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Environ 19 569 résultats de recherche

Lettre de mandat du Président du conseil d'administration

https://www.canada.ca/fr/organisation-canadienne-elaboration-normes-accessibilite/organisation/representant-paul-berube/lettre-mandat.html

30 août 2019 ...Lettre de mandat du Président du conseil d'administration Monsieur Bérubé, Félicitations pour votre nomination en tant que premier président du conseil d'administration de l'Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité (OCENA), à compter du 26 août 2019. Le travail que vous avez mené à l'échelle nationale en vue de promouvoir une société

Suivi des lettres de mandat: livrer des résultats pour les Canadiens

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/campagnes/mandat-suivi-resultats-canadiens-tout.html

10 sept. 2019 ...Suivi des lettres de mandat: livrer des résultats pour les Canadiens Voir les détails et examiner le progrès des engagements du gouvernement suivis par le gouvernement du Canada. Les engagements sont décrits dans les lettres de mandat envoyées par le Premier Ministre à chaque ministre du cabinet. Chaque engagement représente les mesures spécifiques

Rapport financier trimestriel pour le trimestre se terminant le 30 juin 2019 - Bureau du Conseil privé

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/organisation/transparence/etablissement-rapports-depenses/rapport-financier-trimestriel/2019-juin.html

29 août 2019 ... et la mise en œuvre des programmes stratégique et législatif du gouvernement du Canada, coordonne la prise de mesures en réaction aux problèmes auxquels doivent faire face le gouvernement et le pays, et contribue au bon fonctionnement du Cabinet. Le BCP est dirigé par le greffier du Conseil privé, qui est également secrétaire du Cabinet et chef de la fonction

26e rapport annuel : Données importantes - Canada.ca

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/organisation/greffier/publications/26-rapport-annuel/donnees-importantes.html

19 août 2019 ...Données importantes Passer la table des matières Table des matières du 26e rapport annuel Lettre au premier ministre Données importantes Introduction Passer à l’action au profit des Canadiens Renouveler la fonction publique : Au-delà de 2020 Prochaines étapes... Annexe : Transformation de nos services au fil des ans Annexe : Applications du gouvernement

Chapitre 5 – Partis politiques et candidats (9/2019)- Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=pub%2Fecdocs%2From%2FvII%2Fch_5&document=ch_5&lang=f

12 sept. 2019 ... les documents d’identité présentés au DS. Option 1 : Présenter une pièce d'identité avec photo et le nom du candidat potentiel délivrée par un gouvernement ou un organisme canadien. Option 2 : Présenter deux pièces d'identité avec le nom du candidat potentiel, d'un type autorisé par le directeur général. Pour obtenir la liste des documents autorisés, consultez la Liste

Accroître la responsabilité et la transparence

https://www.canada.ca/fr/services/defense/securitenationale/notre-securite-nos-droits/augmenter-responsabilisation-transparence.html

17 juil. 2019 ... l'engagement du gouvernement à éviter la complicité dans les mauvais traitements infligés par des entités étrangères grâce à l'adoption de la Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères; l'amélioration de la surveillance grâce à la nomination d'un commissaire du renseignement. Ces mesures auront toutes

Régime de certification et de contrôle interne pour les sociétés d'État

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/services/directives-pour-societes-etat/regime-certification-controle-interne-societes-etat.html

6 sept. 2019 ..., une version sur mesure du régime de certification et de contrôle interne (qui fait en sorte que les risques sont évalués régulièrement et que les stratégies d’atténuation sont mises à jour au besoin) pourrait se révéler utile. 2.0 Contexte Le Parlement et les Can adiens s’attendent à ce que le gouvernement soit bien géré, ce qui comprend une gestion prudente des fonds

Comment les gens utilisent Canada.ca (Bêta)

https://www.canada.ca/fr/analytique.html

27 août 2019 ...Comment les gens utilisent Canada.ca Bêta Ceci est une page expérimentale. Envoyez-nous votre rétroaction afin de l’améliorer. Sites Web concernés par ces données Ces données ne sont pas représentatives de tous les sites Web du gouvernement du Canada. Elles proviennent du trafic Web des sites Internet suivants qui utilisent l’outil d’analyse Web

Occupation d’une fonction ou d’une charge

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/decisions-concernant-regime-pensions-canada-rpc-assurance-emploi-ae/a-propos-regime-pensions-canada-assurance-emploi/a-propos-regime-pensions-canada-assurance-emploi-13.html

15 août 2019 ... : la personne est élue ou nommée à ce poste; la personne ne peut être destituée ou congédiée qu’en accord avec les règlements internes du processus électoral ou de nomination; la personne demeure en fonction jusqu’à ce qu’elle perde une élection ou qu’une décision mette fin à sa nomination; personne ne peut dicter à la personne comment prendre une décision

Partie E - Rémunération et durée de la convention - Convention collective entre l'Agence canadienne d'inspection des aliments et l'Institut professionnel de la fonction publique du Canada concernant l'unité de négociation du groupe scientifique et analytique (S&A) - Au sujet de l'Agence canadienne d'inspection des aliments - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://www.inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/emplois-a-l-acia/renseignements-sur-les-rh/conventions-collectives/scientifique-et-analytique-s-a-/fra/1413479268768/1413479269878?chap=5

13 sept. 2019 ... droit à une rémunération pour services rendus : au taux précisé à l'appendice « A » pour la classification du poste auquel il est nommé si la classification coïncide avec celle qui est prescrite dans son certificat de nomination, ou au taux précisé à l'appendice « A » pour la classification prescrite dans son certificat de nomination, si cette classification

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