Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 236 802 résultats de recherche

Perspectives électorales – Coopération électorale internationale - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue18&document=index&lang=f

14 janv. 2020 ..., des modèles d’équité Matt Qvortrup Profil : Le pacte de confiance, garantie de la démocratie Jean-Louis Roy Observation électorale : Guides, lignes directrices et manuels Quoi de neuf? Accord sur la technologie électorale Gerald Huhtala Note : Les opinions exprimées par les auteurs ne reflètent pas nécessairement celles du directeur général des élections du Canada.

Loi modifiant la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie et la Loi fédérale sur les hydrocarbures et apportant des modifications corrélatives à d’autres lois

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2019_19/page-5.html

14 janv. 2020 ... autorisée ou exigée sous le régime de la présente loi; e) régir la révision des procès-verbaux par le réviseur; f) régir la publication de la nature de la violation, du nom de son auteur et du montant de la pénalité. Note marginale :Plafond — montant de la pénalité (2) Le montant de la pénalité établi en application d’un règlement pris en vertu de l’alinéa (1)b

Recommandations pour Irak

https://www.international.gc.ca/world-monde/issues_development-enjeux_developpement/human_rights-droits_homme/upr-epu/iraq-irak.aspx?lang=fra

16 janv. 2020 .... Le gouvernement de l’Irak a promis d’enquêter et de traduire en justice les auteurs. Le gouvernement fédéral a interrompu les communications sur Internet dans les deux tiers du pays pendant les manifestations. Des personnes se sont introduites par effraction et ont saccagé des stations de télévision, des journalistes ont été victimes d’intimidation, et certaines stations

Demander à devenir une organisation journalistique enregistrée

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/organismes-bienfaisance-dons/organismes-bienfaisance/demande-enregistrement-organisme-bienfaisance-donataire-reconnu/presenter-demande-enregistrement-autre-donataire-reconnu/demander-devenir-organisation-journalistique-enregistree.html

20 janv. 2020 ... de son revenu à un propriétaire, un membre, un actionnaire, un administrateur, un fiduciaire, un auteur ou tout autre responsable, ou elle évite qu’il soit par ailleurs mis à la disposition de ceux-ci pour leur profit personnel. Pour en savoir plus sur ces critères et sur les autres exigences applicables aux OJE en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu, consultez

GRC en C.-B. - Alertes Publique

http://oceanside.bc.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=-1&languageId=4&p=7&siteNodeId=2109

20 janv. 2020 ... repérés par le chien policier Gibson et arrêtés par des agents de la GRC 09:17 PDT (lundi, juin 10, 2019) - Surrey La GRC demande l’aide du public pour identifier les auteurs présumés de voies de fait 14:29 PDT (jeudi, mai 16, 2019) - Hope La GRC informe le BEI de la C.-B. d’un accident de la route survenu à Hope et au cours duquel un homme a été grièvement blessé

ARCHIVÉE - Attribution du revenu provenant d'une fiducie à un auteur ou disposant

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/it369r/archivee-attribution-revenu-provenant-fiducie-a-auteur-disposant.html

22 juin 2017 ...ARCHIVÉE - Attribution du revenu provenant d'une fiducie à un auteur ou disposant De : Agence du revenu du Canada Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins

Droit d'auteur - Bureau du Conseil Privé

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/organisation/contactez-nous/droit-auteur.html

18 nov. 2019 ...Droit d'auteur - Bureau du Conseil Privé Propriété et utilisation du contenu offert dans ce site Le contenu de ce site Web a été produit ou rassemblé par le Bureau du Conseil Privé afin d'offrir aux Canadiens l'accès aux renseignements concernant les programmes et services offerts par le gouvernement du Canada. Vous pouvez utiliser et reproduire le contenu

Loi modifiant la Loi sur le droit d’auteur

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2002_26/page-1.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi modifiant la Loi sur le droit d’auteur (L.C. 2002, ch. 26) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi modifiant la Loi sur le droit d’auteur | PDFTexte complet : Loi modifiant la Loi sur le droit d’auteur [36 KB] Sanctionnée le 2002-12-12 Loi modifiant la Loi sur le droit d’auteur L.C. 2002, ch. 26 Sanctionnée

Loi modifiant la Loi sur le droit d’auteur

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2002_26/TexteComplet.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi modifiant la Loi sur le droit d’auteur (L.C. 2002, ch. 26) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi modifiant la Loi sur le droit d’auteur | PDFTexte complet : Loi modifiant la Loi sur le droit d’auteur [36 KB] Sanctionnée le 2002-12-12 Table des matières Loi modifiant la Loi sur le droit d’auteur L.C. 2002, ch

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :