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Parcourir les documents - [Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes]- Canada.ca

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/exploration/17520?culture=fr-CA

...Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes Avertissement de sources externes Une partie des informations de ce site Web pourrait avoir été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité

Projet d'installation de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes Attribution d'une aide financière fédérale aux fins de participation à l'évaluation environnementale

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2011/07/projet-installation-stockage-dechets-radioactifs-faible-moyenne-activite-couches-geologiques-profondes-attribution-aide-financiere-federale-fins-participation-evaluation-environnementale.html

4 juil. 2011 ...Projet d'installation de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes Attribution d'une aide financière fédérale aux fins de participation à l'évaluation environnementale Communiqué de presse OTTAWA, le 29 juin 2011 – L’Agence canadienne d’évaluation environnementale (l’Agence) a accordé 175 000

Procédures d'audience publique - Projet de dépôt en formations géologiques profondes des déchets radioactifs à faible et moyenne activité- Canada.ca

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/90168?culture=fr-CA

...Procédures d'audience publique - Projet de dépôt en formations géologiques profondes des déchets radioactifs à faible et moyenne activité Fichiers PDF Vous aurez besoin d'un lecteur Adobe Acrobat pour visionner les fichiers en format PDF. Veuillez noter que les fichiers en format PDF peuvent être convertis en format texte HTML ou ASCII en utilisant

Avis public : Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes - disponibilité d'une aide financière additionnelle pour favoriser la participation à une audience publique- Canada.ca

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/99564?culture=fr-CA

17 juil. 2014 ...Avis public Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes : disponibilité d'une aide financière additionnelle pour favoriser la participation à une audience publique Ottawa, le 17 juillet 2014 — L'Agence canadienne d'évaluation environnementale dégage des fonds additionnels dans le cadre

Règlement sur la responsabilité et l’indemnisation en matière nucléaire

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2016-88/page-2.html

8 avr. 2019 ... Installations de traitement des déchets de combustible nucléaire 3 Structures de réacteur nucléaire déclassé 4 Installations de production de combustible nucléaire et de transformation de substances nucléaires 5 Installations pour l’entreposage et le traitement des déchets radioactifs Titulaire de la licence ou du permis pour le réacteur de plus de 7 MW à tranche unique

Rapport national du Canada pour la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs .  : CC172-23F-PDF - Publications du gouvernement du Canada

http://www.publications.gc.ca/site/fra/9.503670/publication.html

3 avr. 2013 ...Rapport national du Canada pour la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs .  : CC172-23F-PDF Lien permanent pour cette publication : http://www.publications.gc.ca/pub?id=9.503670&sl=1 Format MARC XML Format MARC HTML Renseignements sur la publication Ministère/Organisme Canada

Parcourir les documents - [Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes] - Communiqués- Canada.ca

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/exploration/17520?culture=fr-CA&type=2

...Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes Avertissement de sources externes Une partie des informations de ce site Web pourrait avoir été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité

Rapports d’événement : Installations de gestion des déchets - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://suretenucleaire.gc.ca/fra/acts-and-regulations/event-reports-for-major-nuclear-facilities/event-reporting/waste-management-facilities.cfm

16 nov. 2018 ... des Laboratoires de Chalk River Page sur le déclassement de Whiteshell Page sur les divulgations publiques de l’Initiative dans la région de Port Hope 2019 Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) Date de l’événement : 9 janvier 2019 Installation de gestion des déchets radioactifs de faible activité de Port Granby, qui fait partie de l'Initiative dans la région de Port Hope

Parcourir les documents - [Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes] - Renseignements supplémentaires- Canada.ca

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/exploration/17520?culture=fr-CA&type=1

...Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes Avertissement de sources externes Une partie des informations de ce site Web pourrait avoir été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité

Parcourir les documents - [Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes] - Pour la participation du public- Canada.ca

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/exploration/17520?culture=fr-CA&type=5

...Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes Avertissement de sources externes Une partie des informations de ce site Web pourrait avoir été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité

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