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ONÉ - Lettre d’avertissement à Transport et Excavation François Robert inc.

https://www.cer-rec.gc.ca/sftnvrnmnt/cmplnc/nfrcmnt/wrnnglttr/2016-02-25nbl-fra.html

27 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Lettre d’avertissement à Transport et Excavation François Robert inc. Dossier OF-Surv-Gen 1201 Le 25 février 2016 Canada Lettre

TD4 Déclaration d'exemption - Emploi sur un chantier particulier

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/td4.html

29 juil. 2019 ...Vous pouvez utiliser ce formulaire si vous êtes un employé et vous travaillez sur un chantier particulier. Vous permettrez ainsi à votre employeur de déterminer si certains avantages sont exempts d'impôt.

ONE - Manitoba Hydro - Projet de transport d’électricité Manitoba-Minnesota

https://www.cer-rec.gc.ca/pplctnflng/mjrpp/mntbmnnst/index-fra.html

27 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Manitoba Hydro – Projet de transport d’électricité Manitoba-Minnesota Liens clés Dossier complet [dossier 3116766] Horaire

Programme de transit sans visa – Participer à titre d’autorité aéroportuaire ou de transporteur aérien

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/visiter-canada/transiter/sans-visa/autorite-aeroportuaire-compagnie-aerienne.html

28 août 2019 ...Programme de transit sans visa – Participer à titre d’autorité aéroportuaire ou de transporteur aérien Le Programme de transit sans visa (TSV) permet aux étrangers admissibles de transiter par le Canada sans visa ou autorisation de voyage électronique (AVE). Autorités aéroportuaires canadiennes Participants actuels des aéroports canadiens Le programme

Circulaires d'information - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/services/aviation/centre-reference/circulaires-information.html

7 août 2019 ...Circulaires d'information De : Transports Canada Transports Canada publie des Circulaires d’information (CI) pour aider les membres de la communauté de l’aviation civile à comprendre comment se conformer aux règlements et aux normes actuellement en vigueur en matière d’aviation. Restez informés : Consultez les documents publiés au cours des 60 derniers

Nouvelles sur l’accise et la TPS/TVH – No 106

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/news106/news106-nouvelles-accise-tps-tvh-no-106-mai-2019.html

17 juil. 2019 ... de crédit. L’ARC pourrait le faire seulement si la banque ou la caisse de crédit informe l’ARC qu’elle accepte ce mode de signification. Ces modifications proposées seraient apportées à la Loi sur la taxe d’accise, à la Loi de 2001 sur l’accise, à la Loi sur le droit pour la sécurité des passagers du transport aérien et à la Loi sur la tarification de la pollution

FCN9 Transporteurs ferroviaires ou transporteurs ferroviaires désignés aux termes de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/fcn9/transporteurs-ferroviaires-transporteurs-ferroviaires-designes-termes-loi-tarification-pollution-causee-gaz-effet-serre.html

11 avr. 2019 ...FCN9 Transporteurs ferroviaires ou transporteurs ferroviaires désignés aux termes de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre De : Agence du revenu du Canada Avril 2019 Le présent avis renferme des renseignements sur les exigences relatives à l’inscription, à la production et à la déclaration à l’intention des personnes

ONÉ - Liens vers les données sur l’énergie canadienne - Série électricité - Transport

https://www.cer-rec.gc.ca/rsrccntr/cndnnrgdtlnks/lctrct/trnsmssn-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Série électricité – Transport Série pétrole et gaz Série électricité Série électricité À la grandeur du réseau Ressources

ONE - L’Office approuve une ligne de transport d’électricité entre l’Ontario et la Pennsylvanie

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/nws/nr/2017/nr03-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie L’Office approuve une ligne de transport d’électricité entre l’Ontario et la Pennsylvanie Le 19 janvier 2017 – Calgary, Alberta

FCN9 Transporteurs ferroviaires ou transporteurs ferroviaires désignés aux termes de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/fcn9.html

11 avr. 2019 ...FCN9 Transporteurs ferroviaires ou transporteurs ferroviaires désignés aux termes de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre Vous pouvez voir la publication : HTML fcn9-f.html Mise à jour : 2019-04-11

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