Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 26 294 résultats de recherche

Élections Canada en ligne | Perspectives électorales ? Les personnes handicapées et les élections

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue10&document=p1&lang=f

12 janv. 2019 ...Perspectives électorales – Les personnes handicapées et les élections Archive Cette page Web a été archivée dans le Web Perspectives électorales – Avril 2004 Message du directeur général des élections Les personnes handicapées et les élections Jean-Pierre Kingsley Directeur général des élections du Canada Jean-Pierre Kingsley Directeur général des élections

Élections Canada en ligne | Perspectives électorales ? Les personnes handicapées et les élections

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue10&document=index&lang=f

12 janv. 2019 ...Perspectives électorales – Les personnes handicapées et les élections Archive Cette page Web a été archivée dans le Web Tous les numéros format PDF Avril 2004 Message du directeur général des élections Jean-Pierre Kingsley Les personnes handicapées et les systèmes électoraux du Canada : la progression graduelle du droit de vote Michael J. Prince

Élections Canada en ligne | Politique sur l'accessibilité et services offerts pour les personnes handicapées

https://www.elections.ca/content.aspx?section=vot&dir=spe%2Fpolicy&document=index&lang=f

12 janv. 2019 ...Politique sur l'accessibilité et services offerts pour les personnes handicapées 20 février 2015 Bureau du directeur général des élections du Canada Table des matières Section 1 – But Section 2 – Notre engagement Section 3 – Initiatives liées à l'accessibilité et consultations Section 4 – L'expérience du vote : outils et services dans les lieux de vote

T3QDT Choix conjoint visant une fiducie pour être une fiducie admissible pour personne handicapée

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/t3qdt.html

19 sept. 2018 ...T3QDT Choix conjoint visant une fiducie pour être une fiducie admissible pour personne handicapée Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire : PDF t3qdt-18f.pdf PDF remplir et sauvegarder en direct t3qdt-fill-18f.pdf Mise

Élections Canada en ligne | Perspectives électorales ? Les personnes handicapées et les élections

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue10&document=p10&lang=f

12 janv. 2019 ...Perspectives électorales – Les personnes handicapées et les élections Archive Cette page Web a été archivée dans le Web Perspectives électorales – Avril 2004 Activités électorales en bref Vote des jeunes : activités d'Élections Canada Le directeur général des élections, Jean-Pierre Kingsley, a procédé au lancement du nouveau site Web des jeunes électeurs

Élections Canada en ligne | Perspectives électorales ? Les personnes handicapées et les élections

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue10&document=p4&lang=f

12 janv. 2019 ...Perspectives électorales – Les personnes handicapées et les élections Archive Cette page Web a été archivée dans le Web Perspectives électorales – Avril 2004 L'évolution du droit de vote des Canadiens handicapés aux élections fédérales Diane R. Davidson Sous-directrice générale des élections et première conseillère juridique Miriam Lapp Analyste principale

Élections Canada en ligne | Perspectives électorales ? Les personnes handicapées et les élections

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue10&document=p5&lang=f

12 janv. 2019 ...Perspectives électorales – Les personnes handicapées et les élections Archive Cette page Web a été archivée dans le Web Perspectives électorales – Avril 2004 L'évolution de l'accès à l'exercice du droit de vote au Québec pour les personnes handicapées Michel Leclerc Responsable des clientèles particulières, Directeur général des élections du Québec Depuis

Élections Canada en ligne | Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées ? Mandat

https://www.elections.ca/content.aspx?section=vot&dir=spe%2Ftor&document=index&lang=f

12 janv. 2019 ...Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées – Mandat Mandat Le Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées (le « Comité consultatif ») a pour mandat de : fournir à Élections Canada des connaissances spécialisées sur l'accessibilité; conseiller Élections Canada lors de la conception ou de la mise

Comité consultatif des personnes handicapées – le 24 janvier 2018

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/organisation/a-propos-agence-revenu-canada-arc/comite-consultatif-personnes-handicapees/dossier-discussion-2018-01-24.html

29 mai 2018 ...Comité consultatif des personnes handicapées – le 24 janvier 2018 Compte rendu de la réunion du 24 janvier 2018 du Comité consultatif des personnes handicapées La première réunion du Comité consultatif des personnes handicapées a eu lieu le 24 janvier 2018 à Ottawa. La ministre Lebouthillier a ouvert la réunion. Tous les membres du Comité ont assisté

Élections Canada en ligne | Renseignements pour les personnes handicapées

http://www.elections.ca/content.aspx?section=vot&dir=spe&document=index&lang=f

27 août 2018 ...Renseignements pour les personnes handicapées Vidéo – vote accessible Élections Canada s'engage à répondre aux besoins diversifiés des Canadiens. Dans l'élaboration et la mise en œuvre de ses services, l'organisme fait tous les efforts possibles pour rendre le vote accessible aux personnes handicapées et pour engager ces dernières dans le processus

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :