Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 126 815 résultats de recherche

Lois et règlements – Survivant/enfant(s) - Pensions des Forces armées canadiennes

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/fac-caf/srvv/lois-act-fra.html

7 nov. 2019 ... en matière d'éducation aux enfants des anciens combattants décédés Loi sur la continuation de la pension des services de défense Loi sur le ministère des Anciens Combattants Loi sur la saisie-arrêt et la distraction de pensions Loi sur la défense nationale Règlement sur le régime de pension de la force de réserve D'autres textes réglementaires prévoient

GRC en C.-B. - Enfant et jeunes

http://ridgemeadows.bc.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=-1&languageId=4&siteNodeId=2075

13 août 2019 ...Sécurité des enfants et des jeunes Que vous soyez un parent, un enseignant ou un membre de la famille, vous avez tous un rôle essentiel à jouer pour veiller à ce que nos enfants soient sensibilisés à la sécurité personnelle et connaissent les dangers associés aux drogues et aux gangs. Sujets Lutter contre l’intimidation Il est important de rappeler à tous

Manteaux pour enfants World Kids rappelés en raison d'un risque de coincement

https://www.canadiensensante.gc.ca/recall-alert-rappel-avis/hc-sc/2019/71405r-fra.php

29 oct. 2019 ...Manteaux pour enfants World Kids rappelés en raison d'un risque de coincement Rapport d'incident Date de début : 29 octobre 2019 Date d’affichage : 29 octobre 2019 Type de communication : Rappel de produits de consommation Sous-catégorie : Produits pour les enfants, Vêtements et accessoires Source : Santé Canada Problème : Sécurité des produits Public

Habillements et accessoires pour enfants et bébés - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/8450

30 sept. 2019 ...Habillements et accessoires pour enfants et bébés Détails Code NIBS 8450 Description du NIBS Habillements et accessoires pour enfants et bébés Type du NIBS Biens Description du groupe du NIBS Vêtements équipement individuel et insignes État du code NIBS Sans objet Descendants directs pour NIBS Code Titre N8450 Habillements et accessoires pour enfants

Le décès d'un survivant - Survivant/enfant(s) - Pension des Forces armées canadiennes

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/fac-caf/srvv/srvv-dec-dth-fra.html

7 nov. 2019 ...Le décès d'un survivant – Survivant/enfant(s) – Pensions des Forces armées canadiennes En cas de décès d'un survivant qui reçoit une pension en vertu de la Loi sur la pension de retraite des Forces canadiennes (LPRFC), le Centre des pensions du gouvernement du Canada devrait en être avisé immédiatement. Afficher Tout Masquer Tout Vous voulez peut-être

RC66 Demande de prestations canadiennes pour enfants inclut les programmes fédéraux, provinciaux et territoriaux

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/rc66.html

19 juil. 2019 ...RC66 Demande de prestations canadiennes pour enfants inclut les programmes fédéraux, provinciaux et territoriaux Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire : PDF rc66-19f.pdf PDF remplir et sauvegarder en direct rc66-fill

Guide 5525 – Guide de base : Parrainez votre époux, conjoint ou enfant

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/demande/formulaires-demande-guides/guide-5525-guide-base-parrainez-votre-epoux-conjoint-enfant.html

16 oct. 2019 ...Guide 5525 – Guide de base : Parrainez votre époux, conjoint ou enfant Imprimez Utilisez le présent guide pour préparer à la fois : votre demande de parrainage de votre époux, conjoint de fait, partenaire conjugal ou enfant à charge; la demande de résidence permanente de votre époux, conjoint de fait, partenaire conjugal ou enfant à charge. N’utilisez

Aperçu des prestations pour enfants et familles

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/prestations-enfants-familles.html

29 juil. 2019 ...Aperçu des prestations pour enfants et familles Comprend l’allocation canadienne pour enfants et le crédit pour la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) ainsi que leurs programmes provinciaux et territoriaux connexes, la prestation fiscale pour le revenu de travail et d’autres programmes fédéraux. Ces versements de prestations

Bulletin d'indexation 2015 - Bulletins – Survivant/enfant(s) - Pensions des Forces armées canadiennes

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/fac-caf/srvv/publications/index2015-fra.html

7 nov. 2019 ..., si la pension est accordée en fonction de moins de 26 ans de service ouvrant droit à pension Tous ceux qui reçoivent des allocations au survivant, y compris les enfants, peu importe leur âge Les personnes de moins de 60 ans qui ont été libérées en raison d'invalidité (seulement si la libération s'est faite le 1er avril 1991 ou après) Les pensionnés qui, avant

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :