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Renseignements pour les étudiants – Établissements d'enseignement à l'extérieur du Canada

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc192/renseignements-etudiants-etablissements-enseignement-a-exterieur-canada.html

6 nov. 2019 ... qui sont des résidents du Canada, l’obligation de produire une déclaration dépend des revenus du particulier et de certains autres facteurs. Lisez la rubrique « Devez-vous produire une déclaration? » dans le guide de la trousse d’impôt pour la province ou le territoire où vous vivez habituellement. Remarque Si vous avez quitté le Canada pour étudier à l’étranger et souhaitez

Guide de l'employeur – Les retenues sur la paie et les versements

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4001/guide-employeur-retenues-paie-versements.html

4 nov. 2019 ... un client et sélectionner « Demander une décision RPC/AE »; écrire une lettre ou remplir le formulaire CPT1, Demande de décision quant au statut d'un travailleur aux fins du Régime de pensions du Canada et/ou de la Loi sur l'assurance-emploi, et l'envoyer par la poste à la Division des décisions RPC/AE au bureau des services fiscaux de votre province ou territoire

L’immigration ça compte à Yellowknife, aux Territoires du Nord-Ouest

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/campagnes/immigration-ca-compte/louis-gaetan-animer-toute-ville-grace-pouvoir-danse-yellowknife-territoires-nord-ouest.html

31 juil. 2019 ...#ImmigrationÇaCompte à Yellowknife, aux Territoires du Nord-Ouest De paysagiste à pompier volontaire, puis d’ambulancier à fondateur d’une troupe de danse, il y a peu de choses que Louis Gaëtan n’a pas faites pour sa communauté depuis son arrivée à Yellowknife en 2012. Animer toute la ville grâce au pouvoir de la danse Louis Gaëtan, Multicultural Dance Gala

L’immigration ça compte à Inuvik, aux Territoires du Nord-Ouest

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/campagnes/immigration-ca-compte/contre-insecurite-alimentaire-inuvik.html

31 juil. 2019 ...#ImmigrationÇaCompte à Inuvik, aux Territoires du Nord-Ouest La banque alimentaire Arctic Food Bank – fondée par le Muslim Welfare Centre et dont le personnel se compose d’immigrants et d’Autochtones bénévoles – fournit des services à des centaines de résidents d’Inuvik depuis 2015. La lutte contre l’insécurité alimentaire dans le Nord canadien Arctic Food

Abrégé du Règlement de chasse aux oiseaux migrateurs : Territoires du Nord-Ouest

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/chasse-oiseaux-migrateurs-gibier/reglementation-resumes-provinciaux-territoriaux/territoires-nord-ouest.html

25 juil. 2019 ...Abrégé du Règlement de chasse aux oiseaux migrateurs : Territoires du Nord-Ouest, août 2019 à juillet 2020 Abrégé du Règlement de chasse aux oiseaux migrateurs : Territoires du Nord-Ouest (PDF; 343 Ko) Sur cette page Abrégé Acheter un permis en ligne Processus de consultation et rapports sur la réglementation concernant les oiseaux migrateurs Application

Déterminer si vous êtes interdit de territoire

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/immigrer-canada/interdiction-territoire.html

10 sept. 2019 ...À propos de l’interdiction de territoire À propos de l’interdiction de territoire Motifs d’interdiction de territoire Que faire si vous êtes interdit de territoire Surmonter les condamnations pénales Signification d’interdiction de territoire Certaines personnes n’ont pas le droit d’entrer au Canada. On dit qu’elles sont « interdites de territoire

Régime d'encouragement à l'éducation permanente (REEP)

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4112/regime-encouragement-a-education-permanente-reep-compris-formulaire-rc96.html

15 nov. 2019 ... est basée dans l’un des endroits suivants : En Ontario, à l’Île-du-Prince-Édouard, à Terre-Neuve-et-Labrador, au Yukon, au Nunavut et aux Territoires du Nord-Ouest, ainsi que dans les villes suivantes de la province de Québec (Montréal, Québec, Laval, Sherbrooke, Gatineau et Longueuil); Envoyez votre demande à l’adresse suivante : Agence du revenu du Canada Centre

Évaluation des contributions aux provinces et territoires ainsi qu’aux communautés et organisations (à but non lucratif) autochtones ou autres - Programme canadien des armes à feu | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/evaluation-des-contributions-aux-provinces-et-territoires-ainsi-quaux-communautes-et-organisations

12 nov. 2019 ...Évaluation des contributions aux provinces et territoires ainsi qu’aux communautés et organisations (à but non lucratif) autochtones ou autres - Programme canadien des armes à feu Rapport final Le 16 septembre 2015 Ce rapport fut revu en considération de la Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels. Certaines

Les régimes enregistrés d'épargne-études (REEE) 2019

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4092/regimes-enregistres-epargne-etudes-reee-2016.html

12 nov. 2019 ...Guide pour les particuliers sur Les régimes enregistrés d'épargne-études (REEE), RC4092

Liste des fournisseurs intéressés par SERVICES D'INSTALLATION DE PRODUITS CORCAN SUR LE TERRITOIRE DU QUÉBEC (21301-14-1939022) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/appels-d-offres/PW-13-00360191/liste-des-fournisseurs-interesses

21 nov. 2019 ...Liste des fournisseurs intéressés par SERVICES D'INSTALLATION DE PRODUITS CORCAN SUR LE TERRITOIRE DU QUÉBEC (21301-14-1939022) Trouvez ici une Liste des fournisseurs intéressés qui ont manifesté leur intérêt à cet appel d'offres. Important : La LFI associée à un avis d'appel d'offres précis ne remplace pas les procédures d'attribution de l'appel d'offres

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