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https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/ministere/rapports/evaluations/entente-developpement-marche-travail-manitoba.html
6 juil. 2018 ...Évaluation de l’entente Canada – Manitoba sur le développement du marché du travail De : Emploi et Développement social Canada Sur cette page Sommaire Réponse de la direction 1. Introduction 1.1 Contexte des Ententes sur le développement du marché du travail 1.2 Méthodologie 2. Constatations de l’évaluation 2.1 Justification et situation du marché
https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/ipe-entente-modification-2018.html
4 juil. 2019 ...Entente modificatrice à l'Entente Canada – Île-du-Prince-Édouard sur le développement du marché du travail Information à titre de référence Cette copie du texte de l'entente bilatérale de transfert entre le Gouvernement du Canada et l'Île-du-Prince-Édouard est fournie à titre de référence et aux fins de recherche seulement. La version signée de l'entente
https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/ne-entente-modification-2018.html
29 juil. 2019 ...Entente modificatrice à l'Entente Canada - Nouvelle-Écosse sur le développement du marché du travail Information à titre de référence Cette copie du texte de l’entente bilatérale de transfert entre le Gouvernement du Canada et la Nouvelle-Écosse est fournie à titre de référence et aux fins de recherche seulement. La version signée de l’entente représente
https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/ministere/rapports/evaluations/entente-developpement-marche-travail-nunavut.html
21 juin 2018 ...Évaluation de l’entente sur le développement du marché du travail Canada – Nunavut De : Emploi et Développement social Canada Sur cette page Sommaire Réponse de la direction 1. Présentation 1.1 Contexte des ententes sur le développement du marché du travail 1.2 Méthodologie 1.3 Aperçu des études présentées dans ce rapport 2. Constatations de l’évaluation
https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/ministere/rapports/evaluations/entente-developpement-saskatchewan/sommaire.html
10 mai 2018 ...Sommaire d’évaluation de l’Entente Canada – Saskatchewan sur le développement du marché du travail 2012-2017 De : Emploi et développement social Canada Sommaire d’évaluation de l’Entente Canada – Saskatchewan sur le développement du marché du travail 2012-2017 [PDF - 183 KB] Entente sur le développement du marché du travail Un montant de 36 millions
https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2016-236/section-16-20180614.html
14 juin 2018 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Ordonnance sur les redevances à payer pour la recherche, le développement des marchés et la promotion des bovins de boucherie Version de l'article 16 du 2018-06-14 au 2019-06-23 : Version précédentede l'article Version suivantede l'article Note marginale :Cessation d’effet 16 L’article 4 et les paragraphes 5(1
https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/ministere/rapports/evaluations/entente-developpement-marche-travail-alberta.html
21 juin 2018 ...Évaluation de l’entente Canada – Alberta sur le développement du marché du travail De : Emploi et Développement social Canada Sur cette page Sommaire Réponse de la direction 1. Introduction 1.1 Contexte des ententes sur le développement du marché du travail 1.2 Méthodologie 1.3 Aperçu des études présentées dans ce rapport 2. Constatations de l’évaluation
https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/ministere/rapports/evaluations/entente-developpement-marche-travail-ontario.html
21 juin 2018 ...Évaluation de l’entente Canada – Ontario sur le développement du marché du travail De : Emploi et Développement social Canada Sur cette page Sommaire Réponse de la direction 1. Introduction 1.1 Contexte des ententes sur le développement du marché du travail 1.2 Méthodologie 1.3 Aperçu des études présentées dans ce rapport 2. Constatations découlant
https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/yk-entente-modification-2018.html
15 juil. 2019 ...Entente modificatrice à l’Entente Canada – Yukon sur le développement du marché du travail Information à titre de référence Cette copie du texte de l’entente bilatérale de transfert entre le Gouvernement du Canada et le Yukon est fournie à titre de référence et aux fins de recherche seulement. La version signée de l’entente représente la version officielle
https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2016-236/20180403/P1TT3xt3.html
3 avr. 2018 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Table des matières Version du document du 2018-04-03 au 2018-06-13 : Ordonnance sur les redevances à payer pour la recherche, le développement des marchés et la promotion des bovins de boucherie DORS/2016-236 LOI SUR LES OFFICES DES PRODUITS AGRICOLES Enregistrement 2016-08-17 Ordonnance sur les redevances à payer
