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Boite à outils du programme de Prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/regime-pensions-prestations-invalidite/rapports/boite-outils.html

16 août 2019 ...Boite à outils de la prestation d'invalidité du Régime de pensions du Canada De: Emploi et Développement social Canada Titre officiel : Boite à outils de la prestation d'invalidité du Régime de pensions du Canada – Votre guide complet Formats substituts Boite à outils de la prestation d'invalidité du Régime de pensions du Canada – Votre guide complet

Assurance-emploi et prestations de maladie -Ce qu'il faut savoir avant de commencer

https://www.canada.ca/fr/services/prestations/ae/assurance-emploi-maladie/avant-demande.html

31 juil. 2019 ...Assurance-emploi et prestations de maladie - Ce qu’il faut savoir avant de commencer 1. Aperçu 2. Admissibilité 3. Montant que vous pourriez recevoir 4. Ce qu’il faut savoir avant de commencer 5. Présenter une demande 6. Une fois votre demande présentée 7. Pendant que vous recevez les prestations 8. Droits et responsabilités 4. Ce qu’il faut savoir avant

Prestations

https://www.canada.ca/fr/services/prestations.html

12 avr. 2019 ...Prestations Comprend l'assurance-emploi, le Régime de pensions, ainsi que les prestations offertes pour le logement, les études, la formation, le soutien à la famille et l'aide aux personnes handicapées. Promotions En demande Remplissez votre déclaration d'assurance-emploi Inscrivez-vous au dépôt direct Ouvrir une session pour un dossier ou un compte

Prestation pour enfants handicapés

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/prestations-enfants-familles/prestation-enfants-handicapes.html

26 juin 2019 ...Prestation pour enfants handicapés Aperçu Admissibilité Combien vous pouvez vous attendre à recevoir Pour continuer à recevoir des prestations Aperçu La Prestation pour enfants handicapés est un versement mensuel non imposable versé aux familles qui subviennent aux besoins d’un enfant de moins de 18 ans ayant une déficience grave et prolongée des fonctions

Guide d'impôt et de prestations fédéral

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/trousse-generale-impot-prestations/5000-g/guide-general-impot-prestations.html

12 févr. 2019 ...Guide d'impôt et de prestations fédéral - 2018 5100-G(F) Rév. 18 Nos publications et notre correspondance personnalisée sont disponibles en braille, en gros caractères, en texte électronique ou en format MP3 pour les personnes qui ont une déficience visuelle. Pour en savoir plus, allez à À propos des médias substituts ou composez le 1-800-959-7383. Table

Prestations et programmes

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/assurance-emploi/ae-liste.html

28 mai 2019 ...Prestations et programmes Assurance-emploi Prestations régulières Prestations de maladie Prestations de fermier Prestations de pêcheur Prestations spéciales pour les travailleurs autonomes Prestations pour les travailleurs autonomes, les agriculteurs et travailleurs indépendants Travailleurs hors Canada Prestations pour les familles militaires Prestations

Politique sur la prestation de lignes directrices sur les exigences réglementaires de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/organisation/lois-reglements/politique-prestation-lignes-directrices-exigences-reglementaires.html

5 sept. 2019 ...Politique sur la prestation de lignes directrices sur les exigences réglementaires de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada La présente politique décrit l’approche adoptée par l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (l’Agence) pour aider les parties réglementées à comprendre leurs obligations réglementaires. Contexte de l’Agence L’Agence

T4ASUM Sommaire du revenu de pension, de retraite, de rente ou d'autres sources

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/t4asum.html

12 août 2019 ...Les employeurs remplissent un feuillet T4A sommaire pour: prestations de retraite ou autres pensions, paiements forfaitaires, commissions d'un travail indépendant, rentes, allocations de retraite, répartitions selon l'apport commercial, paiements de revenu accumulé d'un REEE, paiements d'aide aux études d'un REEE, honoraires pour des services, ou autres reve...

Publications de l’Agence du revenu du Canada classées par numéro de publication

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications.html

20 août 2019 ... de -combustible diesel- au paragraphe 2(1) de la Loi sur la taxe d'accise (LTA) 2002-05-30 EP-003 Application de la taxe d'accise au combustible diesel servant à la production d'électricité pour la prestation de services hôteliers relativement à des véhicules 2016-06-28 ETSL1 Modifications aux prélevements de l'accise sur les produits du tabac 2000-07-06 ETSL10 Avis

Surrey RCMP - Prestation des services

http://surrey.bc.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=675&languageId=4&siteNodeId=2215

16 juil. 2019 ...Prestation des services Nos philosophies en matière de services de police Les services de police communautaires Les services de police communautaires sont fondés sur la conviction profonde que la police et les collectivités se partagent la responsabilité en ce qui a trait aux questions de sécurité publique. Pour cette raison, les collectivités doivent être

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