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Environ 43 310 résultats de recherche

Rapport financier trimestriel Pour le trimestre terminé le 30 juin 2019

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/organisation/transparence/responsabilite-rendement-et-rapports-financiers/rft-2019-2020-q1.html

29 août 2019 .... Le présent rapport n’a pas fait l’objet d’une vérification externe ni d’un examen. L’Agence est l’autorité responsable de tous les projets assujettis à la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012) (LCEE 2012), à l’exception de ceux réglementés par l’Office national de l’énergie et la Commission canadienne de sûreté nucléaire. Conformément

Financement, subventions et prix pour la recherche

https://www.canada.ca/fr/services/science/financementrecherche.html

13 août 2019 ... les organismes subventionnaires du Canada. Financement de la recherche scientifique Financement pour l'environnement Soutien financier pour la réalisation de projets environnementaux et la participation aux évaluations environnementales. Financement de la recherche en santé Financement pour la recherche biomédicale et clinique, sur les systèmes/services de santé

ONÉ - Résumé de la recommandation - Projet d’agrandissement Towerbirch de NGTL

https://www.cer-rec.gc.ca/pplctnflng/mjrpp/twrbrch/smmrrcmmndtn-fra.html

18 juil. 2019 .... Le chapitre 2 du rapport renferme une description complète de la demande de NGTL et du projet. Évaluation environnementale L’Office a effectué pour le projet une évaluation environnementale complète qui est exposée au chapitre 9 du rapport. L’évaluation environnementale satisfait aux exigences de la Loi sur l’Office national de l’énergie (la Loi) et de la Loi

Déclaration publique concernant l’évaluation environnementale stratégique pour le projet de mise à niveau de la suite logicielle de conduite de guerre sous-marine

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/rapports-publications/project-niveau-guerre-sous-marine.html

12 févr. 2019 ...Déclaration publique concernant l’évaluation environnementale stratégique pour le projet de mise à niveau de la suite logicielle de conduite de guerre sous-marine Conformément à la Directive du cabinet sur l’évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes, une évaluation environnementale stratégique (EES) approfondie a

ONÉ - Office national de l'énergie - Rapport sur les résultats ministériels 2017-2018 - Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/pblctn/dprtmntlprfrmncrprt/2017-2018/2017-2018drr-rrm-02-fra.html

28 août 2019 ... relatives à un projet de sa compétence, l’Office réalise des évaluations environnementales scientifiques approfondies. Pour certains projets, l’Office effectue également des évaluations environnementales en application d’autres lois fédérales, notamment la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012), la Loi sur la gestion des ressources de la vallée

Stratégie ministérielle de développement durable de 2017 à 2020

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/organisation/transparence/2017-2020-strategie-ministerielle-developpement-durable.html

9 mai 2019 ... environnementales fédérales des projets qu’ils réglementent. Grâce à la réalisation d’évaluations environnementales, l’Agence est au service des Canadiens en contribuant à éliminer ou à réduire les effets environnementaux potentiels de projets. L’Agence : gère le processus d'évaluation environnementale des projets pour lesquels une évaluation environnementale peut être

ONÉ - Office national de l'énergie - Rapport sur les résultats ministériels 2016-2017 - Raison d’être, mandat et rôle : qui nous sommes et ce que nous faisons

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/pblctn/dprtmntlprfrmncrprt/2016-2017/2016-2017drr-rrm-02-fra.html

28 août 2019 ... pétrolières et la Loi sur les hydrocarbures des Territoires du Nord-Ouest. Durant l’examen de toutes les demandes relatives à un projet de sa compétence, l’Office réalise des évaluations environnementales scientifiques approfondies. Pour certains projets, l’Office effectue également des évaluations environnementales en application d’autres lois fédérales, notamment

ONÉ - Protocole d’entente définissant les modalités et la protée de la coopération entre les ministères et organismes fédéraux et le bureau de gestion des projets nortiques pour la coordination des projets nordiques

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/mmrndm/2012nrthrnprjctffc-fra.html

28 août 2019 ... ses compétences propres dans le cadre des évaluations environnementales et de la délivrance de permis pour les projets sans entraver les autorités statutaires ou les pouvoirs et fonctions discrétionnaires des organismes de réglementation ou de leurs ministres respectifs. D Les parties souhaitent éviter les chevauchements inutiles, contribuer à la clarté et à la certitude

2017-2018 États financiers

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/organisation/transparence/responsabilite-rendement-et-rapports-financiers/2017-2018-etats-financiers.html

9 oct. 2019 ... financiers (non audités) Pour l’exercice terminé le 31 mars 2018 1. Autorisations et objectifs L’Agence canadienne d’évaluation environnementale (l’Agence) est l’autorité responsable de tous les projets assujettis à la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012) (LCEE 2012), à l’exception de ceux réglementés par l’Office national de l’énergie

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