Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 2 950 résultats de recherche

Le Groupe consultatif sur la transparence (GCT) en matière de sécurité nationale

https://www.canada.ca/fr/services/defense/securitenationale/engagement-transparence-securite-nationale/groupe-consultatif-transparence-securite-nationale.html

12 déc. 2019 ... (Rowman & Littlefield, 2017), and co-rédacteur de Canadian Defence Policy in Theory and Practice (à paraître) et d'Iranian Foreign Policy Since 2001: Alone in the World (Routledge, 2013). Il a publié des chapitres de livres et des articles, notamment dans International Affairs, Political Science Quarterly, Nonproliferation Review, Orbis, International Journal

CRSNG - Prix du CRSNG pour la promotion des sciences - Anciens lauréats

http://nserc-crsng.gc.ca/Prizes-Prix/SciencePromotion-PromotionScience/Past-Anciens_fra.asp?Year=2004

18 mai 2018 .... M. Currie a fait connaître les dinosaures et leur univers à des millions de Canadiens par l'entremise d'innombrables émissions de radio et de télévision ainsi que d'un nombre astronomique de conférences publiques, de programmes à l'intention des jeunes, de films et de livres pour enfants. En 2003, le magazine Time l'a salué comme étant l'un des cinq plus grands

Utilisation d'œuvres d'autres personnes protégées par des droits d'auteur - Entreprises Canada

https://entreprisescanada.ca/fr/blogue/utilisation-d-oelig-uvres-dautres-personnes-protegees-par-des-droits-dauteur/

..., vous devrez obtenir des licences de Re:Sound et de la Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SOCAN). Access Copyright (disponible en anglais seulement) peut vous autoriser à utiliser et à distribuer des œuvres imprimées et numérisées comme les livres, journaux, magazines et autres publications. Au Québec, vous devrez obtenir une licence

Art et Faits | Emily Carr | Débat

http://www.virtualmuseum.ca/edu/ViewLoitDa.do;jsessionid=2F0525779AE1537A4C2FA07D09138133?id=427&lang=FR&method=preview

... imprimé (livres, magazines ou journaux) sur Emily Carr et / ou utilisez un ordinateur pour consulter l'information affichée sur Internet. Sélectionnez un moteur de recherche et effectuez une recherche par mots-clés sur votre ordinateur. Utilisez l'information que vous avez compilée sur Emily Carr dans Art et Faits pour accomplir votre recherche. Conservez

Codes de motif

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/tps-tvh-entreprises/remboursements-tps-tvh/demande/cdm.html

26 juil. 2019 ... % de la TVH payée. N'utilisez pas le formulaire GST189 pour demander le remboursement de la partie provincial. Vous êtes un Indien et vous avez acheté des produits ou services dans une réserve, ou des produits ont été livrés dans une réserve, et vous avez payé la TPS/TVH par erreur à un fournisseur. Vous pouvez demander un remboursement ou un crédit du montant

Bulletin d’interprétation : Information accessible au public - Commissariat à la protection de la vie privée du Canada

https://priv.gc.ca/fr/sujets-lies-a-la-protection-de-la-vie-privee/lois-sur-la-protection-des-renseignements-personnels-au-canada/la-loi-sur-la-protection-des-renseignements-personnels-et-les-documents-electroniques-lprpde/aide-sur-la-facon-de-se-conformer-a-la-lprpde/bulletins-sur-l-interpretation-de-la-lprpde/interpretations_06_pai/

11 déc. 2015 ... sont directement liées à la raison pour laquelle ils figurent dans le dossier ou document; les renseignements personnels qui figurent dans une publication, y compris les magazines, livres et journaux, sous forme imprimée ou électronique, qui est accessible au public, si l’intéressé a fourni les renseignements. II. Interprétations générales des tribunaux Il va sans dire

Bulletin d’interprétation : Information accessible au public - Commissariat à la protection de la vie privée du Canada

https://www.priv.gc.ca/fr/sujets-lies-a-la-protection-de-la-vie-privee/lois-sur-la-protection-des-renseignements-personnels-au-canada/la-loi-sur-la-protection-des-renseignements-personnels-et-les-documents-electroniques-lprpde/aide-sur-la-facon-de-se-conformer-a-la-lprpde/bulletins-sur-l-interpretation-de-la-lprpde/interpretations_06_pai/

11 déc. 2015 ... sont directement liées à la raison pour laquelle ils figurent dans le dossier ou document; les renseignements personnels qui figurent dans une publication, y compris les magazines, livres et journaux, sous forme imprimée ou électronique, qui est accessible au public, si l’intéressé a fourni les renseignements. II. Interprétations générales des tribunaux Il va sans dire

Accès au matériel expressif

https://www.csc-scc.gc.ca/005/006/764-cd-fr.shtml

19 avr. 2018 ... dans les établissements Loi sur le droit d'auteur Code criminel Définitions Limites: lorsqu’une forme d’accès des délinquants au matériel expressif est limitée (limites individuelles ou collectives). Matériel expressif : matériel sous toute forme (y compris les livres, magazines, journaux/articles, photographies, vidéos, films, musique, vêtements, objets créés/produits

Remboursements pour les livres imprimés, les enregistrements sonores de livres imprimés et les versions imprimées des Écritures d'une religion

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/13-4/remboursements-livres-imprimes-enregistrements-sonores-livres-imprimes-versions-imprimees-ecritures-religion.html

6 août 2002 ... de la taxe Taxe nette et redressement de taxe Produits donnant droit au remboursement : livres imprimés Journaux Magazines ou autres périodiques Brochures et prospectus Catalogues de produits, listes de prix et matériel publicitaire Livrets de garantie et d'entretien et guides d'utilisation Livres servant principalement à écrire Livres à colorier, livres à dessiner

Impressions : 250 ans d'imprimerie dans la vie des canadien(ne)s / par Michel Brisebois. : SN3-325/1999F - Publications du gouvernement du Canada

http://publications.gc.ca/site/fra/9.680701/publication.html

3 avr. 2013 ... au 7 janvier 2000.»--Page 2. Sommaire: Littérature pour enfants et éducation.--Immigration et transports.--Foyer et famille.--Agriculture et métiers.--Justice et politique.--Journaux et magazines.--Loisir et littérature.--Religion.--Santé.--Livre-objet. Information sur la publication Ottawa - Ontario : Bibliothèque nationale du Canada 1999. Reliure Couverture

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :