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Environ 77 636 résultats de recherche

Entente Canada-Colombie Britannique sur le développement du marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/cb-entente.html

8 janv. 2020 ...Entente Canada-Colombie Britannique sur le développement du marché du travail Attendus Table des matières 1.0 Interprétation 2.0 But et portée 3.0 Prestations et mesures de la Colombie-Britannique 4.0 Délégation de pouvoir à la Colombie-Britannique concernant certaines fonctions du Service national de placement et coopération relative à l'information

Entente Canada-Alberta sur le développement du marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/ab-entente.html

8 janv. 2020 ...Entente Canada-Alberta sur le développement du marché du travail Remarque : L'entente a été signée uniquement en anglais, par accord entre les parties. La version française est fournie à titre indicatif seulement. En cas de différend d'interprétation, le texte anglais fait foi. Attendus Table des matières 1.0 Interprétation 2.0 But et portée de l'entente

Entente modificatrice à l'Entente Canada - Île-du-Prince-Édouard sur le développement du marché du travail (saisonnier)

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/ipe-entente-modification-2019-saisonnier.html

8 janv. 2020 ...Entente modificatrice à l'Entente Canada - Île-du-Prince-Édouard sur le développement du marché du travail (saisonnier) Information à titre de référence Cette copie du texte de l’entente bilatérale de transfert entre le Gouvernement du Canada et l’île- du- Prince- Édouard est fournie à titre de référence et aux fins de recherche seulement. La version signée

Entente modificatrice à l'Entente Canada - Colombie Britannique sur le développement du marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/bc-entente-modification-2019.html

8 janv. 2020 ...Entente modificatrice à l'Entente Canada - Colombie Britannique sur le développement du marché du travail (Signée le 23 mars 2019) Information à titre de référence Cette copie du texte de l’entente bilatérale de transfert entre le Gouvernement du Canada et la Colombie-Britannique est fournie à titre de référence et aux fins de recherche seulement

Entente modificatrice à l'Entente Canada - Colombie Britannique sur le développement du marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/bc-entente-modification-2018.html

8 janv. 2020 ...Entente modificatrice à l'Entente Canada - Colombie Britannique sur le développement du marché du travail (Signée le 27 mars 2018) De : Emploi et Développement social Canada Information à titre de référence Cette copie du texte de l’entente bilatérale de transfert entre le Gouvernement du Canada et la Colombie-Britannique est fournie à titre de référence

Entente Canada - Nouvelle-Écosse sur le développement du marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/ne-entente.html

8 janv. 2020 ...Entente Canada - Nouvelle-Écosse sur le développement du marché du travail Préambule Table des matières 1.0 Interprétation 2.0 But et portée 3.0 Prestations et mesures de la Nouvelle-Écosse 4.0 Délégation de pouvoir à la Nouvelle-Écosse concernant la fonction du Service national de placement et coopération relative à l'information sur le marché du travail

ARCHIVÉE - Ordonnance sur les redevances à payer pour la recherche, le développement des marchés et la promotion des bovins de boucherie

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2016-236/20190624/P1TT3xt3.html

24 juin 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Table des matières Version du document du 2019-06-24 au 2019-10-15 : Ordonnance sur les redevances à payer pour la recherche, le développement des marchés et la promotion des bovins de boucherie DORS/2016-236 LOI SUR LES OFFICES DES PRODUITS AGRICOLES Enregistrement 2016-08-17 Ordonnance sur les redevances à payer

Entente Canada-Nunavut sur le développement du marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/nt-entente.html

8 janv. 2020 ...Entente Canada-Nunavut sur le développement du marché du travail Attendus Table des matières 1.0 Interprétation 2.0 But et portée de l'Entente 3.0 Prestations et mesures du Nunavut 4.0 Service aux clients 5.0 Arrangements concernant la mise en œuvre 6.0 Résultats escomptés des prestations et mesures du Nunavut 7.0 Évaluation 8.0 Échange d'information

Entente Canada-Terre-Neuve-et-Labrador sur le développement du marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/tnl-entente.html

8 janv. 2020 ...Entente Canada-Terre-Neuve-et-Labrador sur le développement du marché du travail Remarque : L'entente a été signée uniquement en anglais, par accord entre les parties. La version française est fournie à titre indicatif seulement. En cas de différend d'interprétation, le texte anglais fait foi. Table des matières Préambule Interprétation But et portée

Entente Modificatrice à L’entente Canada-Nouveau-Brunswick sur le Développement du Marché du Travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/nb-ententes-modification-forestier-2018.html

8 janv. 2020 ...Entente modificatrice à l’entente Canada-Nouveau-Brunswick sur le développement du marché du travail Information à titre de référence Cette copie du texte de l’entente bilatérale de transfert entre le Gouvernement du Canada et le Nouveau-Brunswick est fournie à titre de référence et aux fins de recherche seulement. La version signée de l’entente représente

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