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Environ 87 786 résultats de recherche

Assurer la croissance du Canada

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/campagnes/immigration-ca-compte/assurer-croissance-canada.html

13 août 2019 ... au Maroc, Aldo Bensadoun a fondé le Groupe Aldo, une entreprise de chaussures et d’accessoires qui est basée à Montréal et qui exerce ses activités dans plus de 100 pays à travers le monde. En plus de sa réussite commerciale, M. Bensadoun soutient activement plusieurs établissements d’enseignement, de soins de santé et d’arts. Il a reçu plusieurs prix

ARCHIVÉE Rapport sommaire – Évaluation des options de remplacement de la flotte de CF-18 - Secrétariat national d'approvisionnement en chasseurs (SNAC) - Approvisionnement en matière de défense - Achats et ventes - TPSGC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/amd-dp/air/snac-nfps/eorfcf18-eorcf18ff-fra.html

4 juil. 2019 ... aux missions Coûts et établissement des prix Objectif Hypothèses Méthodologie Résumé des résultats : coûts et établissement des prix Conclusion 1. Introduction Plan à sept volets et évaluation des options Dans la foulée du Plan à sept volets du gouvernement, le ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes ont réalisé une évaluation des options

Guide du candidat

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/programmes/idees-defense/opportunites-actuelles/guide-du-concours/guide-du-candidate.html

21 août 2019 ... seront collectivement considérés comme le « candidat », aux fins du présent Guide. Tous les membres du consortium doivent présenter un formulaire de déclaration signé, avec le formulaire de demande, ainsi que les renseignements exigés pour établir l’admissibilité du candidat. Date limite du dépôt de la demande et exigences relatives à la proposition Pour être pris

Loi sur l’administration de l’énergie

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/E-6/page-4.html

8 avr. 2019 .... (producer-province) zone extracôtière zone extracôtière S’entend au sens que lui donne l’article 20. (offshore area) Note marginale :Mode d’imposition du prix (2) Le règlement du gouverneur en conseil qui impose un prix auquel une variété de gaz doit être vendue ou livrée peut : a) soit fixer le prix de ce gaz; b) soit établir comme prix imposé pour ce gaz tous

Allocation canadienne pour enfants

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4114/allocation-canadienne-enfants.html

2 juil. 2019 ... pas en tout temps avec vous, lisez Partagez-vous la garde d'un enfant?. Vous devez être un résident du Canada aux fins de l'impôt. Vous êtes considéré comme un résident du Canada lorsque vous avez établi suffisamment de liens de résidence au Canada. Pour en savoir plus, consultez le folio de l'impôt sur le revenu S5-F1-C1, Détermination du statut de résident

Galerie de vidéos liés à la santé

https://www.canada.ca/fr/services/sante/video.html

15 août 2019 .... Vie saine Maladie de Lyme vidéo: Restez à l'abri des tiques Destinée aux jeunes, cette vidéo offre de l'information concernant la maladie de Lyme ainsi que des moyens pour se protéger. Vie saine Prix d'excellence en soins infirmiers 2017 – Joanne Ogden Joanne Ogden travaille comme infirmière pour les communautés des Premières Nations dans le nord-ouest

Transformateurs à liquide diélectrique 2018 Réexamens accélérés - Avis de conclusion d’un réexamen accéléré

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/sima-lmsi/xr-rea/tr2018/tr201801-nc-fra.html

25 juil. 2019 .... Les renseignements ont été demandés dans le but d’établir les valeurs normales et les prix à l’exportation des marchandises en cause importées au Canada. À partir du 25 juillet 2019, les valeurs normales spécifiques pour les expéditions futures de transformateurs en question au Canada seront déterminées en fonction d’information mise à jour pour Hanchang. Les mémoires

Feuille de route réglementaire pour les drogues biologiques (annexe D) au Canada

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/produits-biologiques-radiopharmaceutiques-therapies-genetiques/feuille-route-reglementaire-drogues-biologiques.html

19 août 2019 ... d'orientation sur les licences d'établissement et le prix à payer pour les licences d'établissement (GUI-0002) Exigences postérieures à la mise en marché et changements postérieurs à l'approbation Une fois que la vente d'un médicament est approuvée au Canada, la prochaine étape du cycle de vie du médicament commence. Le promoteur doit respecter certaines exigences

Tarification de la pollution par le carbone provenant d’installations industrielles

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/changements-climatiques/fonctionnement-tarification-pollution/industries/tarification-pollution-carbone.html

28 juin 2019 ... à la province ou au territoire où ils ont été générés. Dans le cas des administrations qui ont choisi d’adopter le système fédéral, le gouvernement du Canada remboursera tous les produits directement au gouvernement provincial ou territorial. Dans les provinces qui ne se sont pas engagées à établir un prix pour la pollution par le carbone, le gouvernement du Canada

Présenter une demande en vertu du principe de Jordan : Étape 2. Qui est admissible

https://www.canada.ca/fr/services-autochtones-canada/services/principe-jordan/presenter-demande-principe-jordan-etap-2.html

8 août 2019 ... immédiats, composez le 911 ou le numéro des services d'urgence de votre région, ou rendez-vous à l'établissement de santé le plus près. Les critères d'admissibilité actuels en vertu du principe de Jordan sont les suivants: les enfants des Premières Nations inscrits vivant dans une réserve ou hors réserve; les enfants des Premières Nations ayant droit à l'inscription

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