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Évaluation du service PerLE d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Vérification et évaluation

https://www.competitionbureau.gc.ca/eic/site/ae-ve.nsf/fra/h_03810.html

28 avr. 2016 ...Évaluation du service PerLE d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada Version PDF Évaluation du service PerLE d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada 471 Ko, 39 pages Cette publication est également offerte par voie électronique en version HTML prête à imprimer : http://www.ic.gc.ca/eic/site/ae-ve.nsf/fra/h_03810.html

Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Centre de recherches sur les communications Canada

http://www.ic.gc.ca/eic/site/069.nsf/fra/00032.html

9 avr. 2013 ...Innovation, Sciences et Développement économique Canada La demande de services sans fil à large bande a explosé. Les moyens de transport de ces services — soit les réseaux de communications — utilisent une ressource limitée : le spectre des radiofréquences. Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE) réglemente et gère le spectre de façon

Code de valeurs et d'éthique d'ISDE - Possibilités d'emplois

https://www.ic.gc.ca/eic/site/careers-carrieres.nsf/fra/h_00937.html

11 oct. 2018 ...Code de valeurs et d'éthique d'ISDE Table des matières Message des sous-ministres Introduction Objectifs Application Chapitre I : Valeurs Rôle des fonctionnaires fédéraux à Innovation, Sciences et Développement économique Canada Le rôle des ministres Énoncé des valeurs Respect de la démocratie Respect envers les personnes Intégrité Intendance Excellence

Innovation, Sciences et Développement économique Canada

http://www.oag-bvg.gc.ca/internet/Francais/parl_lpf_f_41214.html

...Rapports au Parlement par organisation fédérale Innovation, Sciences et Développement économique Canada (Anciennement : Industrie Canada)   Automne 2018 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada Rapport 3 — Progrès réalisés par les ministères et organismes dans la mise en œuvre des stratégies

Accueil - Nuans

https://www.competitionbureau.gc.ca/eic/site/075.nsf/fra/accueil

10 avr. 2019 ...Carte du site Nuans De : Innovation, Sciences et Développement économique Canada Recherche de dénominations sociales Avant d’accorder une nouvelle dénomination, la plupart des autorités provinciales et territoriales exigent un rapport Nuans. Les noms proposés doivent toujours satisfaire aux exigences applicables dans la juridiction où une entreprise

Initiative de catalyse du capital de risque : Volets 1 et 2 - Recherche et statistique sur la PME

http://www.ic.gc.ca/eic/site/061.nsf/fra/03088.html

28 janv. 2019 ... de gestion de fonds et des entrepreneurs divers, ou sur les régions et les secteurs émergents. De plus, le gouvernement a établi un comité de sélection du secteur privé pour évaluer les propositions reçues et formuler des recommandations au sous-ministre d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE) au sujet des soumissions à retenir pour l'ICCR

Avis de la Gazette SMSE-017-18 - Gestion du spectre et télécommunications

http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf11455.html

17 déc. 2018 ...Avis de la Gazette SMSE-017-18 Avis no SMSE-017-18 — Publication de la NMB-005, 5e édition Avis est par la présente donné qu'Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE) a publié le document suivant : •   Norme sur le matériel brouilleur NMB-005, 5e édition, Matériel d'éclairage Cette norme entrera en vigueur au moment de sa publication

S'abonner ou se désabonner aux communiqués de presse et aux avis aux médias - Salle des médias

http://www.ic.gc.ca/eic/site/064.nsf/fra/02936.html

15 mai 2018 ...S'abonner ou se désabonner aux communiqués de presse et aux avis aux médias Abonnez-vous pour recevoir les communiqués de presse et les avis aux médias d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada dès leur publication. Quand vous vous abonnez, vous recevez un courriel confirmant votre abonnement. Vous devez y répondre afin de recevoir

Protocole d’entente entre le Secteur du spectre et des télécommunications d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada et le commissaire de la concurrence du Bureau de la concurrence - Bureau de la concurrence Canada

http://www.ic.gc.ca/eic/site/cb-bc.nsf/fra/04351.html

5 avr. 2018 ...Protocole d’entente entre le Secteur du spectre et des télécommunications d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada et le commissaire de la concurrence du Bureau de la concurrence Le 3 avril 2018 Introduction Le Secteur du spectre et des télécommunications (SST) d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE) et le Bureau

Subventions et prix pour la recherche

https://www.canada.ca/fr/services/science/financementrecherche/prixpourrecherche.html

10 mai 2019 ... et à la recherche. Prix pour les études en communication Prix d'excellence du CRTC en recherche sur les politiques. Collaborateurs Innovation, Sciences et Développement économique Canada Recherches en sciences et en génie Canada Instituts de recherche en santé du Canada Conseil de recherches en sciences humaines du Canada Ce que nous faisons Publications Un moment à saisir

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