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Instructions sur la tenue | Section 2 Apparence

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/instructions-tenue/chapitre-2/section-2.html

13 nov. 2019 ... que pendant le déplacement dans les transports publics. Les membres des FAC en tenue civile dans des installations militaires et dans des groupes ou contextes militaires doivent en tout temps s’habiller et se comporter d’une manière digne de membres d’une force disciplinée et solidaire. CHEVEUX Les cheveux doivent être bien peignés, et le style de coiffure, sobre

FCN9 Transporteurs ferroviaires ou transporteurs ferroviaires désignés aux termes de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/fcn9/transporteurs-ferroviaires-transporteurs-ferroviaires-designes-termes-loi-tarification-pollution-causee-gaz-effet-serre.html

11 avr. 2019 ...FCN9 Transporteurs ferroviaires ou transporteurs ferroviaires désignés aux termes de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre De : Agence du revenu du Canada Avril 2019 Le présent avis renferme des renseignements sur les exigences relatives à l’inscription, à la production et à la déclaration à l’intention des personnes

Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/sureteaerienne/phst-menu.htm

15 août 2019 ...Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien Objet La politique sur le Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport vise à prévenir les actes illégaux d'interférence avec l'aviation civile en donnant une habilitation de sécurité à des personnes qui répondent aux normes établies dans le Programme. Objectif L'objectif

Centres de Transports Canada et surveillants d’examen autorisés - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/opssvs/generale-examens-centres-2010.htm

12 août 2019 ...Centres de Transports Canada et surveillants d’examen autorisés Voici la liste des bureaux régionaux et des centres de Transports Canada où se donnent les examens écrits pour les équipages de conduite. Certains bureaux demandent de prendre rendez-vous. Cette liste est suivie de la liste des surveillants d'examens autorisés à administrer les examens

Office des transports du Canada

https://www.canada.ca/fr/office-transports.html

31 juil. 2019 ...Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation économique. Il prend des décisions sur un vaste éventail de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l’autorité du Parlement, comme le prévoit la Loi sur les transports

Cadre de travail sur le transport pour raison médicale des Services de santé non assurés (SSNA)

https://www.canada.ca/fr/services-autochtones-canada/services/sante-premieres-nations-inuits/rapports-publications/services-sante-non-assures/services-sante-non-assures-ssna-cadre-travail-transport-raison-medicale-juillet-2005-sante-premieres-nations-inuits.html

27 août 2019 ...Cadre de travail sur le transport pour raison médicale des Services de santé non assurés (SSNA) (Version provisoire) Date d'entrée en vigueur : juillet 2019 Table des matières Introduction 1. Principes généraux 2. Déplacements coordonnés 3. Modes de transport 4. Transport d'urgence 5. Accompagnateurs auprès des clients 6. Rendez-vous 7. Déplacement

Examen de l'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA) - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/sureteaerienne/page-166.htm

15 août 2019 ...Examen de l'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA) Dans le cadre de ses efforts constants de protection et d'amélioration de la sécurité et de la sûreté des Canadiens par les moyens les plus efficaces et les plus efficients possible, le gouvernement du Canada entreprendra un examen des dépenses, de l'efficacité et de la structure

Instructions sur la tenue | Chapitre 1 Fonctions de commandement, de contrôle et d’état-major

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/instructions-tenue/chapitre-1.html

13 nov. 2019 .... Articles d’habillement et d’équipement appartenant à l’État, qui sont fournis aux militaires selon un barème déterminé pour la durée de leur service ou jusqu’à ce qu’ils n’en aient plus besoin. Ils comprennent notamment les sangles de transport de charge, les vêtements de vol, les vêtements de combat et les combinaisons humides pour plongée. Les articles

GRC du District du Lower Mainland - Dommages importants causés à une ligne de transport d’électricité

http://bc.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=61499&languageId=4&siteNodeId=1090

26 sept. 2019 ...Dommages importants causés à une ligne de transport d’électricité Stewart 2019-09-24 11:21 HAP Dossier nº 2019-312 : Le 23 septembre, le détachement de la GRC de Stewart a été informé d’un méfait de plus de 5 000 $ par BC Hydro. L’entreprise a signalé que le 21 septembre à 14 h 41, une panne de courant importante est survenue sur sa ligne de transport

ONÉ - Le réseau de transport d’énergie au Canada

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/pblctn/nnlrprt/2017/cts-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Accueil | Le réseau de transport d’énergie au Canada Le réseau de transport d’énergie au Canada L’énergie joue un rôle

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