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Liste des municipalités - Nouvelle-Écosse

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/organismes-bienfaisance-dons/autres-organismes-peuvent-remettre-recus-dons-donataires-reconnus/listes-autres-donataires-reconnus/liste-municipalites-nouvelle-ecosse.html

4 avr. 2019 ...Liste des municipalités - Nouvelle-Écosse Consultez le tableau de tri ci‑dessous pour vérifier si une municipalité est enregistrée ou si son enregistrement a été révoqué. Les municipalités enregistrées sont des donataires reconnus. Elles peuvent donc remettre des reçus officiels de dons et recevoir des dons d'organismes de bienfaisance enregistrés

ARCHIVÉE - Nouvelle-Écosse

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/archivee-trousse-generale-impot-prestations-2017/nouvelle-ecosse.html

4 janv. 2018 ...ARCHIVÉE - Nouvelle-Écosse - Trousse générale d'impôt et de prestations 2017 Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence

T4008-NS Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Nouvelle-Écosse - En vigueur le 1er janvier 2020

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/retenues-paie/t4008-tables-supplementaires-retenues-paie/t4008ns.html

17 déc. 2019 ...T4008-NS Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Nouvelle-Écosse - En vigueur le 1er janvier 2020 Avis au lecteur La publication T4008, Tables supplémentaires de retenue sur la paie, est disponible en sections séparées pour chaque province et territoire. La section A (disponible en format HTML et PDF) contient les renseignements généraux

Nouvelle-Écosse

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/archivee-trousse-generale-impot-prestations-2016/nouvelle-ecosse.html

4 janv. 2017 ...ARCHIVÉE - Nouvelle-Écosse - Trousse générale d'impôt et de prestations 2016 Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence

ARCHIVÉE - Renseignements pour les résidents de la Nouvelle-Écosse

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/archivee-trousse-generale-impot-prestations-2018/nouvelle-ecosse/5003-pc/renseignements-residents-nouvelle-ecosse.html

12 févr. 2019 ...ARCHIVÉE - Renseignements pour les résidents de la Nouvelle-Écosse Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. 5103-PC Rév. 18

ONE - Profils énergétiques des provinces et territoires - Nouvelle-Écosse

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/mrkt/nrgsstmprfls/ns-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Profils énergétiques des provinces et territoires – Nouvelle-Écosse Accueil Explorer Canada YT NT NU BC AB SK MB ON QC NB NL NS

5003-S2 Annexe 2 NS(S2) - Montants provinciaux transférés de votre époux ou conjoint de fait - Nouvelle-Écosse

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/trousse-generale-impot-prestations/nouvelle-ecosse/5003-s2.html

21 janv. 2020 ...5003-S2 Annexe 2 NS(S2) - Montants provinciaux transférés de votre époux ou conjoint de fait - Nouvelle-Écosse Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire: PDF 5103-s2-19f.pdf PDF à remplir et sauvegarder en direct 5103-s2

Nouvelle-Écosse

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/symboles-provinciaux-territoriaux-canada/nouvelle-ecosse.html

15 août 2017 ...Les symboles provinciaux de la Nouvelle-Écosse La Nouvelle-Écosse, qui fait partie des trois provinces de l’Atlantique, est située presque exactement entre l’équateur et le pôle Nord. Il s’agit de la deuxième plus petite province canadienne. Origines du nom Histoire Armoiries Devise Drapeau Emblème floral Autres symboles de la province Animal Oiseau Fruit

Modalités de l’EMAFE pour la Nouvelle-Écosse, 2019

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/emafe/2019-ne.html

4 nov. 2019 ...Modalités de l’EMAFE pour la Nouvelle-Écosse, 2019 (révisée pour novembre 2019) Modalités de l’EMAFE pour la Nouvelle-Écosse, 2019 Par : Emploi et Développement social Canada Les renseignements personnels sont recueillis et utilisés pour l’administration du Programme canadien de prêts aux étudiants (PCPE) en vertu de la Loi fédérale sur l’aide financière

Entente Canada-Nouvelle-Écosse sur le marché du travail visant les personnes handicapées

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/emt-handicapees/ne.html

8 janv. 2020 ...Entente Canada-Nouvelle-Écosse sur le marché du travail visant les personnes handicapées | EDSC Remarque : L'entente a été signée uniquement en anglais, par accord entre les parties. La version française est fournie à titre indicatif seulement. En cas de différend d'interprétation, le texte anglais fait foi. Cette entente est produite en deux exemplaires

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