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Environ 221 résultats de recherche

Bibliographie - La recherche d'unité dans l'interprétation du droit privé fédéral : cadre juridique et fragments du discours judiciaire

https://www.justice.gc.ca/fra/pr-rp/sjc-csj/harmonization/denau/biblio.html

15 mai 2013 ..., Cowanswille (Québec), Éditions Yvon Blais, 1986. BEAUPRÉ, Rémi Michael, Interprétation de la législation bilingue, Montréal, Wilson & Lafleur, 1986. BÉLANGER-HARDY, Louise et Aline GRENON (dir.), Éléments de common law et aperçu comparatif du droit civil québécois, Scarborough (Ontario), Carswell, 1997. BRIERLEY, John E.C. et Roderick A. MACDONALD, Quebec Civil Law

Le député Bagnell fera une annonce de financement

https://www.canada.ca/fr/securite-publique-canada/nouvelles/2019/03/le-depute-bagnell-fera-une-annonce-de-financement.html

5 mars 2019 ... Sécurité publique Canada 613-991-0657 ps.mediarelations-relationsaveclesmedias.sp@canada.ca Recherche d'information connexe par mot-clés: HE Santé et sécurité | Sécurité publique Canada | Yukon | Sécurité nationale et défense | médias | avis aux médias | L'hon. Bill Blair

Page 12 : Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada : document technique – la turbidité

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/publications/vie-saine/recommandations-pour-qualite-eau-potable-canada-turbidite/page-12-recommandations-pour-qualite-eau-potable-canada-turbidite.html

5 févr. 2014 ..., M.E., Gradus, M.S., Blair, K.A., Peterson, D.E., Mazmierczak, J.J., Addiss, D.G., Fox, K.R., Rose, J.B. et Davis, J.P. (1994). A massive outbreak in Milwaukee of Cryptosporidium infection transmitted through the public water supply. N. Engl. J. Med., 331 : 161-167. Maguire, H.C., Holmes, E., Hollyer, J., Strangeways, J.E.M., Foster, P., Holliman, R.E

Le GdC verse 2,2 millions de dollars pour les TNO afin de combattre la violence liée aux armes à feu et aux armes à feu et aux gangs

https://www.canada.ca/fr/securite-publique-canada/nouvelles/2019/08/le-gouvernement-du-canada-verse-22-millions-de-dollars-pour-les-territoires-du-nord-ouest-afin-de-combattre-la-violence-liee-aux-armes-a-feu-et-aux.html

26 août 2019 ... publique Canada 613-991-0657 ps.mediarelations-relationsaveclesmedias.sp@canada.ca Recherche d'information connexe par mot-clés: Justice pénale | Gangs | Sécurité publique Canada | Canada | Crime et la prévention du crime | grand public | communiqués de presse | L'hon. Bill Blair

Fermeture du point d’entrée de Four Falls pour la saison

https://www.canada.ca/fr/agence-services-frontaliers/nouvelles/2019/10/fermeture-du-point-dentree-de-four-falls-pour-la-saison.html

9 oct. 2019 ... (@FrontiereCanATL), joignez-vous à nous sur Facebook ou visitez notre chaîne YouTube. Recherche d'information connexe par mot-clés: Passage des frontières | Agence des services frontaliers du Canada | Nouveau-Brunswick | Retour au Canada | Services de police, justice et urgences | grand public | médias | visiteurs au Canada | voyageurs | communiqués de presse | L'hon. Bill

Cérémonie de passation des pouvoirs au Pénitencier de la Saskatchewan

https://www.canada.ca/fr/service-correctionnel/nouvelles/2019/11/ceremonie-de-passation-des-pouvoirs-au-penitencier-de-la-saskatchewan.html

29 nov. 2019 ... de la Saskatchewan 306-765-8118 Recherche d'information connexe par mot-clés: Sécurité publique | Service correctionnel Canada | Saskatchewan | Services correctionnels | grand public | médias | communiqués de presse | L'hon. Bill Blair

Mise à jour sur les efforts du gouvernement du Canada visant à contribuer au rétablissement suivant la tempête hivernale à Terre-Neuve-et-Labrador

https://www.canada.ca/fr/securite-publique-canada/nouvelles/2020/01/mise-a-jour-sur-les-efforts-du-gouvernement-du-canada-visant-a-contribuer-au-retablissement-suivant-la-tempete-hivernale-a-terre-neuve-et-labrador.html

19 janv. 2020 ... connexe par mot-clés: HE Santé et sécurité | Sécurité publique Canada | Terre-Neuve-et-Labrador | Urgences | grand public | communiqués de presse | L'hon. Bill Blair

Rapports sur les frais de voyage et d'accueil pour

https://w05.international.gc.ca/dthe-dfva/names-noms.aspx?dept=itci&lang=fra

10 déc. 2008 ...-ministre adjoint par intérim, Politique et négociations commerciales Les ministres, le secrétaire parlementaire et le personnel exonéré (archives) Hon. François-Philippe Champagne, Ministre du commerce international jusqu'en juillet 2018 Hon. Chrystia Freeland, Ministre du Commerce international jusqu'en janvier 2017 Hon. Ed Fast, Ministre du commerce international

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