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Consultation sur le cuivre (sous forme de thiocyanate de cuivre) et les préparations commerciales connexes, Projet de décision de réévaluation PRVD2018-18

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation/pesticides-lutte-antiparasitaire/public/consultations/decisions-reevaluation/2018/cuivre.html

10 sept. 2019 ...Consultation sur le cuivre (sous forme de thiocyanate de cuivre) et les préparations commerciales connexes, Projet de décision de réévaluation PRVD2018-18 Avis au lecteur : Cette consultation est maintenant terminée. Le cuivre (présent sous forme de thiocyanate de cuivre, également connu sous le nom de thiocyanate cuivreux) est utilisé dans les peintures

Cartes de formation

http://chs-shc.gc.ca/charts-cartes/instruction-formation-fra.asp

27 juin 2019 ...Cartes de formation Le Service hydrographique du Canada offre 2 cartes marines destinées à la formation à la navigation. Ces cartes marines représentent un amalgame du contenu cartographique canadien et sont utilisées dans le cadre de programmes de formation maritime, pour les cours et les examens. Ces cartes de formation contiennent des « données fictives

ONE - Nouvelle évaluation des ressources pétrolières et gazières dans la formation schisteuse de Duvernay en Alberta

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/nws/nr/2017/nr36-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Nouvelle évaluation des ressources pétrolières et gazières dans la formation schisteuse de Duvernay en Alberta Le 26 septembre

ONÉ - Tableau des toits de formation

https://www.cer-rec.gc.ca/nrth/pblctn/tbfrmtntp-fra.html

18 juil. 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Tableau des toits de formation Tableau des toits de formation - Décembre 2013 [EXCEL 3276 ko] Ce tableau de toits de formation

EDN52 Obtention et renouvellement d’une licence de cannabis

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/edn52/obtention-renouvellement-licence-cannabis.html

7 août 2019 ... d'une somme établie conformément au Règlement, sous une forme et d'une somme jugées acceptables par l'ARC. La caution constitue une condition pour l'obtention d'une licence et elle doit être fournie avant que la licence soit délivrée ou renouvelée, et elle doit être maintenue pour la durée de la licence. Dans le cas d'une demande de nouvelle licence, le demandeur n'a

La TPS/TVH et les services de covoiturage commerciaux

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/gi-196/tps-tvh-services-covoiturage-commerciaux.html

20 août 2019 ... le transport est organisé ou coordonné par l'entremise d'une plate-forme ou d'un système électronique, comme une application mobile ou un site Web. La définition modifiée s'appliquera seulement aux fournitures taxables de services de transport de passagers effectuées dans le cadre d'une activité commerciale. Vous serez considéré comme effectuant de telles fournitures

Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications.html

20 août 2019 ... de la TVH en Nouvelle-Écosse (2010) - Services 2010-09-17 GI-110 Application de la hausse du taux de la TVH en Nouvelle-Écosse (2010) - Droits d'entrée et droits d'adhésion 2010-09-17 GI-111 Application de la hausse du taux de la TVH en Nouvelle-Écosse (2010) - Services de transport et laissez-passer 2010-09-17 GI-112 Formation conçue spécialement pour aider

Programmes de bourses de formation en recherche en santé des IRSC - IRSC

http://cihr-irsc.gc.ca/f/50513.html

13 août 2019 ...Programmes de bourses de formation en recherche en santé des IRSC Les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) mettent tout en œuvre pour constituer une base solide de chercheurs qui seront les chefs de file de demain dans le domaine de la recherche en santé, et sont résolus à offrir des programmes qui contribueront à élargir le bassin de chercheurs

Projet de décision d’homologation PRD2019-08, Acides bêta du houblon sous forme de sels de potassium, liquide HopGuard, HopGuard II

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation/pesticides-lutte-antiparasitaire/public/consultations/projets-decision-homologation/2019/acides-beta-houblon-hopguard/document.html

10 sept. 2019 ...Projet de décision d’homologation PRD2019-08, Acides bêta du houblon sous forme de sels de potassium, liquide HopGuard, HopGuard II Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire Le 2 août 2019 ISSN : 1925-0908 (version PDF) Numéro de catalogue : H113-9/2019-8F-PDF (version PDF) Cette page est un résumé du document de consultation. Si vous désirez

Unités et formations dans le 5e Division du Canada - Armée canadienne

http://www.army-armee.forces.gc.ca/fr/5-division-du-canada/unites-formations.page

13 août 2019 ...Unités et formations dans le 5e Division du Canada Liens connexes 2e Division du Canada - Québec 3e Division du Canada - Ouest du Canada 4e Division du Canada - Ontario Bases et unités de soutien des Forces armées canadiennes Par Lieu Par Lieu l'Île-du-Prince-Édouard The Prince Edward Island Regiment (RCAC) (Charlottetown) Nouveau-Brunswick Base de soutien

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