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Organismes nuisibles de l'horticulture - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://www.inspection.gc.ca/vegetaux/horticulture/organismes-nuisibles/fra/1325552911406/1325553121430

11 juin 2019 ...Organismes nuisibles de l'horticulture Les organismes nuisibles suivants sont réglementés par l'ACIA et peuvent être transportés avec des produits de l'horticulture, comme les fruits et légumes frais, les fleurs et feuilles coupées, et les végétaux destinés à la plantation. Cette liste n'est pas exhaustive; plusieurs autres organismes nuisibles peuvent

Organismes nuisibles de l'horticulture - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://www.inspection.gc.ca/protection-des-vegetaux/horticulture/organismes-nuisibles/fra/1325552911406/1325553121430

11 juin 2019 ...Organismes nuisibles de l'horticulture Les organismes nuisibles suivants sont réglementés par l'ACIA et peuvent être transportés avec des produits de l'horticulture, comme les fruits et légumes frais, les fleurs et feuilles coupées, et les végétaux destinés à la plantation. Cette liste n'est pas exhaustive; plusieurs autres organismes nuisibles peuvent

Manuels sur l'horticulture - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://www.inspection.gc.ca/protection-des-vegetaux/horticulture/manuels-sur-l-horticulture/fra/1353596051811/1353596129551

29 avr. 2019 ...Manuels sur l'horticulture PI-010 : Protocole d'intervention réglementaire visant les pépinières infestées par le Phytophthora ramorum Référence technique R-004: Manuel d'identification pour l'épine-vinette du Japon Signaler un problème ou une erreur sur cette page Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent : Un lien, un bouton ou une vidéo

Règlement de 2016 sur l’efficacité énergétique

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2016-311/page-36.html

12 déc. 2019 ... de lumière provient des diodes électroluminescentes; g) les lampes à filetage à gauche; h) les lampes pour horticulture; i) les lampes-réflecteurs à incandescence ayant la forme du genre spécifié à la norme ANSI C78.79; j) les lampes à vide ou à gaz qui sont commercialisées comme lampe d’enseignes et dont la température de l’ampoule est suffisamment basse

Services d'électricité - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/S001

30 sept. 2019 ... environnemental pour la production d’électricité et mise à l’essai d’un cadre analytique de la composante de la transformation de la biomasse en électricité. (K2A13-14-0001) Services de travaux d'électricité (01B46-14-0063) Remplacement du disjoncteur principal – centre de recherche et de développement en horticulture (01B46-14-0116) Trouver plus Avis d'appels d'offres

Guide de l'employeur – Les retenues sur la paie et les versements

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4001/guide-employeur-retenues-paie-versements.html

4 nov. 2019 ...Ce guide s'adresse aux employeurs, fiduciaires et payeurs et informe sur la façon de retenir et de remettre les cotisations à l'RPC, l'AE et l'impôt.

Règlement de 2016 sur l’efficacité énergétique

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2016-311/page-38.html

12 déc. 2019 ..., sur les plans physique et électrique, à une lampe décrite dans l’un ou l’autre des alinéas a) à f). La présente définition ne vise pas : h) les lampes fluorescentes commercialisées comme lampes pour horticulture; i) les lampes fluorescentes pour basses températures; j) les lampes fluorescentes colorées; k) les lampes fluorescentes conçues pour résister aux chocs

Emplois d'été Canada 2019 - Nouvelle-Écosse

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/financement/emplois-ete-canada/financement-recu-2019/nouvelle-ecosse.html

14 févr. 2020 ... Baptist Church 3 095 $ 1 Hantsport Memorial Community Centre 7 738 $ 2 Heritage Memorials Limited 1 734 $ 1 Holland Home Leisure 1 734 $ 1 Horticulture Nova Scotia 6 320 $ 1 Horton Ridge Malt & Grain 3 230 $ 2 IFTL Chartered Professional Accountants Inc. 1 435 $ 1 Jijuktu'kwejk Watershed Alliance 4 513 $ 1 Johnston Vineyards Inc 1 850 $ 1 Ken-Wo Golf Club 3 018

Régime de pensions du Canada

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-8/page-13.html

1 janv. 2020 ..., pour quiconque omet d’observer un règlement pris en vertu de l’alinéa b) ou c); e) définir, pour l’application de la présente loi, les expressions agriculture, chasse, débit des bois, emploi fortuit, exploitation agricole, exploitation des bois, horticulture, jours ouvrables, organisme international, pêche, piégeage ou sylviculture; f) préciser la manière dont

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