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Environ 11 208 résultats de recherche

ONÉ - Office national de l'énergie - Rapport ministériel sur le rendement 2015-2016

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/pblctn/dprtmntlprfrmncrprt/archive/2015-2016/index-fra.html

28 août 2019 ..., l’Office a aussi appris des participants qu’ils souhaitaient être parties prenantes d’un véritable dialogue avec lui et les acteurs de l’industrie sur la sûreté de l’infrastructure énergétique sous réglementation fédérale. Date de modification : 2019-08-28

Suivi des lettres de mandat: livrer des résultats pour les Canadiens

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/campagnes/mandat-suivi-resultats-canadiens.html

16 sept. 2019 ... a été adoptée qui remplace l'ancienne mosaïque de lois et de politiques sur le harcèlement et la violence par un cadre législatif et politique pour prévenir et aborder le harcèlement et la violence, pour y répondre quand ceux-ci surviennent, et soutenir les employés touchés dans tous les milieux de travail sous réglementation fédérale, y compris le Parlement

À propos du Centre canadien de matériaux de construction

https://cnrc.canada.ca/fr/certifications-evaluations-normes/centre-canadien-materiaux-construction/propos-centre-canadien-materiaux-construction

30 août 2019 ... d'une fonction : Comité des parties intéressées du CCMC La Commission canadienne d'évaluation des matériaux de construction (CCÉMC) consiste en un comité de parties intéressées, composé de membres issus de l'industrie privée, du secteur public, du domaine de la réglementation en matière de construction, du bassin d'utilisateurs des examens du CCMC (les autorités

Rapport sur les résultats ministériels de Santé Canada 2017-2018

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/organisation/transparence/rapports-gestion/rapports-ministeriels-rendement/2017-2018-rapport-resultats-ministeriels.html

14 août 2019 ..., afin que leurs perspectives et leur expertise soient bien intégrées à l’intervention du gouvernement fédéral concernant cette importante crise de santé publique. Santé Canada a travaillé avec Sécurité publique Canada et le ministère de la Justice pour légaliser et réglementer de manière stricte le cannabis et en restreindre l’accès afin d’éviter

Les avantages sociaux : accès et transférabilité – Document de discussion

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/normes-travail/rapports/acces-transferabilite.html

29 juil. 2019 ... pas nécessairement le point de vue du gouvernement du Canada. Sur cette page Enjeu Contexte Avantages sociaux et le Code du travail Situation dans le secteur privé sous règlementation fédérale Les constats de la recherche Points de vue des intervenants Réponses stratégiques au Canada et dans d’autres administrations Réponses du secteur privé et des travailleurs au Canada

ONÉ - Avenir énergétique du Canada en 2013 - Offre et demande énergétiques à l’horizon 2035 - Évaluation du marché de l’énergie

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/ftr/2013/index-fra.html

28 août 2019 ... réglemente les exportations de gaz naturel, de pétrole, de liquides de gaz naturel (LGN) et d’électricité, ainsi que les importations de gaz naturel. Enfin, il réglemente l’exploration et la mise en valeur du pétrole et du gaz naturel dans les régions pionnières et les zones extracôtières qui ne sont pas assujetties à des ententes de gestion provinciales ou fédérales

Déconnexion des communications électroniques liées au travail en dehors des heures de travail – Document de discussion

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/normes-travail/rapports/deconnexion-communications-electroniques.html

29 juil. 2019 .... Les documents ne représentent pas nécessairement le point de vue du gouvernement du Canada. Sur cette page Enjeu Contexte Les communications électroniques liées au travail et le Code canadien du travail Situation dans le secteur privé sous réglementation fédérale Les constats de la recherche Perspectives des intervenants Approches adoptées ailleurs Questions à examiner

ONÉ - Groupe chargé des questions foncières - Mise à jour - janvier 2013

https://www.cer-rec.gc.ca/prtcptn/lndmttrs/lndmttrsgrp/pdt/pdt2013_01-fra.html

27 août 2019 ... les participants au Groupe chargé des questions foncières au courant des progrès réalisés et des autres initiatives qui pourraient les intéresser. Mise à jour : Sous-comité de l’atelier des programmes de participation du public L’ONÉ a consulté le rapport Supervision par l’Office national de l’énergie des programmes pour la participation du public des sociétés réglementées

Comprendre le modèle d'évaluation du risque axé sur les établissements alimentaires - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://www.inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/priorites-strategiques/modeles-ere/modele-ere-pour-les-etablissements-alimentaires/comprendre-le-modele-ere-aliments/fra/1508787947521/1508787947985

23 août 2019 ... supportant une approche uniforme et efficace de l'inspection. Comment le modèle ERE fonctionne-t-il? Le modèle ERE met en évidence les secteurs les plus à risque où les inspecteurs devraient passer plus de temps. En utilisant des données scientifiques, des informations spécifiques à l'établissement recueillies auprès des parties réglementées et l'historique

Comprendre le modèle d'évaluation du risque axé sur les établissements alimentaires - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/priorites-strategiques/modeles-ere/modele-ere-pour-les-etablissements-alimentaires/comprendre-le-modele-ere-aliments/fra/1508787947521/1508787947985

23 août 2019 ... supportant une approche uniforme et efficace de l'inspection. Comment le modèle ERE fonctionne-t-il? Le modèle ERE met en évidence les secteurs les plus à risque où les inspecteurs devraient passer plus de temps. En utilisant des données scientifiques, des informations spécifiques à l'établissement recueillies auprès des parties réglementées et l'historique

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