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Environ 5 457 résultats de recherche

Quoi de neuf - Agence canadienne d'inspection des aliments

http://www.inspection.gc.ca/quoi-de-neuf/fra/1325713745155/1325713796031

18 août 2019 ... - Rappel de certains profiteroles et éclairs congelés de marque Celebrate en raison de la bactérie Salmonella 2019-04-26 Avis d'accusations contre Karley Sinclair en vertu de la Loi sur la santé des animaux et de son règlement d'application 2019-04-25 Mise à jour d'un avis de rappel d'aliments - Rappel de Pousses de pois de marque GPM en raison de la bactérie

Élections Canada en ligne | La révision des listes électorales

https://www.elections.ca/content.aspx?section=vot&dir=bkg&document=ec90870&lang=f

17 juil. 2019 ... d'une autorisation écrite et de preuves d'identité et d'adresse au bureau local d'Élections Canada Radiation d'un nom Un électeur, ou un parent ou ami d'un électeur, peut s'adresser au bureau local d'Élections Canada pour demander que le nom de l'électeur soit rayé d'une liste électorale. Habituellement, la demande vise une personne qui n'a pas le droit de voter

7.2 Codes des articles : Dépenses – Sommaire pour 2018 à 2019—Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale—Receveur général du Canada—SPAC—Canada.ca

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/recgen/pceaf-gwcoa/1819/txt/rg-s-7-a-fra.html

22 juil. 2019 ... Services de santé et de bien - être 0450 Services d'hospitalisation 0451 Autres services de santé, non spécifiés ailleurs 0452 Services de bien-être 0453 Médecins et chirurgiens 0454 Personnel paramédical 0455 Services dentaires 046 Services de protection 0460 Services de protection 047 Services informatiques 0473 Consultants en TI et en télécommunications 0474

7.2 Codes des articles : Dépenses – Sommaire pour 2019 à 2020—Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale—Receveur général du Canada—SPAC—Canada.ca

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/recgen/pceaf-gwcoa/1920/txt/rg-s-7-a-fra.html

22 juil. 2019 ... Services de santé et de bien - être 0450 Services d'hospitalisation 0451 Autres services de santé, non spécifiés ailleurs 0452 Services de bien-être 0453 Médecins et chirurgiens 0454 Personnel paramédical 0455 Services dentaires 046 Services de protection 0460 Services de protection 047 Services informatiques 0473 Consultants en TI et en télécommunications 0474

Ligne directrice -Utilisation de produits radiopharmaceutiques émetteurs de positrons (PREP) dans la recherche clinique fondamentale

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/produits-biologiques-radiopharmaceutiques-therapies-genetiques/information-demandes-presentations/lignes-directrices/profile-produits-radiopharmaceutiques-positrons/document-technique.html

18 juil. 2019 ...Ligne directrice -Utilisation de produits radiopharmaceutiques émetteurs de positrons (PREP) dans la recherche clinique fondamentale Avant-propos Les lignes directrices sont destinées à guider l’industrie et les professionnels de la santé de la façon de se conformer aux lois et aux règlements en vigueur. Les lignes directrices fournissent également

Règlement sur les dispositifs émettant des radiations

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.,_ch._1370/page-1.html

8 avr. 2019 ... sur les dispositifs émettant des radiations. Interprétation 2 Dans le présent règlement, dispositif dispositif désigne un dispositif émettant des radiations d’une classe prescrite par le présent règlement; (device) Loi Loi désigne la Loi sur les dispositifs émettant des radiations; (Act) ministre ministre désigne le ministre de la Santé nationale et du Bien-être social

Rapport annuel du Programme canadien de prêts aux étudiants 2015 à 2016

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/prets-bourses-canadiens-etudiants/rapports/annuel-pcpe-2016-2017.html

8 juil. 2019 ... de la santé à pratiquer à l'extérieur des centres urbains du pays. Plus de 4 600 personnes ont tiré avantage de cette initiative, soit une augmentation de 21,5 %. En janvier 2018, nous avons aussi lancé l'initiative Action Compétences qui aidera 43 000 Canadiens de plus chaque année. Depuis septembre 2018, Action Compétences fournit un soutien financier supplémentaire

Lois et règlements sur les produits antiparasitaires (pesticides)

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation/pesticides-lutte-antiparasitaire/public/proteger-votre-sante-environnement/lois-et-reglements-sur-les-produits-antiparasitaires-fr.html

3 avr. 2019 ... de la Santé. La Loi sur les produits antiparasitaires réglemente les produits utilisés dans la lutte antiparasitaire. Loi sur les produits antiparasitaires La Loi sur les produits antiparasitaires a reçu la sanction royale le 12 décembre 2002 et est entrée en vigueur le 28 juin 2006. Modifications récentes Modification à la Loi sur les produits antiparasitaires

G. C. c. Ministre de l’Emploi et du Développement social

https://www1.canada.ca/fr/tss/da/dgsr-2018-tss-855.html

2 août 2019 ... de famille, Dr Choudry, au sujet de douleurs au dos sans radiations dans sa jambeNote de bas de page 4. La requérante s’est aussi plainte à son médecin de douleurs au dos en février, août, septembre et novembre, en 2008Note de bas de page 5. [14] La requérante s’est rendue chez son médecin de famille le lendemain de l’accident de voiture en février 2010, se plaignant

7.2 Codes des articles : Dépenses – Détaillé pour 2019 à 2020—Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale—Receveur général du Canada—SPAC—Canada.ca

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/recgen/pceaf-gwcoa/1920/txt/rg-d-7-a-fra.html

22 juil. 2019 ... pour prévenir la migration des contaminants et du fait une augmentation des obligations financières fédérales relatives au site Des propriétés où les risques pour la santé humaine et/ou les risques de rupture d'ouvrage importants sont imminents et où une stratégie de gestion du risque est recherchée 0498 Services liés à la surveillance des sites préalablement contaminés

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