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Services de santé non assurés - Rapports et publications

https://www.canada.ca/fr/services-autochtones-canada/services/sante-premieres-nations-inuits/rapports-publications/services-sante-non-assures.html

3 juil. 2019 ...Services de santé non assurés - Rapports et publications Prestations de fournitures et d'équipement médical Prestations des médicaments Prestations des services de counseling en santé mentale Prestations de soins de la vue Prestations de soins dentaires Prestations de transport pour raison médicale Protection des renseignements personnels Services de santé

Rapport 2018-2019 sur les principaux attributs de conformité de la fonction d’audit interne

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/rapports/rapport-principaux-attributs-conformite-fonction-audit-interne-2019.html

18 juil. 2019 ...) de l’Institut des auditeurs internes. La fonction d’audit interne du SCT est composée d’un groupe de professionnels engagés et dévoués dont les rôles sont définis par la vision, la mission et les valeurs de la fonction. Le BVIE aide le SCT à atteindre ses objectifs en fournissant à la haute direction des conseils précieux pour la prise de décisions. Le BVIE fournit

Programme des divulgations volontaires - Sommaire de l'évaluation des facteurs relatifs à la vie privée

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/a-propos-agence-revenu-canada-arc/protection-vos-renseignements-personnels/evaluation-facteurs-relatifs-a-vie-privee/programme-divulgations-volontaires.html

25 juin 2019 ...-commissaire Dirrection générale des programmes d'observation nationaux et Direction générale du secteur international, des grandes entreprises et des enquêtes Responsable de l’institution fédérale ou délégué aux fins de l’article 10 de la Loi sur la protection des renseignements personnels Marie-Claude Juneau Directrice Direction de l'Accès à l'information

Secrétariat du Conseil du Trésor - Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux (Info Source)

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/transparence/secretariat-conseil-tresor-sources-renseignements-gouvernement-federal-fonctionnaires-federaux-info-source.html

10 juil. 2019 ... au sujet des fonctions, des programmes, des activités et des fonds de renseignements connexes des institutions gouvernementales assujetties à la Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels. Il donne aux personnes et aux employés du gouvernement (actuels et anciens) des renseignements pertinents afin de leur donner accès

Élections Canada en ligne | Rapport du Comité de vérification au directeur général des élections du Canada pour l'exercice 2012-2013

https://www.elections.ca/content.aspx?section=abo&dir=aud%2Fcommittee%2F2013Audit&document=index&lang=f

17 juil. 2019 ...) et des membres du personnel de la Vérification interne ont aussi participé à toutes les réunions ordinaires à titre d'observateurs, afin de répondre aux questions des membres. Au besoin, des membres de la haute direction et du personnel venaient présenter des exposés et répondre aux questions des membres. Le comité s'est réuni quatre fois au cours du dernier exercice

Audit de suivi de la conformité à l’article 34 dans Systèmes, Applications et Progiciels (SAP)

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/ministere/rapports/verification/conformite-article-34-sap.html

4 juin 2019 .... 1.4 Méthodologie L’audit a été effectué en utilisant un certain nombre de méthodes, notamment les suivantes : observation et analyse des processus; examen et analyse de documentation; entrevues avec la direction et le personnel de la Direction générale du dirigeant principal des finances (DGDPF); examen et analyse de dossiers durant la période visée

Lignes directrices pour la présentation et la publication externes de documents professionnels et de fiches techniques - Domaines des connaissances - SNGP - Biens immobiliers - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/biens-property/sngp-npms/bi-rp/conn-know/comm/externes-external-fra.html

22 oct. 2018 ...Lignes directrices pour la présentation et la publication externes de documents professionnels et de fiches techniques Les employés de la Direction générale des biens immobiliers (DGBI), avec leurs expertises dans les diciplines d'architecture et de génie divers, préparent souvent des documents professionnels et des fiches techniques dont la diffusion

La Branche des services de musique des Forces canadiennes

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/envedette/musique/branche-musique.html

25 juin 2019 ..., comme : le rock le jazz la musique populaire la musique traditionnelle et folklorique la musique classique et les harmonies à vent Si vous désirez avoir recours aux services d’un orchestre des FAC, contactez directement votre musique locale. DHP (Musique) La Direction – Histoire et patrimoine (Musique) [DHP (Musique)] relève du chef du personnel militaire (CPM

Plans et rapports - Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/publications/plans-rapports.html

22 juil. 2019 ... Rapport ministériel sur le rendement) Rapport sur les résultats ministériels 2016-2017 Rapport ministériel sur le rendement 2015-2016 Rapports annuels Accès à l'information et protection des renseignements personnels (AIPRP) 2017-2018 Rapport annuel sur la Loi sur l'accès à l'information [Version PDF, 1.52 Mo] 2017-2018 Rapport annuel sur la Loi sur la protection

Références

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/rapports-publications/fondements-ethique-defense-canada/references.html

18 juin 2019 .... Karol. A Statement of Values for the Defence Ethics Program : A Discussion Paper. Direction du Personnel (Politique), Quartier général de la Défense nationale, Ottawa, Canada, version mars 1996. « Une perspective psychologique du développement moral ». Les multiples faces - Éthique de la Défense : Actes de la conférence sur l’éthique dans la Défense canadienne

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