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T3NB ARCHIVÉE - Impôt du Nouveau-Brunswick

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires-publications-annees-passees/archivee-t3nb.html

7 nov. 2019 ...ARCHIVÉE - T3NB Impôt du Nouveau-Brunswick Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Disponible pour les années énumérées ci

5001-C NL428 - Impôt et crédits de Terre-Neuve-et-Labrador

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/trousse-generale-impot-prestations/terre-neuve-labrador/5001-c.html

21 janv. 2020 ...5001-C NL428 - Impôt et crédits de Terre-Neuve-et-Labrador Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire: PDF 5101-c-19f.pdf PDF à remplir et sauvegarder en direct 5101-c-fill-19f.pdf Mise à jour : 2020-01-21 Les versions

Ligne 47600 – Impôt payé par acomptes provisionnels

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/tout-votre-declaration-revenus/declaration-revenus/remplir-declaration-revenus/deductions-credits-depenses/ligne-476-impot-paye-acomptes-provisionnels.html

18 févr. 2020 ...Ligne 47600 – Impôt payé par acomptes provisionnels Remarque : La ligne 47600 était la ligne 476 avant l'année d'imposition 2019. Les acomptes provisionnels sont des paiements périodiques d'impôt sur le revenu que des particuliers doivent verser à l'Agence du revenu du Canada à certaines dates. Ils servent à combler le montant d'impôt

T3BC Impôt de la Colombie-Britannique

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/t3bc.html

7 nov. 2019 ...T3BC Impôt de la Colombie-Britannique Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire : PDF t3bc-19f.pdf PDF remplir et sauvegarder en direct t3bc-fill-19f.pdf Mise à jour : 2019-11-07 Les versions des années passées sont aussi

T3NS Impôt de la Nouvelle-Écosse

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/t3ns.html

7 nov. 2019 ...T3NS Impôt de la Nouvelle-Écosse Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire : PDF t3ns-19f.pdf PDF remplir et sauvegarder en direct t3ns-fill-19f.pdf Mise à jour : 2019-11-07 Les versions des années passées sont aussi

Impôt à payer sur les placements interdits

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/regles-anti-evitement-applicables-reer-ferr/impot-a-payer-placements-interdits.html

13 janv. 2020 ...Impôt à payer sur les placements interdits Si, au cours d’une année civile, la fiducie régie par un REER ou un FERR acquiert un bien qui est un placement interdit ou si le bien déjà acquis devient interdit, un impôt sera imposé au rentier du REER ou du FERR. L'impôt est égal à 50 % de la juste valeur marchande (JVM) du bien au moment de son acquisition

T3FFT T3 Crédits fédéraux pour impôt étranger des fiducies

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/t3fft.html

15 nov. 2019 ...T3FFT T3 Crédits fédéraux pour impôt étranger des fiducies Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire : PDF t3fft-19f.pdf PDF remplir et sauvegarder en direct t3fft-fill-19f.pdf Mise à jour : 2019-11-15 Les versions

Ligne 40500 - Crédit fédéral pour impôt étranger

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/tout-votre-declaration-revenus/declaration-revenus/remplir-declaration-revenus/deductions-credits-depenses/ligne-405-credit-federal-impot-etranger.html

21 janv. 2020 ...Ligne 40500 - Crédit fédéral pour impôt étranger Remarque : La ligne 40500 était la ligne 405 avant l'année d'imposition 2019. Vous pourriez avoir droit à ce crédit si vous avez payé de l'impôt étranger sur les revenus que vous avez gagnés à l'extérieur du Canada et inclus dans votre déclaration canadienne. Les revenus étrangers ainsi que les impôts

T3SCH11 ARCHIVÉE - Impôt fédéral sur le revenu

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires-publications-annees-passees/archivee-t3sch11.html

4 nov. 2019 ...ARCHIVÉE - T3SCH11 Impôt fédéral sur le revenu Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Disponible pour les années énumérées

T3PE Impôt de l'Île-du-Prince-Édouard

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/t3pe.html

7 nov. 2019 ...T3PE Impôt de l'Île-du-Prince-Édouard Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire : PDF t3pe-19f.pdf PDF remplir et sauvegarder en direct t3pe-fill-19f.pdf Mise à jour : 2019-11-07 Les versions des années passées sont aussi

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