Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 161 055 résultats de recherche

Sous-ministre de Sécurité publique Canada

https://www.publicsafety.gc.ca/cnt/bt/dpt-mnstr-fr.aspx

28 août 2019 ... sous ministre adjointe (SMA) de l'organisme Résolution des questions des pensionnats indiens Canada et a participé à la mise en œuvre d'une convention de règlement pour quelque 80 000 survivantes et survivants des pensionnats indiens au Canada. Son bureau a supervisé la coordination des événements qui ont donné lieu à la Présentation des excuses historique

Provenance et utilisations des fonds pour les mesures du budget de 2019, par organisation pour août 2019

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/services/depenses-prevues/provenance-utilisations-fonds-mesures-budget-organisation/provenance-utilisations-fonds-mesures-budget-2019-organisation-aout-2019.html

19 sept. 2019 ... le leadership mondial du Canada dans l’Arctique 6 133 109 0 0 6 133 109 0 % Protéger la sécurité nationale du Canada 1 252 387 809 127 255 168 188 092 85 % Protéger la démocratie 716 099 611 819 88 181 16 099 98 % Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien 933 910 559 887 869 736 4 864 46 035 959 95 % Faire progresser la réconciliation en réglant

ONÉ - Synthèse des préoccupations autochtones dépassant la portée de l’audience de réexamen

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/mmrndm/2019smmrndgnscncrns-fra.html

28 août 2019 ..., la cueillette et le piégeage Bande d’Adams Lake Dépôt A96444 Tribu Blood Dépôt A96398 Nation crie Driftpile Document A95993-1; Dépôt A97534; Dépôt A96450 Première Nation Kwantlen Document A96127-1 Bande indienne Little Shuswap Lake Document A96521-1 Tribu de Louis Bull Document A95970-1; Dépôt A97527 Bande indienne Nooaitch Dépôt A96448 Collectif Stó:lō Document A96243

Perspectives autochtones : Histoires de fonctionnaires autochtones Enjeu 11 - Joigner (does not match template)

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/campagne/perspectives-autochtones-histoires/enjeu-011.html

28 août 2019 ..., qu’ils sont happés et que cela crée des conflits d’allégeance. TIM : Eh bien, c’est l’histoire de la politique gouvernementale au Canada depuis plus de 200 ans. L’assimilation. Ce que je veux dire, c’est bien de cela qu’il s’agit dans la Loi sur les Indiens. C’est sur cette question que portent certains des traités. C’est en ça que consiste la politique menée

Document d’orientation provisoire : Guide de préparation d’une description initiale de projet et d’une description détaillée de projet

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/services/politiques-et-orientation/guide-practitioner-evaluation-impact-federale/document-orientation-preparation-description-initiale-projet.html

10 sept. 2019 ... traditionnelles par les peuples autochtones du Canada; des terres faisant partie d’une réserve au sens du paragraphe 2(1) de la Loi sur les Indiens; des terres de la Première Nation au sens du paragraphe 2(1) de la Loi sur la gestion des terres des Premières Nations; des terres qui sont visées par une entente de revendication territoriale globale ou un accord

Obligations d'une compagnie de transport - Guide pour les transporteurs

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/trans/guide-fra.html

6 sept. 2019 ... - Documents requis 1. Citoyens canadiens, résidents permanents et Indiens inscrits 2. Étrangers voyageant dans le but de devenir résidents permanents (immigrants potentiels) 3. Étrangers voyageant dans le but de devenir résidents temporaires (visite/études/travail) Dispenses de titre de voyage pour les résidents temporaires (visiteurs) Citoyens/ressortissants

Statut d'Indien

http://www.aadnc-aandc.gc.ca/fra/1100100032374/1100100032378

11 avr. 2019 ...Statut d'Indien Faites une demande pour obtenir le statut d'Indien et une carte de statut d'Indien. Apprenez-en davantage sur le registre des Indiens et sur l'appartenance aux bandes. En demande Formulaires de demande Avantages et droits pour les Autochtones Comment prouver votre statut d'Indien? Votre carte de statut est-elle toujours valide? Que faire si

Liste des organisations et administrateurs généraux assujettis à l'Instrument de délégation et de responsabilisation en matière de nomination

https://www.canada.ca/fr/commission-fonction-publique/services/cadre-nomination/delegation/liste-organisations-administrateurs-generaux-assujettis-instrument-delegation-responsabilisation-nomination.html

28 août 2019 ... des approvisionnements d'énergie, sous-ministre Office des transports du Canada, président Organisation canadienne d’élaboration de normes d’accessibilité, président-directeur général. Patrimoine canadien, Sous-ministre Pêches et Océans Canada, sous-ministre Pétrole et gaz des Indiens Canada, sous-ministre des Services aux Autochtones CanadaNote de bas de page 1 Régie canadienne

Gains assurables et ouvrant droit à pension

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/decisions-concernant-regime-pensions-canada-rpc-assurance-emploi-ae/a-propos-regime-pensions-canada-assurance-emploi/a-propos-regime-pensions-canada-assurance-emploi-10.html

15 août 2019 ... la définition de ce terme dans cette loi; si un choix a été exercé pour inclure dans un emploi ouvrant droit à pension l'emploi d'un indien, selon la définition de ce terme dans la Loi sur les Indiens, tout revenu provenant de cet emploi sera inclus dans le montant des traitements et salaires cotisables de cette personne. Les traitements et salaires cotisables

Études militaires du CFC

https://www.cfc.forces.gc.ca/190/171/171-fra.html?keywords=&programLimit=all&search_where=title&start=1467&submit=Rechercher&yearLimit=all

9 sept. 2019 ... sexospécifique Major Johanne Bournival PCEMI - Maîtrise en études de la défense (2010) Format: PDF La volonté indienne de grande puissance : l’eau sera-t-elle plus clémente que la terre? Maj Jean-François Simard PCEMI - Ex Solo Flight (2015) Format: PDF Land Component Intelligence Force Generation Maj Al Mannard PCEMI - Étude militaire (2016) Format: PDF Laser Target

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :