplémentaire pour favoriser la participation à l'audience publique du Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des formations géologiques profondes Communiqué de presse 18 août 2014 — Ottawa — Agence canadienne d'évaluation environnementale Par l'intermédiaire de son Programme d'aide

Installation de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes Disponibilité de 175 000 $ en aide financière aux participant

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2011/03/installation-stockage-dechets-radioactifs-faible-moyenne-activite-couches-geologiques-profondes-disponibilite-175-000-aide-financiere-participant.html

18 mars 2011 ...Installation de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes Disponibilité de 175 000 $ en aide financière aux participant Communiqué de presse L’Agence canadienne d’évaluation environnementale (l’Agence) accorde 175 000 $ en aide financière aux participants afin d’aider les groupes et les particuliers

Projet d'installation de gestion des déchets près de la surface aux Laboratoires de Chalk River - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/reactors/research-reactors/nuclear-facilities/chalk-river/near-surface-disposal-facility-project.cfm

6 sept. 2019 ... – continueront d’être réalisés selon les processus préexistants. La LEI contient des dispositions pour permettre aux projets d’aller de l’avant de cette manière. Le projet d'installation de gestion des déchets près de la surface vise à aménager une installation de gestion des déchets radioactifs de faible activité sur le site des Laboratoires de Chalk River (LCR

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