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REC – Lignes internationales de transport d’électricité – Prévention des dommages aux lignes de transport d’électricité

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/gnnb/ntrntnlpwrlns/index-fra.html

11 déc. 2019 ...Lignes internationales de transport d’électricité Lignes internationales de transport d’électricité – Prévention des dommages aux lignes de transport d’électricité Exportation REGDOCS – Exportations et importations – électricité Autorisations – Liste des autorisations pour l’exportation d’électricité Statistiques – Système de suivi des produits de base

Préoccupations et avis de sécurité du transport ferroviaire

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/securite-safety/rail/index.html

6 janv. 2020 ...Préoccupations et avis de sécurité du transport ferroviaire Une préoccupation liée à la sécurité permet de souligner à l'industrie et à l'organisme de réglementation que le Bureau a relevé une lacune de sécurité pour laquelle, pour le moment, il ne possède pas suffisamment d'éléments de preuve pour formuler une recommandation. À mesure que davantage

Pension, logement et transport sur un chantier particulier

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/retenues-paie/avantages-allocations/pension-logement/pension-logement-transport-chantier-particulier.html

10 janv. 2020 ...Pension, logement et transport sur un chantier particulier Un employé peut travailler dans un endroit qui est à la fois un chantier particulier et un endroit éloigné. Toutefois, les avantages que l'employé reçoit pour la pension, le logement et le transport ne peuvent être exclus de son revenu qu'une seule fois. Remarque Si le chantier particulier est situé

Règlement sur les dispositions désignées — renseignements relatifs aux transports (Loi sur les transports au Canada)

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2019-185/index.html

15 déc. 2019 ...Règlement sur les dispositions désignées — renseignements relatifs aux transports (Loi sur les transports au Canada) (DORS/2019-185) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les dispositions désignées — renseignements relatifs aux transports (Loi sur les transports au Canada) (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement

Enquête sur la sécurité du transport maritime M17C0179 - Bureau de la sécurité des transports

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/enquetes-investigations/marine/2017/M17C0179/M17C0179.html

8 janv. 2020 ...Enquête sur la sécurité du transport maritime M17C0179 Mise à jour en août 2018 : Cette enquête est à l’étape de production du rapport. Table des matières Ressources pour les medias Informations d'enquête Contact avec le fond Navire à passagers Island Queen III 8 août 2017 L'événement Le 8 août 2017, le navire à passagers Island Queen III, avec 274

Enquête sur la sécurité du transport aérien A19A0025 - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/enquetes-investigations/aviation/2019/a19a0025/a19a0025.html

16 janv. 2020 ...Enquête sur la sécurité du transport aérien A19A0025 Table des matières Ressources pour les médias Informations d'enquête Impact sans perte de contrôle Piper PA-46-350P, N757NY Aéroport de Makkovik (Terre-Neuve-et-Labrador), 35 NM SE 1er mai 2019 Voir le rapport final L'événement Le 1er mai 2019, un aéronef Piper PA 46-350P Malibu Mirage en exploitation

Enquête sur la sécurité du transport aérien A19Q0015 - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/enquetes-investigations/aviation/2019/a19q0015/a19q0015.html

21 janv. 2020 ...Enquête sur la sécurité du transport aérien A19Q0015 Table des matières Ressources pour les médias Informations d'enquête Incursion sur piste Aéroports de Montréal Quatre camions HT Tractor de Oshkosh Corporation (balayeurs chasse-neige) Aéroport international Montréal/Pierre-Elliott-Trudeau (Québec) 2 février 2019 Voir le rapport final L'événement Le 2

Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada (transport ferroviaire)

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2008_5/TexteComplet.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada (transport ferroviaire) (L.C. 2008, ch. 5) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada (transport ferroviaire) | PDFTexte complet : Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada (transport ferroviaire) [164 KB

Enquête sur la sécurité du transport aérien A18Q0186 - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/enquetes-investigations/aviation/2018/A18Q0186/A18Q0186.html

20 janv. 2020 ...Enquête sur la sécurité du transport aérien A18Q0186 Table des matières Ressources pour les médias Informations d'enquête Collision avec le relief Eurocopter EC120B (hélicoptère), C-FSII Sainte-Agathe-des-Monts (Québec), 5 NM W 19 novembre 2018 Voir le rapport final L'événement Le 19 novembre 2018, à 10 h 22, heure normale de l’Est, un élève-pilote, seul

Enquête de sécurité du transport maritime M18P0257 - Bureau de la sécurité des transports

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/enquetes-investigations/marine/2018/m18p0257/m18p0257.html

27 déc. 2019 ...Enquête de sécurité du transport maritime M18P0257 Table des matières Informations d'enquête Membres d’équipage tombés à la mer depuis une embarcation de sauvetage Traversier roulier à passagers Spirit of Vancouver Island Swartz Bay, North Saanich (Colombie-Britannique) 31 août 2018 Voir le rapport final L'événement Le 31 août 2018, 2 membres d’équipage

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