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Environ 16 850 résultats de recherche

P105 – Les étudiants et l'impôt 2018

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/p105/p105-etudiants-impot-2016.html

18 nov. 2019 ... pour calculer la partie de la bourse qui doit être incluse dans le revenu. » Subventions reçues par un artiste pour un projet Si vous avez reçu une subvention pour un projet de production d’une œuvre littéraire, dramatique, musicale ou artistique (autre qu’une subvention reçue pour une œuvre créée dans le cadre d’une entreprise ou d’un emploi), soit séparément

CRSNG - RFT - Rapport financier trimestriel du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada pour le trimestre se terminant le 30 septembre 2019

https://www.nserc-crsng.gc.ca/NSERC-CRSNG/Reports-Rapports/QFR-RFT/2019/September-Septembre_2019_fra.asp

28 nov. 2019 ... – 2e trimestre, septembre 2019 Introduction Faits saillants des résultats trimestriels et cumulatifs Risques et incertitudes Changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux possibilités de financement État des autorisations (non audité) État des dépenses budgétaires ministérielles par article courant (non audité) Introduction Le présent

Présenter une demande de financement dans le cadre du Programme de partenariats pour le développement social – volet personnes handicapées – sécurité financière des personnes handicapées

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/financement/developpement-social-securite-financiere-handicaps.html

15 nov. 2019 ... en ligne, vous devrez créer un compte des Services en ligne des subventions et contributions. Nous vous encourageons à créer votre compte des SELSC dès que possible puisque le processus peut prendre jusqu’à deux semaines pour être complété. Les SELSC vous permettent de : présenter des demandes de financement  soumettre des réclamations et des pièces justificatives

Programme pour la participation autochtone sur les habitats : Les subventions

http://www.dfo-mpo.gc.ca/ecosystems/ihpp-ppha/grant-subvention-fra.html

29 août 2019 ... par la délivrance de tout permis ou de toute autorisation concernant des ouvrages, entreprises ou activités en vertu de la Loi sur les pêches ou de la Loi sur les espèces en péril avez reçu un avis de consultation de Pêches et Océans Canada Activités admissibles La subvention sert à financer des activités servant à appuyer l’examen de travaux, d’entreprises ou d’activités

5.2 Codes d'autorisation : Sommaire pour 2019 à 2020—Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale—Receveur général du Canada—SPAC—Canada.ca

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/recgen/pceaf-gwcoa/1920/txt/rg-s-5-fra.html

25 oct. 2019 ... du Québec A221 Paiements de contributions par catégorie pour le repositionnement de l'industrie canadienne du bovin de boucherie A225 Contributions au financement du Programme d'aide au revenu agricole A226 Subventions pour le financement du Programme d'aide au revenu agricole A229 Contributions à l'appui des programmes de gestion des risques de l'entreprise

Lignes directrices sur la présentation des demandes – Soutien aux organismes

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/fonds-livre/soutien-organismes/lignes-directrices.html

23 oct. 2019 ... national mixte; les dépenses liées à des activités de financement; les dépenses liées à l'évaluation du projet; les dépenses comme les dividendes, les primes, les compensations extraordinaires des partenaires ou des propriétaires; et les dépenses liées à une formation ou une conférence dont le thème est la préparation de demandes de subventions ou de contributions

Glossaire des termes de financement - IRSC

http://cihr-irsc.gc.ca/f/34190.html

18 nov. 2019 ... principal désigné doit régler les questions en suspens dans sa demande. C candidat principal (applicant principal) Personne dont le rôle dans une demande de subvention consiste à assurer la direction intellectuelle des activités proposées. D’autres termes peuvent être utilisés dans les possibilités de financement et les formulaires de demande des IRSC pour désigner

Glossaire des termes de financement - IRSC

http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/34190.html

18 nov. 2019 ... principal désigné doit régler les questions en suspens dans sa demande. C candidat principal (applicant principal) Personne dont le rôle dans une demande de subvention consiste à assurer la direction intellectuelle des activités proposées. D’autres termes peuvent être utilisés dans les possibilités de financement et les formulaires de demande des IRSC pour désigner

Femmes d’affaires en commerce international

https://www.deleguescommerciaux.gc.ca/trade_commissioners-delegues_commerciaux/businesswomen-femmesdaffaires/index.aspx?lang=fra

26 sept. 2019 ..., dans une proportion d’au moins 51%. Obtenez du soutien Financement pour les femmes d’affaires Obtenez du soutien financier pour stimuler la croissance internationale de votre entreprise — qu’il s’agisse de prêts commerciaux ou de subventions et contributions du gouvernement. Missions et activités commerciales pour les femmes d’affaires Explorez de nouveaux marchés

Financement de la lutte contre les changements climatiques : Débouchés à l’international - Fonds climatiques axés sur l’Afrique pour les entreprises canadiennes

https://www.deleguescommerciaux.gc.ca/trade_commissioners-delegues_commerciaux/climate_finance-financement_international/factsheets-faitsfeuille-africa-afrique.aspx?lang=fra

31 juil. 2019 ... concessionnels, des subventions et d’autres mécanismes de financement visant à favoriser les investissements dans des projets axés sur la lutte contre les changements climatiques en Afrique. Sept principaux fonds pour la lutte contre les changements climatiques offerts aux entreprises canadiennes en Afrique InfraCo Afrique Offre du financement de projets au stade précoce

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