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Environ 226 522 résultats de recherche

Programme de sensibilisation et d'éducation à la PI - Office de la propriété intellectuelle du Canada

http://www.ic.gc.ca/eic/site/cipointernet-internetopic.nsf/fra/wr04516.html

18 déc. 2018 ...Programme de sensibilisation et d'éducation à la PI Le 23 octobre, le sous-ministre et les sous-ministres adjoints d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada ont remis la Prime au mérite des sous-ministres de 2018. Le programme de sensibilisation et d'éducation à la propriété intellectuelle (PI) de l'Office de la propriété intellectuelle

Mémoire : Examen du statut des lois fédérales relatives à la radiodiffusion et aux télécommunications - 11 janvier 2019 - Commissariat à la protection de la vie privée du Canada

https://www.priv.gc.ca/fr/mesures-et-decisions-prises-par-le-commissariat/memoires-presentes-dans-le-cadre-de-consultations/sub_ised_190111/

21 janv. 2019 ...Examen du statut des lois fédérales relatives à la radiodiffusion et aux télécommunications Mémoire à l'intention du Groupe d’examen du cadre législatif en matière de radiodiffusion et de télécommunications d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada Le 11 janvier 2019 Groupe d’examen du cadre législatif en matière de radiodiffusion

Aide - Innovation, Sciences et Développement économique Canada

http://www.ic.gc.ca/eic/site/icgc.nsf/fra/07133.html

18 déc. 2015 ...Aide De : Innovation, Sciences et Développement économique Canada Énoncé sur les fonctions d'accessibilité Augmenter la taille du texte Feuilles de style en cascade (CSS) côté client visant à accroître l'accessibilité Télécharger les lecteurs et visualiseurs Activer les options d'accessibilité des lecteurs multimédias Énoncé sur les fonctions

S'abonner ou se désabonner aux communiqués de presse et aux avis aux médias - Salle des médias

http://www.ic.gc.ca/eic/site/064.nsf/fra/02936.html

15 mai 2018 ...S'abonner ou se désabonner aux communiqués de presse et aux avis aux médias Abonnez-vous pour recevoir les communiqués de presse et les avis aux médias d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada dès leur publication. Quand vous vous abonnez, vous recevez un courriel confirmant votre abonnement. Vous devez y répondre afin de recevoir

Accueil - Possibilités d'emplois

http://www.ic.gc.ca/eic/site/careers-carrieres.nsf/fra/accueil

25 janv. 2019 ...Carte du site Possibilités d'emplois De : Innovation, Sciences et Développement économique Canada Découvrez ISDE Apprenez-en plus sur ISDE en qualité d'employeur. Avis d'emploi Nous embauchons! Parcourez nos derniers avis d'emplois vacants. Comment postuler un emploi Utilisez ces outils qui vous aideront à comprendre la marche à suivre pour postuler

Télécom - Lettre du Conseil adressée à Susan Hart (Innovation, sciences et développement économique Canada) | CRTC

https://crtc.gc.ca/fra/archive/2017/lt171016a.htm

16 oct. 2017 ...Télécom Lettre du Conseil adressée à Susan Hart (Innovation, sciences et développement économique Canada) Ottawa, le 16 octobre 2017 Notre référence : 1011-NOC2017-0112 Par courriel   Madame Susan Hart Directrice générale Direction générale des programmes de services à large bande Innovation, sciences et développement économique Canada susan.hart2@canada.ca

Avis de la Gazette SMSE-017-18 - Gestion du spectre et télécommunications

http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf11455.html

17 déc. 2018 ...Avis de la Gazette SMSE-017-18 Avis no SMSE-017-18 — Publication de la NMB-005, 5e édition Avis est par la présente donné qu'Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE) a publié le document suivant : •   Norme sur le matériel brouilleur NMB-005, 5e édition, Matériel d'éclairage Cette norme entrera en vigueur au moment de sa publication

Effectuez une demande d'accès aux dossiers d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Services de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels (AIPRP)

http://www.ic.gc.ca/eic/site/atip-aiprp.nsf/fra/00510.html

20 févr. 2018 ...Effectuez une demande d'accès aux dossiers d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada Effectuez une demande d'accès aux dossiers d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada Effectuez une demande : Effectuez une demande d'accès aux dossiers d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada Effectuez une demande d'accès

Innnovation, Sciences et Développement économique Canada - Paperwork Burden Reduction Initiative

http://reducingpaperburden.gc.ca/eic/site/pbri-iafp.nsf/courriel/MGRL-9VJJBH

15 janv. 2016 ...Innnovation, Sciences et Développement économique Canada Avis de confidentialité Tous les renseignements personnels créés, recueillis ou conservés par le Ministère sont protégés par la Loi sur la protection des renseignements personnels. Cela signifie qu'on vous informera des fins auxquelles ces renseignements sont recueillis et de la façon dont vous pouvez

Code de valeurs et d'éthique d'ISDE - Possibilités d'emplois

https://www.ic.gc.ca/eic/site/careers-carrieres.nsf/fra/h_00937.html

11 oct. 2018 ...Code de valeurs et d'éthique d'ISDE Table des matières Message des sous-ministres Introduction Objectifs Application Chapitre I : Valeurs Rôle des fonctionnaires fédéraux à Innovation, Sciences et Développement économique Canada Le rôle des ministres Énoncé des valeurs Respect de la démocratie Respect envers les personnes Intégrité Intendance Excellence

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