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Structure du patrimoine | Section 4 – Plaques des officiers généraux

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/manuel-patrimoine/chapitre-14/section-4.html

13 nov. 2019 ...Structure du patrimoine | Section 4 – Plaques des officiers généraux Table des matières Section 4 – Plaques des officiers généraux (14-4-1) Plaques d'auto (14-4-1) Plaques d'aéronefs (14-4-1) Attribution (14-4-2) PLAQUES D'AUTOMOBILE Lorsqu'un officier détenant un grade d’officier général, y compris un officier étranger, voyage, dans l'exercice

Normes de décision de financement des programmes de Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/normes-service/normes-decision.html

17 déc. 2019 ...Normes de décision de financement des programmes de Patrimoine canadien Les programmes de Patrimoine canadien fournissent des subventions et des contributions à divers types d’organisations provenant de plusieurs secteurs. Ainsi, les normes de service des programmes reflètent leur type de financement et la portée de leurs activités de financement tout

Structure du patrimoine | Chapitre 11 – Formules de salutation militaires

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/manuel-patrimoine/chapitre-11.html

13 nov. 2019 ...Structure du patrimoine | Chapitre 11 – Formules de salutation militaires Table des matières Chapitre 11 – Formules de salutation militaires (11-1) Politique générale (11-1) Personnages royaux et vice-royaux (11-1) Appellations officielles (11-2) Appellations non officielles (11-3) Vouvoiement (11-4) Utilisation des grades de la marine (11-4) Militaires

Structure du patrimoine | Annexe A – Marches autorisées par ordres de préséance

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/manuel-patrimoine/chapitre-7/annexe-a.html

13 nov. 2019 ...Structure du patrimoine | Annexe A – Marches autorisées par ordres de préséance Table des matières Annexe A – Marches autorisées par ordres de préséance (7A-1) ÉTABLISSEMENT MARCHES Collège militaire Collège militaire royal du Canada « Precision » Pour les corps de cornemuses : « Alexander Mackenzie » Commandements Commandement maritime « Heart of Oak

Structure du patrimoine | Chapitre 13 – Honneurs militaires et salves d'honneur

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/manuel-patrimoine/chapitre-13.html

13 nov. 2019 ...Structure du patrimoine | Chapitre 13 – Honneurs militaires et salves d'honneur Table des matières Chapitre 13 – Honneurs militaires et salves d'honneur (13-1-1) Section 1 – Généralités (13-1-1) Références (13-1-1) Définitions (13-1-1) Responsabilités (13-1-2) Généralités (13-1-2) Format alternatif Chapitre 13 [PDF, 65 mo] SECTION 1 GÉNÉRALITÉS RÉFÉRENCES

Liste indicative des sites du patrimoine mondial au Canada - Sites du patrimoine mondial au Canada

https://www.pc.gc.ca/fr/culture/spm-whs/indicative-tentative

16 oct. 2019 ...Liste indicative des sites du patrimoine mondial au Canada Le gouvernement du Canada a mis à jour sa liste indicative pour le patrimoine mondial, un répertoire des lieux patrimoniaux naturels et culturels les plus susceptibles d’être inscrits à la Liste du patrimoine mondial. Pour proposer l’ajout d’un lieu à la Liste du patrimoine mondial, celui-ci doit

Formulaires – Accès au patrimoine — Programme d’aide aux musées

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/aide-musees/acces-patrimoine/formulaires-accespatrimoine.html

4 déc. 2019 ...Formulaires – Accès au patrimoine — Programme d’aide aux musées De : Patrimoine canadien Téléchargez les formulaires pour ce programme de financement : Rapport final sur les activités et les résultats – subventions – Accès au patrimoine Rapport d'étape et rapport final sur les activités et les résultats – contributions – Accès au patrimoine Vous devez

Histoire et patrimoine

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/histoiremilitaire/histoire-patrimoine-militaires.html

2 août 2019 ...Histoire et patrimoine militaires Dossiers, documents et publications sur l’histoire militaire du Canada, les Forces canadiennes et les guerres qu’elles ont menées. Suivez : Facebook Twitter Youtube Flickr Services et renseignements Histoire de la Marine royale canadienne Histoire de la Marine canadienne, de ses navires et de ses commandants. Histoire

Loi sur le Mois du patrimoine juif canadien

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2018_5/page-1.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur le Mois du patrimoine juif canadien (L.C. 2018, ch. 5) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le Mois du patrimoine juif canadien (Boutons d’accessibilité disponibles) | PDFTexte complet : Loi sur le Mois du patrimoine juif canadien [62 KB] Sanctionnée le 2018-03-29 Loi sur le Mois du patrimoine juif

Loi sur le Mois du patrimoine latino-américain

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2018_19/page-1.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur le Mois du patrimoine latino-américain (L.C. 2018, ch. 19) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le Mois du patrimoine latino-américain (Boutons d’accessibilité disponibles) | PDFTexte complet : Loi sur le Mois du patrimoine latino-américain [60 KB] Sanctionnée le 2018-06-21 Loi sur le Mois

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