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2018 Données sur les doses tirées du Réseau de surveillance en poste fixe

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/sante-environnement-milieu-travail/contaminants-environnementaux/radiation-environnementale/reseau-surveillance-poste-fixe/donnees-tires-reseau-surveillance-poste-fixe/2018-donnees-doses-tirees-reseau-surveillance-poste-fixe.html

19 août 2019 ...2018 Données sur les doses tirées du Réseau de surveillance en poste fixe On utilise le Réseau de surveillance en poste fixe (SPF) pour surveiller les doses de radiation du public libérées par les matières radioactives présentes dans l'atmosphère. Le réseau SPF sert principalement à mesurer les doses externes dégagées par trois gaz nobles particuliers

Règlement sur la sûreté du transport maritime

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2004-144/page-33.html

8 avr. 2019 ... et UN3079, sauf lorsqu’ils sont transportés en tant que résidus de CCD. 7 Les matières radioactives de la classe 7, si la quantité dans un seul contenant dépasse la moins élevée des valeurs suivantes : a) 3 000 fois la valeur A1, au sens du paragraphe 1(1) du Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires, des radionucléides; b) 3 000 fois

Règlement sur les droits pour le recouvrement des coûts de la Commission canadienne de sûreté nucléaire

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2003-212/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ... d’un arrangement spécial; b) aux homologations de modèles de colis prévues par le Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires (2015), à l’exception de l’homologation d’un modèle de matière radioactive sous forme spéciale; c) aux homologations de modèles d’appareil à rayonnement prévues par le Règlement sur les substances nucléaires et les appareils

Règlement sur la liste d’étude approfondie

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-94-638/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ... des matières radioactives d’une période radioactive supérieure à un an correspond à plus de 1 PBq/a (1015 Bq/a), (B) l’activité du stock de matières radioactives d’une période radioactive supérieure à un an correspond à plus de 1 PBq (1015 Bq), (iii) à la disposition de substances nucléaires radioactives. PARTIE VIIInstallations industrielles 20 Projet de construction

Examens de santé au travail

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/services/avantages-militaires/solde-pension-indemnites/prestations/medicales-dentaires/examens-sante-travail.html

15 janv. 2019 ... les expositions : au plomb; aux isocyanates; aux biphényles polychlorés; au carburant Otto; aux matières radioactives; aux composés lumineux radioactifs. programmes d’immunisation; soins de la vue liés au travail, y compris : l’achat et la réparation de lentilles de contact correctrices, si elles sont nécessaires à l’exécution des tâches opérationnelles et sur approbation

Règlement sur les droits pour le recouvrement des coûts de la Commission canadienne de sûreté nucléaire

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2003-212/page-5.html

8 avr. 2019 ... de demande Droits 1 Demande de permis de transport de matières nucléaires autre qu’un permis de transport en vertu d’un arrangement spécial 500 $ 2 À l’exception de l’homologation d’un modèle de colis d’une matière radioactive sous forme spéciale, demande d’homologation d’un modèle de colis : a) dont la valeur « A » (voir note) n’excède pas 1 avec utilisation

Portail d'apprentissage - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/learning-portal/index.cfm

31 oct. 2018 ... de renseignements) Évaluations environnementales Généralités (démythificateur) La CCSN mène la délégation canadienne (article en vedette) Matière radioactive naturelle (fiche de renseignements) Mythe ou réalité : La réglementation au fil du temps (CCSN en ligne) Mythe ou réalité : La vie nucléaire au Canada (CCSN en ligne) Mythe ou réalité : Physique nucléaire 101 (CCSN

Radiopharmaceutiques, trousses et générateurs : Renseignements pour les présentations de médicaments de l'annexe C

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/produits-biologiques-radiopharmaceutiques-therapies-genetiques/information-demandes-presentations/lignes-directrices/drogues/radiopharmaceutiques-annexe-c.html

13 août 2019 ..., et la qualité d'un produit thérapeutique donné. Santé Canada s'engage à justifier de telles demandes et à documenter clairement ses décisions. Ce document devrait être lu en parallèle avec l'avis d'accompagnement et les sections pertinentes des autres lignes directrices qui s'appliquent. Table des matières Voir la section 2 - Comment utiliser ce document pour obtenir

Guide sur les mesures du radon dans les édifices publics

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/sante-environnement-milieu-travail/rapports-publications/radiation/guide-mesures-radon-edifices-publics-ecoles-hopitaux-etablissements-soins-centres-detention.html

2 août 2019 ... et les Lignes directrices canadiennes pour la gestion des matières radioactives naturelles (MRN). 1.2 Qu'est-ce que le radon? Le radon est un gaz radioactif qui provient de la désintégration naturelle de l'uranium présent dans les sols, les roches et l'eau. Il ne peut être détecté par les sens, ne pouvant ni être vu, ni être senti, ni être goûté, mais il peut être

Règlement sur la sécurité nucléaire

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2000-209/page-7.html

8 avr. 2019 ... les substances nucléaires et les autres matières radioactives dans une zone située à l’intérieur d’une installation nucléaire qui est sous sa surveillance visuelle ou qui est conçue et construite de façon à empêcher toute personne d’avoir accès à ces substances et à ces matières sans y être autorisée. (2) Sous réserve du paragraphe (3), le titulaire de permis veille

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